services de prestations d'elagage - abattage - et missions d'inventaire, de contrôle de l'état sanitaire et sécuritaire du patrimoine arboré de Hauts-De-Seine Habitat-Oph. (3 lots géographiques)

Hauts-de-Seine Habitat - OPH

marché de services de prestations d'elagage - abattage - et missions d'inventaire, de contrôle de l'état sanitaire et sécuritaire du patrimoine arboré de Hauts-De-Seine Habitat-Oph en vue de l'établissement d'un plan de gestion. (3 lots géographiques)
le présent marché de services a pour objet des prestations d'elagage - abattage - et Missions d'inventaire, de contrôle de l'état sanitaire et sécuritaire du patrimoine arboré de Hauts-De-Seine Habitat-Oph en vue de l'établissement d'un plan de gestion.
le détail des prestations sont décrites dans le CCTP joint au DCE

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hauts-de-Seine Habitat - OPH

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies
• Services liés au débardage › Services d'élagage

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-08-06	Avis de marché
2021-12-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres et taille des haies
Numéro de référence: elagage 2021
Brève description:

marché de services de prestations d'elagage - abattage - et missions d'inventaire, de contrôle de l'état sanitaire et sécuritaire du patrimoine arboré de Hauts-De-Seine Habitat-Oph en vue de l'établissement d'un plan de gestion. (3 lots géographiques) le présent marché de services a pour objet des prestations d'elagage - abattage - et Missions d'inventaire, de contrôle de l'état sanitaire et sécuritaire du patrimoine arboré de Hauts-De-Seine Habitat-Oph en vue de l'établissement d'un plan de gestion. le détail des prestations sont décrites dans le CCTP joint au DCE

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: hauts-De-Seine Habitat - oPH
Adresse postale: 45 rue Paul-Vaillant Couturier
Code postal: 92532
Commune postale: Levallois-Perret
Contact
Adresse Internet: https://opdh92.e-marchespublics.com/ 🌏
Courrier électronique: aurelie.brzostowski@hdshabitat.fr 📧
Téléphone: +33 147573177 📞
URL des documents: https://opdh92.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://opdh92.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-06 📅
Date limite de soumission: 2021-09-15 📅
Date de publication: 2021-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 154-409484
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

le pouvoir adjudicateur informe les candidats qu'ils peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots. Néanmoins, un même candidat ne pourra pas être attributaire de plus de 2 lots au maximum. Le candidat devra indiquer dans l'annexe au RC son ordre de préférence.(cf annexe au Règlement de la consultation relative à l' " ordre de préférence accordé aux lots ")

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché de services a pour objet des prestations d'elagage - abattage - et Missions d'inventaire, de contrôle de l'état sanitaire et sécuritaire du patrimoine arboré de Hauts-De-Seine Habitat-Oph en vue de l'établissement d'un plan de gestion.

le détail des prestations sont décrites dans le CCTP joint au DCE

Valeur totale estimée: 2032864.80 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: direction de Proximité CHATENAY-MALABRY: Inventaire, contrôle de l'état sanitaire et sécuritaire et contrôle et diagnostic sanitaire allergisant du patrimoine arboré
Numéro du lot: 1
Brève description: direction de Proximité CHATENAY-MALABRY
Valeur estimée hors TVA: 660573.60 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

lots 1,2 et 3 :

Le marché court à compter du 12 décembre 2021 ou de sa date de notification si elle postérieure au 12 décembre 2021 jusqu'au 11 décembre 2022.

Il est reconductible trois (3) fois un (1) an moyennant le respect d'un préavis de quatre (4) mois avant échéance annuelle sans que sa durée totale ne dépasse 48 mois

Description des options:

hauts de Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R 2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations complémentaires:

le pouvoir adjudicateur informe les candidats qu'ils peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots.

Néanmoins, un même candidat ne pourra pas être attributaire de plus de 2 lots au maximum. Le candidat devra indiquer dans l'annexe au RC son ordre de préférence.(cf annexe au Règlement de la consultation relative à l' " ordre de préférence accordé aux lots ")

Intitulé du lot: directions Territoriales : T2 - bAGNEUX et le plessis ; T3
Numéro du lot: 2
Brève description:

directions Territoriales : T2 - bAGNEUX et le plessis ; T3 : contrôle de l'état sanitaire et sécuritaire et contrôle et diagnostic sanitaire allergisant du patrimoine arboré. Marché à Prix mixte

Valeur estimée hors TVA: 608023.60 EUR 💰
Intitulé du lot: directions Territoriales : T4 ; T5
Numéro du lot: 3
Brève description:

directions Territoriales : T4 ; T5 : contrôle de l'état sanitaire et sécuritaire et contrôle et diagnostic sanitaire allergisant du patrimoine arboré

Valeur estimée hors TVA: 704267.60 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

inventaire, contrôle de l'état

directions Territoriales : T2 - bAGNEUX et le plessis ; T3

directions Territoriales : T4 ; T5

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les candidats sont informés qu'ils peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen électronique (e-dume), qu'il éditent sous format .xml via le site https://dume.chorus-pro.gouv.fr/, ceci en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2 dans leur dernière version mise à jour via le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics, mentionnés ci-après et qu'ils transmettent par le biais du profil d'acheteur http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com, à l'instar des autres pièces de leur offre

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: voir réglement de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://opdh92.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://opdh92.e-marchespublics.com/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95207
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du

contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421- 7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois

suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2021/S 154-409484 (2021-08-06)

Avis d'attribution de marché (2021-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

marché de services de prestations d'elagage - abattage - et missions d'inventaire, de contrôle de l'état sanitaire et sécuritaire du patrimoine arboré de Hauts-De-Seine Habitat-Oph en vue de l'établissement d'un plan de gestion. (3 lots géographiques) le présent marché de services a pour objet des prestations d'elagage - abattage - et Missions d'inventaire, de contrôle de l'état sanitaire et sécuritaire du patrimoine arboré de Hauts-De-Seine Habitat-Oph en vue de l'établissement d'un plan de gestion. Le détail des prestations sont décrites dans le CCTP joint au Dce. Valeur totale estimée : 2 032 864,8 euros

Valeur totale du marché: 2 032 864 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Levallois Perret

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-14 📅
Date de publication: 2021-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 245-646693
Se réfère à l'avis: 2021/S 154-409484
Numéro JO-S: 245

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le détail des prestations sont décrites dans le CCTP joint au Dce.

Valeur totale estimée : 2 032 864,8 euros

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-13 📅
Nom: samu
Adresse postale: 46 rue Albert Sarraut
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139512050 📞
Courrier électronique: bureau@samu.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: s.m.d.a
Adresse postale: 28 rue Roger Hennequin
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Téléphone: +33 130574596 📞
Courrier électronique: marches@smda-sas.fr 📧
Nom: foret de L'Ile de france
Adresse postale: 4 Avenue Ambroise Croizat
Commune postale: Ris Orangis
Code postal: 91130
Téléphone: +33 160752027 📞
Courrier électronique: contact@foret-idf.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Référence
Informations complémentaires

avis d'appel Public à la Concurrence paru le 8 août 2021 sur notre plateforme dématérialisée : http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com sous la référence 805616, au BOAMP sous la référence 21-109457 et le 11 août 2021 au JOUE sous la référence 2021/s154-409484.

Appel d'offres Ouverts - le marché court à compter du 12 décembre 2021 ou de sa date de notification si elle postérieure au 12 décembre 2021 jusqu'au 11 décembre 2022. Il est reconductible trois (3) fois un (1) an moyennant le respect d'un préavis de quatre (4) mois avant échéance annuelle sans que sa durée totale ne dépasse 48 mois

Source: OJS 2021/S 245-646693 (2021-12-14)

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