services de prestations d'elagage - abattage - et missions d'inventaire, de contrôle de l'état sanitaire et sécuritaire du patrimoine arboré de Hauts-De-Seine Habitat-Oph. (3 lots géographiques)
marché de services de prestations d'elagage - abattage - et missions d'inventaire, de contrôle de l'état sanitaire et sécuritaire du patrimoine arboré de Hauts-De-Seine Habitat-Oph en vue de l'établissement d'un plan de gestion. (3 lots géographiques)
le présent marché de services a pour objet des prestations d'elagage - abattage - et Missions d'inventaire, de contrôle de l'état sanitaire et sécuritaire du patrimoine arboré de Hauts-De-Seine Habitat-Oph en vue de l'établissement d'un plan de gestion.
le détail des prestations sont décrites dans le CCTP joint au DCE
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“services de prestations d'elagage - abattage - et missions d'inventaire, de contrôle de l'état sanitaire et sécuritaire du patrimoine arboré de...”
Titre
services de prestations d'elagage - abattage - et missions d'inventaire, de contrôle de l'état sanitaire et sécuritaire du patrimoine arboré de Hauts-De-Seine Habitat-Oph. (3 lots géographiques)
elagage 2021
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Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies📦
Brève description:
“marché de services de prestations d'elagage - abattage - et missions d'inventaire, de contrôle de l'état sanitaire et sécuritaire du patrimoine arboré de...”
Brève description
marché de services de prestations d'elagage - abattage - et missions d'inventaire, de contrôle de l'état sanitaire et sécuritaire du patrimoine arboré de Hauts-De-Seine Habitat-Oph en vue de l'établissement d'un plan de gestion. (3 lots géographiques)
le présent marché de services a pour objet des prestations d'elagage - abattage - et Missions d'inventaire, de contrôle de l'état sanitaire et sécuritaire du patrimoine arboré de Hauts-De-Seine Habitat-Oph en vue de l'établissement d'un plan de gestion.
le détail des prestations sont décrites dans le CCTP joint au DCE
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2032864.80 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“direction de Proximité CHATENAY-MALABRY: Inventaire, contrôle de l'état sanitaire et sécuritaire et contrôle et diagnostic sanitaire allergisant du patrimoine arboré”
Titre
direction de Proximité CHATENAY-MALABRY: Inventaire, contrôle de l'état sanitaire et sécuritaire et contrôle et diagnostic sanitaire allergisant du patrimoine arboré
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: inventaire, contrôle de l'état
Description du marché: direction de Proximité CHATENAY-MALABRY
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 660573.60 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“lots 1,2 et 3 :
Le marché court à compter du 12 décembre 2021 ou de sa date de notification si elle postérieure au 12 décembre 2021 jusqu'au 11 décembre...”
Description des renouvellements
lots 1,2 et 3 :
Le marché court à compter du 12 décembre 2021 ou de sa date de notification si elle postérieure au 12 décembre 2021 jusqu'au 11 décembre 2022.
Il est reconductible trois (3) fois un (1) an moyennant le respect d'un préavis de quatre (4) mois avant échéance annuelle sans que sa durée totale ne dépasse 48 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“hauts de Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R 2122-7 du Code de la...”
Description des options
hauts de Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R 2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le pouvoir adjudicateur informe les candidats qu'ils peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots.
Néanmoins, un même candidat ne pourra pas être...”
Informations complémentaires
le pouvoir adjudicateur informe les candidats qu'ils peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots.
Néanmoins, un même candidat ne pourra pas être attributaire de plus de 2 lots au maximum. Le candidat devra indiquer dans l'annexe au RC son ordre de préférence.(cf annexe au Règlement de la consultation relative à l' " ordre de préférence accordé aux lots ")
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: directions Territoriales : T2 - bAGNEUX et le plessis ; T3
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: directions Territoriales : T2 - bAGNEUX et le plessis ; T3
Description du marché:
“directions Territoriales : T2 - bAGNEUX et le plessis ; T3 : contrôle de l'état sanitaire et sécuritaire et contrôle et diagnostic sanitaire allergisant du...”
Description du marché
directions Territoriales : T2 - bAGNEUX et le plessis ; T3 : contrôle de l'état sanitaire et sécuritaire et contrôle et diagnostic sanitaire allergisant du patrimoine arboré. Marché à Prix mixte
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 608023.60 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: directions Territoriales : T4 ; T5
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: directions Territoriales : T4 ; T5
Description du marché:
“directions Territoriales : T4 ; T5 : contrôle de l'état sanitaire et sécuritaire et contrôle et diagnostic sanitaire allergisant du patrimoine arboré” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 704267.60 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les candidats sont informés qu'ils peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen électronique (e-dume), qu'il...”
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: voir réglement de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-22
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95207
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du
contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du
contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421- 7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois
suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2021/S 154-409484 (2021-08-06)
Avis d'attribution de marché (2021-12-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Levallois Perret
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“marché de services de prestations d'elagage - abattage - et missions d'inventaire, de contrôle de l'état sanitaire et sécuritaire du patrimoine arboré de...”
Brève description
marché de services de prestations d'elagage - abattage - et missions d'inventaire, de contrôle de l'état sanitaire et sécuritaire du patrimoine arboré de Hauts-De-Seine Habitat-Oph en vue de l'établissement d'un plan de gestion. (3 lots géographiques)
le présent marché de services a pour objet des prestations d'elagage - abattage - et Missions d'inventaire, de contrôle de l'état sanitaire et sécuritaire du patrimoine arboré de Hauts-De-Seine Habitat-Oph en vue de l'établissement d'un plan de gestion.
Le détail des prestations sont décrites dans le CCTP joint au Dce.
Valeur totale estimée : 2 032 864,8 euros
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 032 864 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 154-409484
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 9007
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“direction de Proximité CHATENAY-MALABRY : Inventaire, contrôle de l'état sanitaire et sécuritaire et contrôle et diagnostic sanitaire allergisant du...”
Titre
direction de Proximité CHATENAY-MALABRY : Inventaire, contrôle de l'état sanitaire et sécuritaire et contrôle et diagnostic sanitaire allergisant du patrimoine arboré
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Date de conclusion du contrat: 2021-12-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: samu
Adresse postale: 46 rue Albert Sarraut
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139512050📞
Courrier électronique: bureau@samu.fr📧
Fax: +33 139490405 📠
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 660 573 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 356811.10
Offre la plus élevée: 1011085.72
2️⃣
Numéro de contrat: 9008
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“directions Territoriales : T2 - bAGNEUX et le plessis ; T3 : contrôle de l'état sanitaire et sécuritaire et contrôle et diagnostic sanitaire allergisant du...”
Titre
directions Territoriales : T2 - bAGNEUX et le plessis ; T3 : contrôle de l'état sanitaire et sécuritaire et contrôle et diagnostic sanitaire allergisant du patrimoine arboré
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: s.m.d.a
Adresse postale: 28 rue Roger Hennequin
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Téléphone: +33 130574596📞
Courrier électronique: marches@smda-sas.fr📧
Fax: +33 130579916 📠
Nom: foret de L'Ile de france
Adresse postale: 4 Avenue Ambroise Croizat
Commune postale: Ris Orangis
Code postal: 91130
Téléphone: +33 160752027📞
Courrier électronique: contact@foret-idf.com📧
Fax: +33 160873098 📠 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 608 023 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 361656.52
Offre la plus élevée: 1211152
3️⃣
Numéro de contrat: 9009
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“directions Territoriales : T4 ; T5 : contrôle de l'état sanitaire et sécuritaire et contrôle et diagnostic sanitaire allergisant du patrimoine arboré” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 704 267 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 378894
Offre la plus élevée: 1216386
“avis d'appel Public à la Concurrence paru le 8 août 2021 sur notre plateforme dématérialisée : http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com sous la...”
avis d'appel Public à la Concurrence paru le 8 août 2021 sur notre plateforme dématérialisée : http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com sous la référence 805616, au BOAMP sous la référence 21-109457 et le 11 août 2021 au JOUE sous la référence 2021/s154-409484.
Appel d'offres Ouverts - le marché court à compter du 12 décembre 2021 ou de sa date de notification si elle postérieure au 12 décembre 2021 jusqu'au 11 décembre 2022. Il est reconductible trois (3) fois un (1) an moyennant le respect d'un préavis de quatre (4) mois avant échéance annuelle sans que sa durée totale ne dépasse 48 mois
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Source: OJS 2021/S 245-646693 (2021-12-14)