Accord-cadre alloti, à bons de commandes, sans montant minimal et maximal, conclu pour une période initiale de douze mois et reconductible trois fois douze mois.
Lieu d'exécution: Nantes Métropole.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-04.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Services d'entretien et de réparation des immeubles gérés par Nantes Métropole Habitat (6 lots)
21.034”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦
Brève description:
“Accord-cadre alloti, à bons de commandes, sans montant minimal et maximal, conclu pour une période initiale de douze mois et reconductible trois fois douze...”
Brève description
Accord-cadre alloti, à bons de commandes, sans montant minimal et maximal, conclu pour une période initiale de douze mois et reconductible trois fois douze mois.
Lieu d'exécution: Nantes Métropole.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage débarras — agences Goudy, Bottière et Cartier
Titre
Numéro d'identification du lot: 13gbc
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché: 13GB: bettoyage débarras — agences Goudy, Bottière et Cartier.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: trois.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, un ou plusieurs marchés, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires: L'estimation ci-dessus est annuelle.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage débarras — agences Jamet, Watteau et Feyder
Titre
Numéro d'identification du lot: 13jwf
Description
Description du marché: 13 JWF: nettoyage débarras — agences Jamet, Watteau et Feyder.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage débarras suite à incendie — agences Goudy, Bottière, Cartier — Jamet, Watteau et Feyder” Titre
Numéro d'identification du lot: 14gbcjwf
Description
Description du marché:
“14 GBCJWF: nettoyage débarras suite à incendie — agences Goudy, Bottière, Cartier — Jamet, Watteau et Feyder.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Description
Informations complémentaires: L'estimation ci-dessus est annuelle
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien réseaux EP-EU-EV — agences Goudy, Bottière et Cartier
Titre
Numéro d'identification du lot: 15gbc
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de réseau d'assainissement📦
Description du marché: 15GBC: entretien réseaux EP-EU-EV — agences Goudy, Bottière et Cartier.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 85 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien réseaux EP-EU-EV — agences Jamet, Watteau et Feyder
Titre
Numéro d'identification du lot: 15jwf
Description
Description du marché: 15JWF: entretien réseaux EP-EU-EV — agences Jamet, Watteau et Feyder.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Curage réparation réseau EU-EP-EV — agences Goudy, Bottière, Cartier — Jamet, Watteau et Feyder” Titre
Numéro d'identification du lot: 16gbcjwf
Description
Description du marché:
“16GBCJWF: curage, réparation réseau EU-EP-EV — agences Goudy, Bottière, Cartier — Jamet, Watteau et Feyder.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1),
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2);
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1),
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2);
— bilans ou extraits de bilans et comptes de résultat, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
— la fiche signalétique fournisseur de Nantes Métropole Habitat.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations équivalentes effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— attestations de formation du personnel à l'amiante (sous-section 4) ou attestation d'inscription à cette formation délivrée par un organisme agréé, pour au moins deux opérateurs et un encadrant. À défaut, l'entrepreneur doit fournir une attestation sur l'honneur, il s'engage à ce qu'au minimum quatre opérateurs et un encadrant soient formés pour l'exécution des prestations à proximité d'amiante;
— certificat de qualification ou références équivalentes.
Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour garantir une qualité et une continuité dans l'exécution du marché et apporter ainsi un meilleur service aux locataires (respect des délais...”
Conditions d'exécution du contrat
Pour garantir une qualité et une continuité dans l'exécution du marché et apporter ainsi un meilleur service aux locataires (respect des délais d'intervention) des clauses limitatives d'attribution des lots seront décrites dans le règlement de consultation.
Performances en matière d'insertion professionnelle des publics éloignés de l'emploi pour les lots 13GBC et 13JWF.
Port obligatoire de la carte d'identification professionnelle des salariés du BTP.
Autres conditions particulières d'exécution:
— respect des chartes de Nantes Métropole Habitat;
— capacité à travailler à proximité ou sur des matériaux contenant de l'amiante.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-04
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur le site Internet: https://www.nmh.fr/Espace-Entreprise/L-espace-marches-publics-de-NMH/Avis-de-publicite-et-Dossiers-de-consultation
Le règlement de consultation (annexe de candidature), les DC1, DC2 et FSF sont disponibles en téléchargement sur AWS.
L'accès aux documents du marché est restreint. Seuls les candidats admis à déposer une offre auront accès au dossier de consultation.
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Critères de sélection des candidatures:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle,
2) capacités économiques et financières,
3) capacités techniques et professionnelles.
(Niveau minimal de capacité financière: chiffre d'affaires apprécié en fonction de l'ampleur du marché).
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres seront énoncés au règlement de consultation (rendu disponible ultérieurement aux candidats présélectionnés).
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations.
Date prévisionnelle de démarrage des prestations: 1.1.2022.
Autre service auprès duquel les renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: service commande publique de Nantes Métropole Habitat — tél: +33 251863705.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 089-229866 (2021-05-04)
Avis d'attribution de marché (2021-12-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: NANTES MÉTROPOLE HABITAT Office Public de l'Habitat de la Métropole Nantaise
Commune postale: Nantes
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Services D'Entretien Et De Reparation Des Immeubles Geres Par Nantes Metropole Habitat (6 Lots)
21.034”
Brève description:
“Accord-cadre alloti, à bons de commandes, sans montant minimum et maximum, conclu pour une période initiale de 12 mois et reconductible 3 fois 12 mois
lieu...”
Brève description
Accord-cadre alloti, à bons de commandes, sans montant minimum et maximum, conclu pour une période initiale de 12 mois et reconductible 3 fois 12 mois
lieu d'exécution : Nantes Métropole
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 111 077 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage Débarras - agences Goudy, Bottière et Cartier
Description
Description du marché: 13gb : Nettoyage Débarras - agences Goudy, Bottière et Cartier
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique de l'offre
Informations sur les options
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires” Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage Débarras - agences Jamet, Watteau et Feyder
Description
Description du marché: 13 Jwf : Nettoyage Débarras - agences Jamet, Watteau et Feyder
Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage débarras suite à incendie - Agences Goudy, Bottière - Cartier, Jamet, Watteau et Feyder” Description
Description du marché:
“14 Gbcjwf : Nettoyage débarras suite à incendie - Agences Goudy, Bottière, Cartier, Jamet, Watteau et Feyder” Champ d'application du marché
Titre: Entretien réseaux Ep-Eu-Ev- agences Goudy, Bottière et Cartier
Description
Description du marché: 15gbc : Entretien réseaux Ep-Eu-Ev- agences Goudy, Bottière et Cartier
Champ d'application du marché
Titre: Entretien réseaux Ep-Eu-Ev - agences Jamet, Watteau et Feyder
Description
Description du marché: 15jwf : Entretien réseaux Ep-Eu-Ev - agences Jamet, Watteau et Feyder
Champ d'application du marché
Titre:
“Curage Réparation réseau Eu-Ep-Ev- Agences Goudy, Bottière - Cartier, Jamet, Watteau et Feyder” Description
Description du marché:
“16gbcjwf : Curage Réparation réseau Eu-Ep-Ev- Agences Goudy, Bottière, Cartier, Jamet, Watteau et Feyder”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 089-229866
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 13gbc
Titre: Nettoyage Débarras - agences Goudy, Bottière et Cartier
Date de conclusion du contrat: 2021-12-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Saprena
Adresse postale: Rue des coteaux de grandlieu
Commune postale: Bouaye
Code postal: 44830
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51220.83 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 13jwf
Titre: Nettoyage Débarras - agences Jamet, Watteau et Feyder
Nom et adresse du contractant
Nom: Serenet
Adresse postale: 32 BOULEVARD DU MARECHAL JUIN
Commune postale: Nantes
Code postal: 44100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 127121.61 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 14gbcjwf
Titre:
“Nettoyage débarras suite à incendie - Agences Goudy, Bottière - Cartier, Jamet, Watteau et Feyder” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28065.62 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 15gbc
Titre: Entretien réseaux Ep-Eu-Ev- agences Goudy, Bottière et Cartier
Nom et adresse du contractant
Nom: Ortec environnement
Adresse postale: 2 route de la Garenne
Commune postale: Orvault
Code postal: 44700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110011.05 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15jwf
Titre: Entretien réseaux Ep-Eu-Ev - agences Jamet, Watteau et Feyder
Nom et adresse du contractant
Nom: Sapian
Adresse postale: 13 rue du Tisserand - Bâtiment B
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 427 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16gbcjwf
Titre:
“Curage Réparation réseau Eu-Ep-Ev- Agences Goudy, Bottière - Cartier, Jamet, Watteau et Feyder” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 264 776 💰
“accord cadre à bons de commandes sans montant minimum et maximum - les montants indiqués ci-dessus pour chacun des lots sont ceux du détail quantitatif et...”
accord cadre à bons de commandes sans montant minimum et maximum - les montants indiqués ci-dessus pour chacun des lots sont ceux du détail quantitatif et estimatif annuel
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Source: OJS 2021/S 242-638702 (2021-12-09)