l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et principalement par l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.L'attribution éventuel des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“retransmission en direct et sur internet des séances du Conseil Municipal
V1m51100au”
Produits/services: Services internet📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et principalement par l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et principalement par l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.L'attribution éventuel des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services internet📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et principalement par l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et principalement par l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.L'attribution éventuel des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-02-12 📅
Date de fin: 2023-02-13 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Description des renouvellements
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaildélégation de pouvoircopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Les prestations objet du présent contrat seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-17
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-17
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.limoges.fr -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: ville de Limoges - service de la Commande Publique
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle, Bp 3120
Commune postale: Limoges
Code postal: 87031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555459385📞
Courrier électronique: delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr📧
Fax: +33 555459335 📠
Source: OJS 2021/S 228-600506 (2021-11-19)
Avis d'attribution de marché (2022-02-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et principalement par l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et principalement par l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.l'attribution éventuel des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 140 000 💰
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et principalement par l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et principalement par l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.l'attribution éventuel des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 228-600506
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: V1m511
Date de conclusion du contrat: 2022-02-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: multicam Systems
Adresse postale: 94 rue des sorins
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
“l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 35 000 euro(s) (H.T.). L'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an et le...”
l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 35 000 euro(s) (H.T.). L'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an et le nombre de périodes de reconduction est fixé a trois
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 1 Square Jacques Chirac, Bp 3120
Source: OJS 2022/S 035-090411 (2022-02-15)