RER ligne B ateliers de maintenance des trains de Massy-Palaiseau — constructions modulaires — Aménagements des bases vie nord et sud de l’AMT

RATP

Dans le cadre de la réhabilitation du hall AMT, des travaux préliminaires doivent être engagés, dont notamment ceux relatifs à l’installation des bases vie nord et sud, objet du présent marché.
Les travaux comportent les prestations de fourniture et de montage des bases vies ainsi que tous les travaux préparatoires nécessaires à la création de ces structures.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Brezillon
• Cougnaud Construction

Qui ?

• RATP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne
• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-04	Avis de marché
2022-03-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de préparation de chantier
Numéro de référence: DHA_2021MOP16821
Brève description:

Dans le cadre de la réhabilitation du hall AMT, des travaux préliminaires doivent être engagés, dont notamment ceux relatifs à l’installation des bases vie nord et sud, objet du présent marché. Les travaux comportent les prestations de fourniture et de montage des bases vies ainsi que tous les travaux préparatoires nécessaires à la création de ces structures.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de préparation de chantier 📦
Code CPV supplémentaire: Bâtiments préfabriqués 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: LAC B916, 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: aline.quemener@ratp.fr 📧
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-04 📅
Date limite de soumission: 2021-05-25 📅
Date de publication: 2021-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 089-231292
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. La durée mentionnée au II.2.7) pourra varier de un à trois mois et sera précisée dans le dossier de consultation des entreprises. Cette durée s'entend à compter de la date figurant sur le premier ordre de service ou à défaut à compter de la date de notification de celui-ci.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les travaux comportent les prestations de fourniture et de montage des bases vies ainsi que tous les travaux préparatoires nécessaires à la création de ces structures.

Les prestations comprennent (liste non exhaustive, les quantités sont données à titre indicatif):

Base-vie nord:

— démolition diverses, notamment les racks de stockage et superstructure de la fosse de décrassage: ensemble;

— remblai de la fosse de décrassage: 64 m

— créations de réseaux EU et EP aériens: 25 ml;

— création d'une fosse de relevage en béton armé: 14 m

— fourniture et pose d’aéroéjecteurs: deux unités;

— fondation support bungalows: 40 unités;

— fourniture et pose de clôturage des bases-vie: 200 ml;

— montage de 84 modules sur trois niveaux avec les accès et les sujétions de raccordements.

Base-vie sud:

— démolition diverses: 73 m

— terrassement pour réseaux enterrés et réalisation d'une plate-forme: 750 m

— réalisation d’un radier: 226 m

— création de six massifs caténaires fondés sur micropieux au droit des voies: 2*6*19 ml;

— terrassement en fouille blindée: 38 m

— création de réseaux enterrés EU et EP: 175 ml;

— création d’une passerelle de circulation: 5 000 kg;

— alimentation air comprimé: 100 ml;

— montage de 48 modules sur trois niveaux avec les accès et les sujétions de raccordements.

Durée de l'accord: 10 mois
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Informations complémentaires:

Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

La durée mentionnée au II.2.7) pourra varier de un à trois mois et sera précisée dans le dossier de consultation des entreprises. Cette durée s'entend à compter de la date figurant sur le premier ordre de service ou à défaut à compter de la date de notification de celui-ci.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Gare de Massy-Palaiseau.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).

Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l’adresse suivante:

https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque cotraitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents ou DUME); le formulaire DC1 sera commun à tous les cotraitants.

Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

Situation économique et financière:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).

Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen. Les candidats fourniront en outre:

— les bilans ou extraits de bilans;

— les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant;

— la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins deux fois le montant total annuel du marché estimé par la RATP.

Capacité technique et professionnelle:

Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4) et II.2.4). Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous:

1) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

2) les qualifications Qualibat minimales suivantes ou des qualifications équivalentes sont requises:

— Qualibat 24-31: constructions modulaires;

— Qualibat 22-12: béton armé et béton précontraint technicité confirmé;

— Qualibat 12-31: micropieux;

— Qualibat 13-21: canalisations d'assainissement.

Ou à défaut:

2 bis) une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin.

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.

Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5 % du montant TTC du marché est prévue. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement en ressources propres.

Le marché sera traité à prix fermes.

Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.

Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.

Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également en qualité de candidat individuel, et en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements.

Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées.

L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.

En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en groupement solidaire s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.

Conditions d'exécution du contrat:

Le marché est soumis à des délais partiels.

Les travaux seront effectués sous consignation pour le montage des modules et la réalisation des micropieux.

Ils auront lieu à proximité des voies du faisceau en exploitation. Peu d'espace pour les emprises de chantier. Certains travaux peuvent être réalisés à la demande de la RATP en horaires décalés y compris les week-ends (avec et/ou sans consignation) pour répondre aux exigences liées à l’exploitation du site.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Aline Quemener
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires

Conditions de remise des candidatures:

Le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html

En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au +33 811906438 ou depuis l'étranger au +33 146095672 ou via ratp@bravosolution.fr

Le candidat se référera aux prérequis techniques disponibles sur la plate-forme.

Il sélectionne la consultation n

— d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel; ou

— d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.

Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier: si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.

Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE définitif sera précisé dans le courrier électronique d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plate-forme. À défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE définitif. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours.

Informations importantes:

En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.

Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de sauvegarde (CS) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde ou remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 à l'adresse suivante: MOP/HA, pour Aline Quemener, UF81, Val Bienvenue, 11 avenue Louison Bobet, 94120 Fontenay-sous-Bois.

Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues: les CS seront alors examinées.

En cas de remise hors délai des CS, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues.

Dans le cas où la CS comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.

Les candidatures/offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.

Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.

La candidature et l’offre devront être remises en français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département «Juridique» — unité «Projets et contrats»
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2021/S 089-231292 (2021-05-04)

Avis d'attribution de marché (2022-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre de la réhabilitation du hall AMT, des travaux préliminaires doivent être engagés, dont notamment ceux relatifs à l’installation des bases vie Nord et Sud, objet du présent marché. Les travaux comportent les prestations de fourniture et de montage des bases vies ainsi que tous les travaux préparatoires nécessaires à la création de ces structures.

Valeur totale du marché: 3 610 143 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris cedex 12

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-03 📅
Date de publication: 2022-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 047-123110
Se réfère à l'avis: 2021/S 089-231292
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires

Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. La durée mentionnée au II.2.7) pourra varier de 1 à 3 mois et sera précisée dans le dossier de consultation des entreprises. Cette durée s'entend à compter de la date figurant sur le premier ordre de service ou à défaut à compter de la date de notification de celui-ci.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

* Base-vie NORD:

- Démolition diverses, notamment les racks de stockage et superstructure de la fosse de décrassage : ensemble ;

- Remblai de la fosse de décrassage: 64m3;

- Créations de réseaux EU et EP aériens: 25 ml ;

- Création d'une fosse de relevage en béton armé :14m3 de volume, y compris cuvelage et avec pose des équipements ;

- Fourniture et pose d’aéroéjecteurs : 2 unités ;

- Fondation support bungalows: 40 unités ;

- Fourniture et pose de clôturage des base-vie: 200 ml ;

- Montage de 84 modules sur 3 niveaux avec les accès et les sujétions de raccordements.

* Base-vie SUD:

- Démolition diverses: 73m3;

- Terrassement pour réseaux enterrés et réalisation d'une plateforme :750m²;

- Réalisation d’un radier : 226 m3 ;

- Création de 6 massifs caténaires fondés sur micropieux au droit des voies: 2*6*19ml;

- Terrassement en fouille blindée : 38 m3 ;

- Création de réseaux enterrés EU et EP: 175 ml ;

- Fourniture et pose d’aéroéjecteurs: 2 unités ;

- Création d’une passerelle de circulation : 5000kg ;

- Création d'une fosse de relevage en béton armé: 14m3 de volume y compris cuvelage et avec pose des équipements;

- Alimentation air comprimé : 100ml ;

- Montage de 48 modules sur 3 niveaux avec les accès et les sujétions de raccordements.

Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.

Informations complémentaires:

Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

La durée mentionnée au II.2.7) pourra varier de 1 à 3 mois et sera précisée dans le dossier de consultation des entreprises. Cette durée s'entend à compter de la date figurant sur le premier ordre de service ou à défaut à compter de la date de notification de celui-ci.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Gare de Massy-Palaiseau

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Phasage de chantier et ordonnancement des travaux
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Organisation
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Procédés d’exécution de la mise en œuvre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Gestion des nuisances
Critère de qualité (pondération): 3
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-09 📅
Nom: Brezillon
Numéro d'enregistrement national: 925 520 108
Adresse postale: 128 rue de Beauvais – Place Max Brézillon
Commune postale: Margny-Lès-Compiègne
Code postal: 60280
Pays: France 🇫🇷
Nom: Cougnaud construction
Numéro d'enregistrement national: 310601687
Adresse postale: Parc d’Activités de Beaupuy 2 – CS 40028 – Mouilleron-Le-Captif
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex
Code postal: 85035
Valeur totale du marché: 3 610 143 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Aline QUEMENER

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Source: OJS 2022/S 047-123110 (2022-03-03)

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