Reproduction et livraison d'insignes métalliques de tradition et de leurs supports au profit d'organismes relevant du ministère des armées

Mindef/EMA/SCA/PFAF-IDF

La reproduction et la livraison d'insignes métalliques de tradition et de leurs supports au profit d'organismes relevant du ministère des armées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-26 Avis de marché
2021-09-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Médailles
Numéro de référence: DAF_2020_000649
Brève description:
La reproduction et la livraison d'insignes métalliques de tradition et de leurs supports au profit d'organismes relevant du ministère des armées.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Médailles 📦
Code CPV supplémentaire: Médailles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/PFAF-IDF
Adresse postale: 8 avenue du Président Kennedy, BP 40202
Code postal: 78102
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-paris-bap-fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 139212437 📞
Fax: +33 139212620 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=713722&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=713722&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-26 📅
Date limite de soumission: 2021-05-27 📅
Date de publication: 2021-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 063-159278
Numéro JO-S: 63

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 500 000 EUR 💰
Brève description:
Reproduction et livraison d'insignes métalliques de tradition et de leurs supports au profit d'organismes relevant du ministère des armées.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les candidats peuvent présenter leur candidature et leurs offres groupées, sous forme conjointe ou solidaire (c articles R. 2142-19 et R. 2142-20 du code de la commande publique). Un mandataire ne peut représenter plus d'un groupement d'entreprises (c article R. 2142-23 du code de la commande publique). En cas de groupement conjoint, l'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant et la répartition détaillée des prestations exécutées par chaque entreprise. En cas de groupement solidaire, l'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant total du marché public et l'ensemble des prestations que les membres du groupement solidaire s'engagent solidairement à réaliser. Estimant que la transformation d'un groupement conjoint en groupement solidaire nécessaire à la bonne exécution du marché public, la personne publique impose cette transformation après l'attribution du marché public (c article R. 2142-22 du code de la commande publique) dans le cadre d'une mise au point.
Afficher plus

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-05-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=713722&orgAcronyme=g7h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de région Île-de-France, Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75111
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des affaires juridiques — bureaux contentieux et domanial
Adresse postale: 60 boulevard Général Martial Valim
Code postal: 75509
Téléphone: +33 988677294 📞
Courrier électronique: sga@defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 988678611 📠
Source: OJS 2021/S 063-159278 (2021-03-26)
Avis d'attribution de marché (2021-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la reproduction et la livraison d'insignes métalliques de tradition et de leurs supports au profit d'organismes relevant du Ministère des Armées
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/ema/sca/pfaf-idf
Adresse postale: 8 avenue du président kennedy BP 40202

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-06 📅
Date de publication: 2021-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 176-456776
Se réfère à l'avis: 2021/S 063-159278
Numéro JO-S: 176

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Critère de qualité (nom): délai
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 30%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-23 📅
Nom: fia
Numéro d'enregistrement national: 388 545 246 00018
Adresse postale: 8 route du pérollier Bp34
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69571
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-07-22 📅
Nom: beraudy et vaure
Numéro d'enregistrement national: 428 124 754 00022
Adresse postale: 366 rue sebastien philippe dupuy-zi la masse
Commune postale: Ambert
Code postal: 63600
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Nom: drago paris
Numéro d'enregistrement national: 840 052 963 00013
Adresse postale: 40, rue de la Fromenterie
Commune postale: Palaiseau
Pays: Essonne 🏙️
Nom: duseaux
Numéro d'enregistrement national: 418 681 391 00011
Adresse postale: 44 avenue de la Bourdonnais
Commune postale: Paris
Code postal: 75507
Pays: Paris 🏙️
Nom: promodis
Numéro d'enregistrement national: 498 338 235 00027
Adresse postale: zi du terroir - 2 rue du terroir
Commune postale: Saint-Alban
Code postal: 31140
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Organisme responsable des procédures de médiation
préfecture région Ilde de France, comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue LEBLANC
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction des affaires juridiques Bureaux contentieux et domanial
Adresse postale: 60 boulevard Général Martial VALIM
Source: OJS 2021/S 176-456776 (2021-09-06)