Renouvellement du parc automobile de Brest Métropole Habitat: location longue durée, achat-entretien et géolocalisation

Brest métropole habitat

Renouvellement du parc automobile de Brest Métropole Habitat: location longue durée, achat-entretien et géolocalisation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Diac location
• DIAC Location SA
• Orange Business Services Direction Ocean
• RENAULT BREST

Qui ?

• Brest métropole habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur

Où ?

• Bretagne › Finistère

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-13	Avis de marché
2022-01-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2021-093
Brève description:

Renouvellement du parc automobile de Brest Métropole Habitat: location longue durée, achat-entretien et géolocalisation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole Habitat
Adresse postale: 68 rue de Glasgow
Code postal: 29200
Commune postale: Brest
Contact
Adresse Internet: http://www.bm-h.fr/ 🌏
Courrier électronique: mdiquelou@bm-h.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_AvlHk1MUB- 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_AvlHk1MUB- 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-13 📅
Date limite de soumission: 2021-09-03 📅
Date de publication: 2021-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 136-359752
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

Conformément à l'article 49 de la directive 2014/24 UE du 26.2.2014, le pouvoir adjudicateur donne un ordre de grandeur estimé du marché en millions. Par conséquent s'il est indiqué 1 000 000 le budget alloué au marché est compris entre 1 et 1 000 000 EUR (HT) s'il est indiqué 2 000 000 le budget alloué au marché est compris entre 1 000 001 et 2 000 000, etc.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1: les véhicules électriques de petits gabarits
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicules électriques de petits gabarits.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Lot 2: les véhicules électriques
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicules électriques.
Intitulé du lot: Lot 3: les véhicules hybrides non rechargeable VS1
Numéro du lot: 3
Brève description: Véhicules hybrides non rechargeable VS1.
Intitulé du lot: Lot 4: les véhicules hybrides rechargeables B et C
Numéro du lot: 4
Brève description: Véhicules hybrides rechargeables B et C.
Intitulé du lot: Lot 5: les véhicules fonction hybrides rechargeables B
Numéro du lot: 5
Brève description: Véhicules fonction hybrides rechargeables B.
Intitulé du lot: Lot 6: les véhicules fonction hybrides rechargeables C
Numéro du lot: 6
Brève description: Véhicules fonction hybrides rechargeables C.
Intitulé du lot: Lot 7: les véhicules fonction hybrides rechargeables D
Numéro du lot: 7
Brève description: Véhicules fonction hybrides rechargeables D.
Intitulé du lot: Lot 8: véhicules utilitaires: U1 U2 et U3 en achat suivant plan de renouvellement
Numéro du lot: 8
Brève description: Véhicules utilitaires: U1 U2 et U3 en achat suivant plan de renouvellement.
Intitulé du lot: Lot 9: véhicules fonctions segment C
Numéro du lot: 9
Brève description: Véhicules fonctions segment C.
Intitulé du lot: Lot 10: fourniture, pose, entretien et déploiement logiciel de géolocalisation dédiés à la flotte automobile
Numéro du lot: 10
Brève description:

Fourniture, pose, entretien et déploiement logiciel de géolocalisation dédiés à la flotte automobile.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le DUME (le pouvoir adjudicateur encourage les candidats à privilégié le DUME qui risque d'être prochainement imposé dans le cadre du plan de dématérialisation) ou l'ensemble des éléments suivants: la lettre de candidature modèle DC1 ou équivalent (renseignements relatifs aux personnes habilitées à engager la société); la déclaration du candidat DC2 ou équivalent, permettant l'évaluation des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat; si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements; les déclarations sur l'honneur pour justifier: attestation sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre pas dans le cas d'interdiction de soumissionner mentionnée à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique; qu'il n'a fait l'objet d'aucune condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions visées au code du travail; qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales. Les candidats étrangers non établis en France veilleront à attester sur l'honneur le respect de ces différentes obligations au regard des règles d'effet équivalent dans leur pays d'origine.

Situation économique et financière:

La déclaration du candidat DC2 ou équivalent, permettant l'évaluation des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat; si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les candidatures seront écartées si: les capacités professionnelles sont insuffisantes et/ou si les moyens financiers sont insuffisants.

Capacité technique et professionnelle:

La déclaration du candidat DC2 ou équivalent, permettant l'évaluation des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat; la liste des prestations similaires réalisées au cours des trois dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 35009061900015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_AvlHk1MUB- 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, au plus tard, quinze jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les concurrents, la date fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir dix jours avant la date limite de réception des offres une demande via le profil acheteur. Le type de véhicule indiqué en description dans le CCTP n'est qu'une indication pour permettre aux candidats de visualiser les attentes du pouvoir adjudicateur. Les candidats sont libres de proposer tout modèle équivalent qui répondrait à ses besoins. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres pour un même lot en agissant à la fois:

1) en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

2) en qualité de membres de plusieurs groupements en cas d'attribution du accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

À fin de ne pas limiter la concurrence, cette interdiction ne s'applique pas aux constructeurs qui peuvent proposer leur véhicule en qualité de candidat individuel, en qualité de membres d'un ou de plusieurs groupement et en qualité de fournisseurs d'un ou de commercialisateurs. Financement du marché sur Fonds propres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416 — Rennes Cedex (tél. +33 223212828 — Fax: +33 299635684)
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Brest Métropole Habitat — service Achats à l'attention de M. Maxime Diquelou, chef du service achats
Adresse postale: 68 rue de Glasgow — BP 92251 — Cedex 2, tél. +33 229004515
Commune postale: Brest
Code postal: 29222
Courrier électronique: mdiquelou@bm-h.fr 📧
Source: OJS 2021/S 136-359752 (2021-07-13)

Avis d'attribution de marché (2022-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

RENOUVELLEMENT DU PARC AUTOMOBILE DE BREST METROPOLE HABITAT : LOCATION LONGUE DUREE, ACHAT-ENTRETIEN ET GEOLOCALISATION

Valeur totale du marché: 400059.85 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: mfalchun@bm-h.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-07 📅
Date de publication: 2022-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 008-015198
Se réfère à l'avis: 2021/S 136-359752
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires

- Les lots Numéro :Lot 3 : Les véhicules Hybrides non rechargeable VS1Lot 4 : Les Véhicules Hybrides rechargeables B et CLot 5 : Les véhicules fonction Hybrides rechargeables BLot 6 : Les véhicules fonction Hybrides rechargeables CSont déclarés infructueux au motif d'offres uniquement inacceptables au sens de l'article L2152-3 du Code la commande publique.- Le lot Numéro :Lot 7 : Les véhicules fonction Hybrides rechargeables DEst déclaré infructueux au motif d'offre irrégulière.- Les Lots Numéro : Lot 8 : Véhicules utilitaires : U1 U2 et U3 en achat suivant plan de renouvellementLot 9 : Véhicules fonctions segment CSont déclarés infructueux au motif d'absence d'offre

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 : Les véhicules électriques de petits gabarits
Brève description: Véhicules électriques de petits gabarits
Intitulé du lot: Lot 2 : Les véhicules électriques
Brève description: Véhicules électriques
Intitulé du lot: Lot 3 : Les véhicules Hybrides non rechargeable VS1
Brève description: Véhicules Hybrides non rechargeable VS1
Intitulé du lot: Lot 4 : Les Véhicules Hybrides rechargeables B et C
Brève description: Véhicules Hybrides rechargeables B et C
Intitulé du lot: Lot 5 : Les véhicules fonction Hybrides rechargeables B
Brève description: Véhicules fonction Hybrides rechargeables B
Intitulé du lot: Lot 6 : Les véhicules fonction Hybrides rechargeables C
Brève description: Véhicules fonction Hybrides rechargeables C
Intitulé du lot: Lot 7 : Les véhicules fonction Hybrides rechargeables D
Brève description: Véhicules fonction Hybrides rechargeables D
Intitulé du lot: Lot 8 : Véhicules utilitaires : U1 U2 et U3 en achat suivant plan de renouvellement
Brève description: Véhicules utilitaires : U1 U2 et U3 en achat suivant plan de renouvellement
Intitulé du lot: Lot 9 : Véhicules fonctions segment C
Brève description: Véhicules fonctions segment C
Intitulé du lot: Lot 10 : Fourniture, pose, entretien et déploiement logiciel de géolocalisation dédiés à la flotte automobile
Brève description:

Fourniture, pose, entretien et déploiement logiciel de géolocalisation dédiés à la flotte automobile

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du véhicule (caractéristiques techniques + garantie + condition entretien et restitution)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Capacité du prestataire (mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix (loyer+bonus/malus)
Critère de coût (pondération): 55
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Esthétique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 40
30
Critère de qualité (nom): Qualité du logiciel (caractéristiques techniques + garantie + accompagnement et SAV)
Délai livraison du matériel

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-28 📅
Nom: Diac location sa
Numéro d'enregistrement national: 32989236800021
Adresse postale: 14 AVENUE DU PAVE NEUF
Commune postale: Noisy le grand
Code postal: 93168
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://www.diaclocation.fr/ 🌏
Nom: Renault brest
Numéro d'enregistrement national: 31221230101169
Adresse postale: 20 RUE DE PARIS
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Pays: Finistère 🏙️
Adresse Internet: https://www.renault.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 131917.8 EUR 💰
Nom: Diac location
Valeur totale du marché: 201442.05 EUR 💰
Nom: Orange business services direction ocean
Numéro d'enregistrement national: 34503941600374
Adresse postale: 30 RUE MOZART
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://ocean.orange-business.com/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 66 700 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3 contour de la Motte - CS 44416 - RENNES CEDEX (Tél. : 02.23.21.28.28 - Fax : 02.99.63.56.84)
Commune postale: Rennes cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Brest Métropole Habitat - Service Achats à l'attention de Monsieur Maxime DIQUELOU, Chef du service Achats
Adresse postale: 68 rue de Glasgow- BP 92251- CEDEX 2, Tel : 02 29 00 45 15, e-mail :
Commune postale: Brest
Source: OJS 2022/S 008-015198 (2022-01-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Véhicules à moteur (>20)

Poids lourds (>20)
Simulateurs (1)
Voitures particulières (17)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus (5)
Véhicules à moteur servant au transport de marchandises (16)