Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Renouvellement du parc automobile de Brest Métropole Habitat: location longue durée, achat-entretien et géolocalisation
2021-093”
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“Renouvellement du parc automobile de Brest Métropole Habitat: location longue durée, achat-entretien et géolocalisation.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: les véhicules électriques de petits gabarits
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Description du marché: Véhicules électriques de petits gabarits.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Conformément à l'article 49 de la directive 2014/24 UE du 26.2.2014, le pouvoir adjudicateur donne un ordre de grandeur estimé du marché en millions. Par...”
Informations complémentaires
Conformément à l'article 49 de la directive 2014/24 UE du 26.2.2014, le pouvoir adjudicateur donne un ordre de grandeur estimé du marché en millions. Par conséquent s'il est indiqué 1 000 000 le budget alloué au marché est compris entre 1 et 1 000 000 EUR (HT) s'il est indiqué 2 000 000 le budget alloué au marché est compris entre 1 000 001 et 2 000 000, etc.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: les véhicules électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Véhicules électriques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: les véhicules hybrides non rechargeable VS1
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Véhicules hybrides non rechargeable VS1.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: les véhicules hybrides rechargeables B et C
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Véhicules hybrides rechargeables B et C.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: les véhicules fonction hybrides rechargeables B
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Véhicules fonction hybrides rechargeables B.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: les véhicules fonction hybrides rechargeables C
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Véhicules fonction hybrides rechargeables C.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 7: les véhicules fonction hybrides rechargeables D
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Véhicules fonction hybrides rechargeables D.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 8: véhicules utilitaires: U1 U2 et U3 en achat suivant plan de renouvellement” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Véhicules utilitaires: U1 U2 et U3 en achat suivant plan de renouvellement.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 9: véhicules fonctions segment C
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Véhicules fonctions segment C.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 10: fourniture, pose, entretien et déploiement logiciel de géolocalisation dédiés à la flotte automobile” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Fourniture, pose, entretien et déploiement logiciel de géolocalisation dédiés à la flotte automobile.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le DUME (le pouvoir adjudicateur encourage les candidats à privilégié le DUME qui risque d'être prochainement imposé dans le cadre du plan de...”
Liste et brève description des conditions
Le DUME (le pouvoir adjudicateur encourage les candidats à privilégié le DUME qui risque d'être prochainement imposé dans le cadre du plan de dématérialisation) ou l'ensemble des éléments suivants: la lettre de candidature modèle DC1 ou équivalent (renseignements relatifs aux personnes habilitées à engager la société); la déclaration du candidat DC2 ou équivalent, permettant l'évaluation des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat; si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements; les déclarations sur l'honneur pour justifier: attestation sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre pas dans le cas d'interdiction de soumissionner mentionnée à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique; qu'il n'a fait l'objet d'aucune condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions visées au code du travail; qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales. Les candidats étrangers non établis en France veilleront à attester sur l'honneur le respect de ces différentes obligations au regard des règles d'effet équivalent dans leur pays d'origine.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La déclaration du candidat DC2 ou équivalent, permettant l'évaluation des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat; si le candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
La déclaration du candidat DC2 ou équivalent, permettant l'évaluation des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat; si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements.
“Les candidatures seront écartées si: les capacités professionnelles sont insuffisantes et/ou si les moyens financiers sont insuffisants.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La déclaration du candidat DC2 ou équivalent, permettant l'évaluation des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat; la liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
La déclaration du candidat DC2 ou équivalent, permettant l'évaluation des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat; la liste des prestations similaires réalisées au cours des trois dernières années.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Les candidatures seront écartées si: les capacités professionnelles sont insuffisantes et/ou si les moyens financiers sont insuffisants.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-03
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-06
17:00 📅
“Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, au plus tard, quinze jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, au plus tard, quinze jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les concurrents, la date fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir dix jours avant la date limite de réception des offres une demande via le profil acheteur. Le type de véhicule indiqué en description dans le CCTP n'est qu'une indication pour permettre aux candidats de visualiser les attentes du pouvoir adjudicateur. Les candidats sont libres de proposer tout modèle équivalent qui répondrait à ses besoins. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres pour un même lot en agissant à la fois:
1) en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
2) en qualité de membres de plusieurs groupements en cas d'attribution du accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
À fin de ne pas limiter la concurrence, cette interdiction ne s'applique pas aux constructeurs qui peuvent proposer leur véhicule en qualité de candidat individuel, en qualité de membres d'un ou de plusieurs groupement et en qualité de fournisseurs d'un ou de commercialisateurs. Financement du marché sur Fonds propres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale:
“Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416 — Rennes Cedex (tél. +33 223212828 — Fax: +33 299635684)”
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Brest Métropole Habitat — service Achats à l'attention de M. Maxime Diquelou, chef du service achats”
Adresse postale: 68 rue de Glasgow — BP 92251 — Cedex 2, tél. +33 229004515
Commune postale: Brest
Code postal: 29222
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mdiquelou@bm-h.fr📧
Source: OJS 2021/S 136-359752 (2021-07-13)
Avis d'attribution de marché (2022-01-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: mfalchun@bm-h.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“RENOUVELLEMENT DU PARC AUTOMOBILE DE BREST METROPOLE HABITAT : LOCATION LONGUE DUREE, ACHAT-ENTRETIEN ET GEOLOCALISATION
2021-093”
Brève description:
“RENOUVELLEMENT DU PARC AUTOMOBILE DE BREST METROPOLE HABITAT : LOCATION LONGUE DUREE, ACHAT-ENTRETIEN ET GEOLOCALISATION”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400059.85 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 : Les véhicules électriques de petits gabarits
Description
Description du marché: Véhicules électriques de petits gabarits
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité du véhicule (caractéristiques techniques + garantie + condition entretien et restitution)”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Capacité du prestataire (mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix (loyer+bonus/malus)
Critère de coût (pondération): 55
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 : Les véhicules électriques
Description
Description du marché: Véhicules électriques
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 : Les véhicules Hybrides non rechargeable VS1
Description
Description du marché: Véhicules Hybrides non rechargeable VS1
Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 : Les Véhicules Hybrides rechargeables B et C
Description
Description du marché: Véhicules Hybrides rechargeables B et C
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Esthétique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (pondération): 20
Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 : Les véhicules fonction Hybrides rechargeables B
Description
Description du marché: Véhicules fonction Hybrides rechargeables B
Champ d'application du marché
Titre: Lot 6 : Les véhicules fonction Hybrides rechargeables C
Description
Description du marché: Véhicules fonction Hybrides rechargeables C
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Lot 7 : Les véhicules fonction Hybrides rechargeables D
Description
Description du marché: Véhicules fonction Hybrides rechargeables D
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 8 : Véhicules utilitaires : U1 U2 et U3 en achat suivant plan de renouvellement” Description
Description du marché: Véhicules utilitaires : U1 U2 et U3 en achat suivant plan de renouvellement
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Lot 9 : Véhicules fonctions segment C
Description
Description du marché: Véhicules fonctions segment C
Critères d'attribution
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 10 : Fourniture, pose, entretien et déploiement logiciel de géolocalisation dédiés à la flotte automobile” Description
Description du marché:
“Fourniture, pose, entretien et déploiement logiciel de géolocalisation dédiés à la flotte automobile” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité du logiciel (caractéristiques techniques + garantie + accompagnement et SAV)”
Critère de qualité (nom): Délai livraison du matériel
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 136-359752
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-093
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Lot 1 : Les véhicules électriques de petits gabarits
Date de conclusion du contrat: 2021-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Diac location sa
Numéro d'enregistrement national: 32989236800021
Adresse postale: 14 AVENUE DU PAVE NEUF
Commune postale: Noisy le grand
Code postal: 93168
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://www.diaclocation.fr/🌏
Le contractant est une PME
Nom: Renault brest
Numéro d'enregistrement national: 31221230101169
Adresse postale: 20 RUE DE PARIS
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Région: Finistère🏙️
URL: https://www.renault.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 131917.8 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Lot 2 : Les véhicules électriques
Nom et adresse du contractant
Nom: Diac location
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 201442.05 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Lot 3 : Les véhicules Hybrides non rechargeable VS1
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Lot 4 : Les Véhicules Hybrides rechargeables B et C?
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Lot 5 : Les véhicules fonction Hybrides rechargeables B
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Lot 6 : Les véhicules fonction Hybrides rechargeables C
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Lot 7 : Les véhicules fonction Hybrides rechargeables D
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“Lot 8 : Véhicules utilitaires : U1 U2 et U3 en achat suivant plan de renouvellement”
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Lot 9 : Véhicules fonctions segment C
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Lot 10 : Fourniture, pose, entretien et déploiement logiciel de géolocalisation dédiés à la flotte automobile” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Orange business services direction ocean
Numéro d'enregistrement national: 34503941600374
Adresse postale: 30 RUE MOZART
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://ocean.orange-business.com/fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 700 💰
“- Les lots Numéro :Lot 3 : Les véhicules Hybrides non rechargeable VS1Lot 4 : Les Véhicules Hybrides rechargeables B et CLot 5 : Les véhicules fonction...”
- Les lots Numéro :Lot 3 : Les véhicules Hybrides non rechargeable VS1Lot 4 : Les Véhicules Hybrides rechargeables B et CLot 5 : Les véhicules fonction Hybrides rechargeables BLot 6 : Les véhicules fonction Hybrides rechargeables CSont déclarés infructueux au motif d'offres uniquement inacceptables au sens de l'article L2152-3 du Code la commande publique.- Le lot Numéro :Lot 7 : Les véhicules fonction Hybrides rechargeables DEst déclaré infructueux au motif d'offre irrégulière.- Les Lots Numéro : Lot 8 : Véhicules utilitaires : U1 U2 et U3 en achat suivant plan de renouvellementLot 9 : Véhicules fonctions segment CSont déclarés infructueux au motif d'absence d'offre
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale:
“Hôtel de Bizien - 3 contour de la Motte - CS 44416 - RENNES CEDEX (Tél. : 02.23.21.28.28 - Fax : 02.99.63.56.84)”
Commune postale: Rennes cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Brest Métropole Habitat - Service Achats à l'attention de Monsieur Maxime DIQUELOU, Chef du service Achats”
Adresse postale: 68 rue de Glasgow- BP 92251- CEDEX 2, Tel : 02 29 00 45 15, e-mail :
Commune postale: Brest
Source: OJS 2022/S 008-015198 (2022-01-07)