Remplacement de turbines PT6-A41 d'un avion Beechcraft B200 par des turbines PT6-A42

Institut Geographique National

Remplacement de turbines PT6-A41 d'un avion Beechcraft B200 par des turbines PT6-A42 (révision générale ou échange standard de turbines disponibles à l'IGN).
Le marché comprend également:
— la fourniture des kits STC complets permettant de monter des PT6A-42 en lieu et place des PT6-A41 sur ce type d'avion;
— la location de deux turbines PT6-A41 pour 200 h de vol pendant une période de trois mois;
— la reprise des deux turbines PT6-A41 (SN 80405 et SN 80419).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Seram

Qui ?

• Institut Geographique National

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces détachées pour aéronefs › Moteurs d'aéronefs

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-18	Avis de marché
2021-08-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Moteurs d'aéronefs
Numéro de référence: Gbm21035
Brève description:

Remplacement de turbines PT6-A41 d'un avion Beechcraft B200 par des turbines PT6-A42 (révision générale ou échange standard de turbines disponibles à l'IGN). Le marché comprend également: — la fourniture des kits STC complets permettant de monter des PT6A-42 en lieu et place des PT6-A41 sur ce type d'avion; — la location de deux turbines PT6-A41 pour 200 h de vol pendant une période de trois mois; — la reprise des deux turbines PT6-A41 (SN 80405 et SN 80419).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Moteurs d'aéronefs 📦
Code CPV supplémentaire: Moteurs d'aéronefs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut geographique national
Adresse postale: IGN — SAM — département des marchés — 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Contact
Adresse Internet: http://www.ign.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: +33 143988216 📞
Fax: +33 143988538 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-18 📅
Date limite de soumission: 2021-06-18 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-254123
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info Le candidat doit fournir obligatoirement: — une offre de base: l'échange standard; — et une solution alternative: la révision générale. Les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) suivantes: — la reprise des deux turbines PT6-A41 qui seront remplacées par les PT6-A42, en incluant leur enlèvement et leur transport; — la fourniture de deux turbines PT6-A41 en location pour 200 h de vol par turbine, et pour une durée de trois mois au maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Remplacement de turbines PT6-A41 d'un avion Beechcraft B200 par des turbines PT6-A42 (révision générale ou échange standard de turbines disponibles à l'IGN).

Le marché comprend également:

— la fourniture des kits STC complets permettant de monter des PT6A-42 en lieu et place des PT6-A41 sur ce type d'avion;

— la location de deux turbines PT6-A41 pour 200 h de vol pendant une période de trois mois;

— la reprise des deux turbines PT6-A41 (SN 80405 et SN 80419).

Remplacement de turbines PT6-A41 d'un avion Beechcraft B200 par des turbines PT6-A42 (révision générale ou échange standard de turbines disponibles à l'IGN). Le marché comprend également:

Durée de l'accord: 6 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— un document attestant que la personne signataire a le pouvoir d'engager la société;

— formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— capacité, moyens techniques et humains;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de fourniture des PT6-A41 de location
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18006701900430
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: IGN département des marchés: L. Alabastri
Adresse postale: 73 avenue de Paris
Téléphone: +33 143988127 📞
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info

Le candidat doit fournir obligatoirement:

— une offre de base: l'échange standard;

— et une solution alternative: la révision générale.

Les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) suivantes:

— la reprise des deux turbines PT6-A41 qui seront remplacées par les PT6-A42, en incluant leur enlèvement et leur transport;

— la fourniture de deux turbines PT6-A41 en location pour 200 h de vol par turbine, et pour une durée de trois mois au maximum.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours administratif: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux);

— référé précontractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du TA avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur;

— référé contractuel: un mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; six mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du TA;

— recours contentieux de droit commun: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les deux mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du TA;

— référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du TA;

— recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du TA, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.

Source: OJS 2021/S 098-254123 (2021-05-18)

Avis d'attribution de marché (2021-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

remplacement de turbines Pt6-A41 d'un avion Beechcraft B200 par des turbines Pt6-A42 (révision générale ou échange standard de turbines disponibles à l'ign).Le marché comprend également :-la fourniture des kits Stc complets permettant de monter des Pt6a-42 en lieu et place des Pt6-A41 sur ce type d'avion.-la location de deux turbines Pt6-A41 pour 200 heures de vol pendant une période de trois mois.-la reprise des deux turbines Pt6-A41 (Sn 80405 et Sn 80419)

Valeur totale du marché: 650 570 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: institut Geographique National
Adresse postale: ign - sam - département des marchés, 73 avenue de Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-20 📅
Date de publication: 2021-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 164-430698
Se réfère à l'avis: 2021/S 098-254123
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires

en application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur demande transmise par courrier à Ign, Service Achats et Marchés, Département des Marchés, 73 avenue de Paris, 94165 Saint-Mandé Cedex

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Délai de fourniture des Pt6-A41 de location

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-13 📅
Nom: seram
Adresse postale: aerodrome Villefranche Tarare
Commune postale: Frontenas
Code postal: 69620
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 650 570 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Informations sur les délais d'introduction des recours:

recours administratif : dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux).Référé pré-contractuel : du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du Ta avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur.Référé contractuel : 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Joue (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre ; 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du Ta.Recours contentieux de droit commun : dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les deux mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du Ta.Référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du Ta.Recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du Ta, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale

Source: OJS 2021/S 164-430698 (2021-08-20)

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