Remplacement de turbines PT6-A41 d'un avion Beechcraft B200 par des turbines PT6-A42 (révision générale ou échange standard de turbines disponibles à l'IGN).
Le marché comprend également:
— la fourniture des kits STC complets permettant de monter des PT6A-42 en lieu et place des PT6-A41 sur ce type d'avion;
— la location de deux turbines PT6-A41 pour 200 h de vol pendant une période de trois mois;
— la reprise des deux turbines PT6-A41 (SN 80405 et SN 80419).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-18.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Remplacement de turbines PT6-A41 d'un avion Beechcraft B200 par des turbines PT6-A42
Gbm21035”
Produits/services: Moteurs d'aéronefs📦
Brève description:
“Remplacement de turbines PT6-A41 d'un avion Beechcraft B200 par des turbines PT6-A42 (révision générale ou échange standard de turbines disponibles à...”
Brève description
Remplacement de turbines PT6-A41 d'un avion Beechcraft B200 par des turbines PT6-A42 (révision générale ou échange standard de turbines disponibles à l'IGN).
Le marché comprend également:
— la fourniture des kits STC complets permettant de monter des PT6A-42 en lieu et place des PT6-A41 sur ce type d'avion;
— la location de deux turbines PT6-A41 pour 200 h de vol pendant une période de trois mois;
— la reprise des deux turbines PT6-A41 (SN 80405 et SN 80419).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Moteurs d'aéronefs📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché:
“Remplacement de turbines PT6-A41 d'un avion Beechcraft B200 par des turbines PT6-A42 (révision générale ou échange standard de turbines disponibles à...”
Description du marché
Remplacement de turbines PT6-A41 d'un avion Beechcraft B200 par des turbines PT6-A42 (révision générale ou échange standard de turbines disponibles à l'IGN). Le marché comprend également:
— la fourniture des kits STC complets permettant de monter des PT6A-42 en lieu et place des PT6-A41 sur ce type d'avion;
— la location de deux turbines PT6-A41 pour 200 h de vol pendant une période de trois mois;
— la reprise des deux turbines PT6-A41 (SN 80405 et SN 80419).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de fourniture des PT6-A41 de location
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un document attestant que la personne signataire a le pouvoir d'engager la société;
— formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— capacité, moyens techniques et humains;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— capacité, moyens techniques et humains;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-18
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Le candidat doit fournir obligatoirement:
— une offre de base: l'échange standard;
— et une solution alternative: la révision générale.
Les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) suivantes:
— la reprise des deux turbines PT6-A41 qui seront remplacées par les PT6-A42, en incluant leur enlèvement et leur transport;
— la fourniture de deux turbines PT6-A41 en location pour 200 h de vol par turbine, et pour une durée de trois mois au maximum.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours administratif: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux);
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours administratif: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux);
— référé précontractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du TA avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur;
— référé contractuel: un mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; six mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du TA;
— recours contentieux de droit commun: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les deux mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du TA;
— référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du TA;
— recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du TA, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2021/S 098-254123 (2021-05-18)
Avis d'attribution de marché (2021-08-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: institut Geographique National
Adresse postale: ign - sam - département des marchés, 73 avenue de Paris
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“remplacement de turbines Pt6-A41 d'un avion Beechcraft B200 par des turbines Pt6-A42
Gbm21035”
Brève description:
“remplacement de turbines Pt6-A41 d'un avion Beechcraft B200 par des turbines Pt6-A42 (révision générale ou échange standard de turbines disponibles à...”
Brève description
remplacement de turbines Pt6-A41 d'un avion Beechcraft B200 par des turbines Pt6-A42 (révision générale ou échange standard de turbines disponibles à l'ign).Le marché comprend également :-la fourniture des kits Stc complets permettant de monter des Pt6a-42 en lieu et place des Pt6-A41 sur ce type d'avion.-la location de deux turbines Pt6-A41 pour 200 heures de vol pendant une période de trois mois.-la reprise des deux turbines Pt6-A41 (Sn 80405 et Sn 80419)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 650 570 💰
Description
Description du marché:
“remplacement de turbines Pt6-A41 d'un avion Beechcraft B200 par des turbines Pt6-A42 (révision générale ou échange standard de turbines disponibles à...”
Description du marché
remplacement de turbines Pt6-A41 d'un avion Beechcraft B200 par des turbines Pt6-A42 (révision générale ou échange standard de turbines disponibles à l'ign).Le marché comprend également :-la fourniture des kits Stc complets permettant de monter des Pt6a-42 en lieu et place des Pt6-A41 sur ce type d'avion.-la location de deux turbines Pt6-A41 pour 200 heures de vol pendant une période de trois mois.-la reprise des deux turbines Pt6-A41 (Sn 80405 et Sn 80419)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (nom): Délai de fourniture des Pt6-A41 de location
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 098-254123
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021 00063 00
Date de conclusion du contrat: 2021-07-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: seram
Adresse postale: aerodrome Villefranche Tarare
Commune postale: Frontenas
Code postal: 69620
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 650 570 💰
“en application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur...”
en application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur demande transmise par courrier à Ign, Service Achats et Marchés, Département des Marchés, 73 avenue de Paris, 94165 Saint-Mandé Cedex
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours administratif : dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux).Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours administratif : dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux).Référé pré-contractuel : du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du Ta avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur.Référé contractuel : 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Joue (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre ; 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du Ta.Recours contentieux de droit commun : dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les deux mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du Ta.Référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du Ta.Recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du Ta, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale
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Source: OJS 2021/S 164-430698 (2021-08-20)