Remplacement de la Station ANDREA

CEA Marcoule

Le marché concerne le remplacement de la chaîne de mesure ANDREA du Bâtiment 211 de l'Atelier Pilote de Marcoule (APM).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-10.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-12-10 Avis de marché
2021-12-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte de déchets radioactifs
Numéro de référence: B21-04934-CC
Brève description:
Le marché concerne le remplacement de la chaîne de mesure ANDREA du Bâtiment 211 de l'Atelier Pilote de Marcoule (APM).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Collecte de déchets radioactifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cea marcoule
Commune postale: Bagnols/ceze
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: celia.carminati@cea.fr 📧
Téléphone: +33 466791575 📞
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-10 đź“…
Date limite de soumission: 2022-01-31 đź“…
Date de publication: 2021-12-15 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 243-641138
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
En part ferme, le Titulaire devra notamment réaliser :
• Poste 1 – Etudes de conception et d’implantation de la chaîne de mesure
o Etudes de conception et d’implantation amont ;
o Etudes détaillées avec initiation du DOE ;
• Poste 2 – Etudes d’exécution
o Dossier d’exécution ;
o Fourniture des modes opératoires de réalisation des travaux d’aménagement, d’exploitation et de maintenance ;
o Documents d’essais ;
• Poste 3 – Etudes de sûreté et soutien au processus FEM/DAM niveau Chef d’Installation
• Poste 4 – Réalisation
o Approvisionnement ;
o Fabrication ;
o Etalonnage et qualification Gamma ;
o Montage en usine ;
o Essais en usine ;
o Livraison sur site ;
o Montage sur site ;
o Essais sur site ;
o Dossier de maintenance ;
o Formation.
En option, le CEA pourra demander au Titulaire :
- Option 1 – Une assistance FEM/DAM niveau DIR et assistance associée ;
- Option 2 – Une assistance FEM/DAM niveau DNSD et assistance associée.
Des prestations complémentaires pourront être demandées au Titulaire.
1. Des prestations sur bordereau de prix unitaire forfaitaire
- BPU 1 – Chiffrage d’un tube He3 supplémentaire ;
- BPU 2 – Soutien technique journalier pour l’étalonnage et la qualification du système sur site ;
- BPU 3 – Complément de formation sur site ;
- BPU 4 – Entreposage usine pour le compte du CEA.
2. Des prestations sur devis préalables
- Etudes complémentaires ;
- Investigations et repérages ;
- Travaux complémentaires.
Durée de l'accord: 18 mois
Description des options:
En option, le Titulaire pourra réaliser :
- Option 1 – Une assistance FEM/DAM niveau DIR et assistance associée ;
- Option 2 – Une assistance FEM/DAM niveau DNSD et assistance associée.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
« Présentation des candidatures :
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (DĂ©claration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou Ă©quivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »
Afficher plus
Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :
1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »
2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
3. Compléter le formulaire et valider ».

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-31 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CĂ©lia CARMINATI
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 243-641138 (2021-12-10)
Avis d'attribution de marché (2021-12-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-15 đź“…
Date de publication: 2021-12-20 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 246-650663
Se réfère à l'avis: 2021/S 243-641138
Numéro JO-S: 246
Source: OJS 2021/S 246-650663 (2021-12-15)
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