la régie de Troyes Champagne Métropole réalise la collecte des déchets au porte à porte sur une partie de l'agglomération et la totalité de la collecte des bornes d'apport volontaire présentes sur son territoire. l'ensemble des véhicules de collecte de la régie est stationné dans les locaux du Centre Technique Municipal (Ctm) de la ville de Troyes. Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-10 du Code de la Commande Publique, la présente consultation est décomposée en 2 lots définis comme suit : - lot no1 : location-maintenance de benne à ordure ménagère (Bom) - lot no2 : location-maintenance de camions grues. Le lot no1 ayant fait l'objet d'une attribution ultérieure, la présente consultation à uniquement pour objet de pourvoir à l'attribution du lot no2.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-11.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-09-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Location de camions avec chauffeur
Brève description:
la régie de Troyes Champagne Métropole réalise la collecte des déchets au porte à porte sur une partie de l'agglomération et la totalité de la collecte des bornes d'apport volontaire présentes sur son territoire.
l'ensemble des véhicules de collecte de la régie est stationné dans les locaux du Centre Technique Municipal (Ctm) de la ville de Troyes.
Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-10 du Code de la Commande Publique, la présente consultation est décomposée en 2 lots définis comme suit :
- lot no1 : location-maintenance de benne à ordure ménagère (Bom)
- lot no2 : location-maintenance de camions grues.
Le lot no1 ayant fait l'objet d'une attribution ultérieure, la présente consultation à uniquement pour objet de pourvoir à l'attribution du lot no2.
la régie de Troyes Champagne Métropole réalise la collecte des déchets au porte à porte sur une partie de l'agglomération et la totalité de la collecte des bornes d'apport volontaire présentes sur son territoire.
l'ensemble des véhicules de collecte de la régie est stationné dans les locaux du Centre Technique Municipal (Ctm) de la ville de Troyes.
Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-10 du Code de la Commande Publique, la présente consultation est décomposée en 2 lots définis comme suit :
- lot no1 : location-maintenance de benne à ordure ménagère (Bom)
- lot no2 : location-maintenance de camions grues.
Le lot no1 ayant fait l'objet d'une attribution ultérieure, la présente consultation à uniquement pour objet de pourvoir à l'attribution du lot no2.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de camions avec chauffeur📦
Code CPV supplémentaire: Location de camions avec chauffeur📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: France
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-09-08 📅
Date limite de soumission: 2021-10-11 📅
Date de publication: 2021-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 177-461698
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
la procedure de consultation suivie etant celle de L'Appel D'Offres ouvert, aucune phase de negociation ne sera entreprise par le pouvoir adjudicateur
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
la régie de Troyes Champagne Métropole réalise la collecte des déchets au porte à porte sur une partie de l'agglomération et la totalité de la collecte des bornes d'apport volontaire présentes sur son territoire.
l'ensemble des véhicules de collecte de la régie est stationné dans les locaux du Centre Technique Municipal (Ctm) de la ville de Troyes.
Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-10 du Code de la Commande Publique, la présente consultation est décomposée en 2 lots définis comme suit :
- lot no1 : location-maintenance de benne à ordure ménagère (Bom)
- lot no2 : location-maintenance de camions grues.
Le lot no1 ayant fait l'objet d'une attribution ultérieure, la présente consultation à uniquement pour objet de pourvoir à l'attribution du lot no2.
la présente consultation a pour objet :
- la location longue durée de Camions Grue pour la collecte des bornes d'apport volontaire du territoire,
- la maintenance du parc des véhicules mis à disposition.
Pour le fonctionnement actuel de sa régie de collecte, Troyes Champagne Métropole estime le besoin de la mise à disposition du parc de véhicules suivants :
- 2 camions équipés d'une grue avec benne ouverte, fermeture hydraulique par filets et ouverture / fermeture hydraulique de la porte arrière d'un PTAC de 26 t,
- 2 camions équipés d'une grue avec benne à compaction d'un PTAC de 26 t,
- 1 camion ampliroll équipé d'une grue avec benne ouverte déposable et fermeture hydraulique par filets d'un PTAC de 26 t.
Le titulaire devra assurer les prestations de location longue durée et l'entretien des véhicules mis à disposition permettant d'assurer leur bon fonctionnement tout au long du marché.
Le titulaire s'attachera également à maintenir les véhicules à un niveau de sécurité conforme aux lois et règlementations en vigueur. Le titulaire devra en conséquence mettre en oeuvre les moyens adaptés (personnel et matériel) pour atteindre les objectifs ci-dessus et garantir à Troyes Champagne Métropole le bon fonctionnement des véhicules de collecte permettant d'assurer quotidiennement la continuité de service
Le titulaire s'attachera également à maintenir les véhicules à un niveau de sécurité conforme aux lois et règlementations en vigueur. Le titulaire devra en conséquence mettre en oeuvre les moyens adaptés (personnel et matériel) pour atteindre les objectifs ci-dessus et garantir à Troyes Champagne Métropole le bon fonctionnement des véhicules de collecte permettant d'assurer quotidiennement la continuité de service
Durée de l'accord: 72 mois
Informations complémentaires:
la procedure de consultation suivie etant celle de L'Appel D'Offres ouvert, aucune phase de negociation ne sera entreprise par le pouvoir adjudicateur
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires spécifique au domaine d'activité objet de la présente consultation sur les 3 derniers exercices connus
Capacité technique et professionnelle:
- Présentation d'une liste des principaux services (non sous-traitées) effectués au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les services les plus importants. Ces attestations indiquent la nature, le montant, la date, les lieux d'exécutions et les destinataires public ou privé de ces prestations.
- Présentation d'une liste des principaux services (non sous-traitées) effectués au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les services les plus importants. Ces attestations indiquent la nature, le montant, la date, les lieux d'exécutions et les destinataires public ou privé de ces prestations.
- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité traduisant la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
les sous-critères du critère qualité traduisant la valeur technique sont les suivants:
- la pertinence et la qualité des véhicules proposés (caractéristiques fonctionnelles, techniques y compris ratio productivité/maniabilité etc..) ; sous-critère noté sur 8 points ;
- la pertinence et la qualité des modalités et moyens (humains et matériels) dédiés aux opérations de contrôles réglementaires et de maintenance des véhicules loués ; sous-critère noté sur 8 points ;
- la qualité environnementale des véhicules proposés (consommation des véhicules et pollution générée) ; sous-critère noté sur 4 points ;
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Chalons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tachalonsenchampagne@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction Commande Publique et Achats Transversaux
Adresse postale: 1 Place Robert Galley
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Source: OJS 2021/S 177-461698 (2021-09-08)
Informations complémentaires (2021-09-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
la régie de Troyes Champagne Métropole réalise la collecte des déchets au porte à porte sur une partie de l'agglomération et la totalité de la collecte des bornes d'apport volontaire présentes sur son territoire. L'Ensemble des véhicules de collecte de la régie est stationné dans les locaux du Centre Technique Municipal (Ctm) de la ville de Troyes. Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-10 du Code de la Commande Publique, la présente consultation est décomposée en 2 lots définis comme suit : - lot no1 : location-maintenance de benne à ordure ménagère (Bom) - lot no2 : location-maintenance de camions grues. Le lot no1 ayant fait l'objet d'une attribution ultérieure, la présente consultation à uniquement pour objet de pourvoir à l'attribution du lot no2.
la régie de Troyes Champagne Métropole réalise la collecte des déchets au porte à porte sur une partie de l'agglomération et la totalité de la collecte des bornes d'apport volontaire présentes sur son territoire. L'Ensemble des véhicules de collecte de la régie est stationné dans les locaux du Centre Technique Municipal (Ctm) de la ville de Troyes. Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-10 du Code de la Commande Publique, la présente consultation est décomposée en 2 lots définis comme suit : - lot no1 : location-maintenance de benne à ordure ménagère (Bom) - lot no2 : location-maintenance de camions grues. Le lot no1 ayant fait l'objet d'une attribution ultérieure, la présente consultation à uniquement pour objet de pourvoir à l'attribution du lot no2.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-09-13 📅
Date de publication: 2021-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 181-471377
Se réfère à l'avis: 2021/S 177-461698
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
le présent avis rectificatif à uniquement pour objet de préciser qu'il est loisible aux candidats de proposer une ou plusieurs prestations supplémentaires éventuelles facultatives.
Le CCTP prévoit que le carburant des véhicules proposés sera du gasoil.
Aussi, chaque candidat pourra proposer des prestations supplémentaires éventuelles facultatives, lesquelles pourront porter sur le recours à un combustible ou des énergies alternatives : Gaz Naturel pour Véhicules (Gnv), Biodiesel, Electricité, Hybride.
Le cas échéant, le candidat devra compléter les lignes du Bordereau des prix unitaires propre de la ou des PSE facultative(s) qu'il propose en renseignant le combustible ou l'énergie alternative qu'il propose. Outre compléter le BPU-PSE, il devra également fournir, pour chaque véhicule de collecte proposer au titre de la prestation supplémentaire éventuelle, une fiche technique desdits véhicules.
S'Agissant de PSE facultatives, il est rappelé qu'elle(s) ne seront pas prises en compte lors de l'analyse des offres. Le cas échéant, si l'offre retenue comporte des PSE, l'acheteur décidera ou non de les retenir au moment de l'attribution.
le présent avis rectificatif à uniquement pour objet de préciser qu'il est loisible aux candidats de proposer une ou plusieurs prestations supplémentaires éventuelles facultatives.
Le CCTP prévoit que le carburant des véhicules proposés sera du gasoil.
Aussi, chaque candidat pourra proposer des prestations supplémentaires éventuelles facultatives, lesquelles pourront porter sur le recours à un combustible ou des énergies alternatives : Gaz Naturel pour Véhicules (Gnv), Biodiesel, Electricité, Hybride.
Le cas échéant, le candidat devra compléter les lignes du Bordereau des prix unitaires propre de la ou des PSE facultative(s) qu'il propose en renseignant le combustible ou l'énergie alternative qu'il propose. Outre compléter le BPU-PSE, il devra également fournir, pour chaque véhicule de collecte proposer au titre de la prestation supplémentaire éventuelle, une fiche technique desdits véhicules.
S'Agissant de PSE facultatives, il est rappelé qu'elle(s) ne seront pas prises en compte lors de l'analyse des offres. Le cas échéant, si l'offre retenue comporte des PSE, l'acheteur décidera ou non de les retenir au moment de l'attribution.
Source: OJS 2021/S 181-471377 (2021-09-13)
Avis d'attribution de marché (2021-11-30) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
la Communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole représente 81 communes, soit environ 170 000 habitants. La régie de Troyes Champagne Métropole réalise la collecte des déchets en porte à porte sur une partie de l'agglomération et la quasi totalité de la collecte des bornes d'apport volontaire présentes sur son territoire.
l'ensemble des véhicules de collecte de la régie est stationné dans les locaux du Centre Technique Municipal (Ctm) de la ville de Troyes.
Initié en 2017, Troyes Champagne Métropole souhaite poursuivre le mode de gestion en location maintenance de son parc de véhicule de collecte et notamment des camions grue.
La présente consultation a pour objet :
- la location longue durée de Camions Grue pour la collecte des bornes d'apport volontaire du territoire,
- la maintenance du parc des véhicules mis à disposition.
la Communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole représente 81 communes, soit environ 170 000 habitants. La régie de Troyes Champagne Métropole réalise la collecte des déchets en porte à porte sur une partie de l'agglomération et la quasi totalité de la collecte des bornes d'apport volontaire présentes sur son territoire.
l'ensemble des véhicules de collecte de la régie est stationné dans les locaux du Centre Technique Municipal (Ctm) de la ville de Troyes.
Initié en 2017, Troyes Champagne Métropole souhaite poursuivre le mode de gestion en location maintenance de son parc de véhicule de collecte et notamment des camions grue.
La présente consultation a pour objet :
- la location longue durée de Camions Grue pour la collecte des bornes d'apport volontaire du territoire,
- la maintenance du parc des véhicules mis à disposition.
Valeur totale du marché: 1 882 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-11-30 📅
Date de publication: 2021-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 235-619346
Numéro JO-S: 235
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
la Communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole représente 81 communes, soit environ 170 000 habitants. La régie de Troyes Champagne Métropole réalise la collecte des déchets en porte à porte sur une partie de l'agglomération et la quasi totalité de la collecte des bornes d'apport volontaire présentes sur son territoire.
la Communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole représente 81 communes, soit environ 170 000 habitants. La régie de Troyes Champagne Métropole réalise la collecte des déchets en porte à porte sur une partie de l'agglomération et la quasi totalité de la collecte des bornes d'apport volontaire présentes sur son territoire.
Initié en 2017, Troyes Champagne Métropole souhaite poursuivre le mode de gestion en location maintenance de son parc de véhicule de collecte et notamment des camions grue.
La présente consultation a pour objet :
Numéro du lot: 2
Brève description:
le titulaire devra assurer les prestations de location longue durée et l'entretien des véhicules mis à disposition permettant d'assurer leur bon fonctionnement tout au long du marché.
Le titulaire s'attachera également à maintenir les véhicules à un niveau de sécurité conforme aux lois et règlementations en vigueur. Le titulaire devra en conséquence mettre en oeuvre les moyens adaptés (personnel et matériel) pour atteindre les objectifs ci-dessus et garantir à Troyes Champagne Métropole le bon fonctionnement des véhicules de collecte permettant d'assurer quotidiennement la continuité de service.
Le titulaire s'attachera également à maintenir les véhicules à un niveau de sécurité conforme aux lois et règlementations en vigueur. Le titulaire devra en conséquence mettre en oeuvre les moyens adaptés (personnel et matériel) pour atteindre les objectifs ci-dessus et garantir à Troyes Champagne Métropole le bon fonctionnement des véhicules de collecte permettant d'assurer quotidiennement la continuité de service.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-04 📅
Nom: ssv environnement
Adresse postale: 5 rue Robert Moinon
Commune postale: Goussainville
Code postal: 95190
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 882 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2021/S 235-619346 (2021-11-30)