La fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Blagnac est en grande majorité à destination des crèches, multi-accueil, écoles, centres de loisirs (ALSH), espace seniors, repas à domicile, services municipaux. Il s'agit de la fourniture concernant des fruits et légumes de catégorie I dont essentiellement des carottes, oignons, poireaux, céleris, artichauts, ail, persil, betteraves, choux rouges, bananes, oranges et citrons. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale à compter de la date de sa notification jusqu'au 30.6.2022. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre: — période n 1: minimum HT 49 000,00 EUR, maximum HT 140 000,00 EUR; — période n 2: minimum HT 49 000,00 EUR, maximum HT 140 000,00 EUR; — période n 3: minimum HT 49 000,00 EUR, maximum HT 140 000,00 EUR. Total: minimum 147 000,00 EUR, maximum 420 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-08.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-01-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Numéro de référence: 202023
Brève description:
La fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Blagnac est en grande majorité à destination des crèches, multi-accueil, écoles, centres de loisirs (ALSH), espace seniors, repas à domicile, services municipaux. Il s'agit de la fourniture concernant des fruits et légumes de catégorie I dont essentiellement des carottes, oignons, poireaux, céleris, artichauts, ail, persil, betteraves, choux rouges, bananes, oranges et citrons. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale à compter de la date de sa notification jusqu'au 30.6.2022. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre:
— période n
— période n
— période n
Total: minimum 147 000,00 EUR, maximum 420 000,00 EUR.
La fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Blagnac est en grande majorité à destination des crèches, multi-accueil, écoles, centres de loisirs (ALSH), espace seniors, repas à domicile, services municipaux. Il s'agit de la fourniture concernant des fruits et légumes de catégorie I dont essentiellement des carottes, oignons, poireaux, céleris, artichauts, ail, persil, betteraves, choux rouges, bananes, oranges et citrons. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale à compter de la date de sa notification jusqu'au 30.6.2022. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre:
— période n
— période n
— période n
Total: minimum 147 000,00 EUR, maximum 420 000,00 EUR.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes📦
Code CPV supplémentaire: Fruits, légumes et produits connexes📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-01-08 📅
Date limite de soumission: 2021-02-08 📅
Date de publication: 2021-01-13 📅
Date de fin: 2022-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 008-013411
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html - La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: les échantillons devront être impérativement remis avant la date et heure limites à la Régie municipale de restauration (RMR) située 4 avenue Pierre-Georges-Latécoère, 31706 Blagnac (horaires d'ouverture: 7h00-14h00 du lundi au vendredi). Ils seront impérativement accompagnés de leurs fiches techniques établies par le fournisseur reprenant: l'appellation, la définition légale, le lieu de fabrication, les caractéristiques et différentes teneurs, le conditionnement, le poids et l'étiquetage. Numéro de la consultation: 202023.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html - La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: les échantillons devront être impérativement remis avant la date et heure limites à la Régie municipale de restauration (RMR) située 4 avenue Pierre-Georges-Latécoère, 31706 Blagnac (horaires d'ouverture: 7h00-14h00 du lundi au vendredi). Ils seront impérativement accompagnés de leurs fiches techniques établies par le fournisseur reprenant: l'appellation, la définition légale, le lieu de fabrication, les caractéristiques et différentes teneurs, le conditionnement, le poids et l'étiquetage. Numéro de la consultation: 202023.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Blagnac est en grande majorité à destination des crèches, multi-accueil, écoles, centres de loisirs (ALSH), espace seniors, repas à domicile, services municipaux. Il s'agit de la fourniture concernant des fruits et légumes de catégorie I dont essentiellement des carottes, oignons, poireaux, céleris, artichauts, ail, persil, betteraves, choux rouges, bananes, oranges et citrons. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale à compter de la date de sa notification jusqu'au 30.6.2022. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre:
La fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Blagnac est en grande majorité à destination des crèches, multi-accueil, écoles, centres de loisirs (ALSH), espace seniors, repas à domicile, services municipaux. Il s'agit de la fourniture concernant des fruits et légumes de catégorie I dont essentiellement des carottes, oignons, poireaux, céleris, artichauts, ail, persil, betteraves, choux rouges, bananes, oranges et citrons. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale à compter de la date de sa notification jusqu'au 30.6.2022. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre:
— période n
Total: minimum 147 000,00 EUR, maximum 420 000,00 EUR.
Valeur totale estimée: 420 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à deux, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat à compter de la date de sa notification jusqu'au 30.6.2024 (reconductions comprises).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— Attestations sur l'honneur de non-interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (formulaire DC1);
— Attestations sur l'honneur de non-interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (formulaire DC1);
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1);
— Déclaration sur l'honneur relative à la lutte contre le travail dissimulé;
— Déclaration sur l'honneur relative à l'égalité entre les femmes et les hommes;
— Présentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire DC2);
— Renseignements sur l'emploi de salariés étrangers entrant dans le cadre des articles D. 8254-2 et L. 5221-2 du code du travail.
Situation économique et financière:
— Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. Chiffre d'affaires au cours des trois derniers exercices connus.
Capacité technique et professionnelle:
— Moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat;
— Tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle);
— Certificats de qualification et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier;
— Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Blagnac.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Conditions d'exécution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 008-013411 (2021-01-08)
Avis d'attribution de marché (2021-04-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Blagnac est en grande majorité à destination des crèches, multi-accueil, écoles, centres de loisirs (ALSH), espace seniors, repas à domicile, services municipaux. Il s'agit de la fourniture concernant des fruits et légumes de catégorie I dont essentiellement des carottes, oignons, poireaux, céleris, artichauts, ail, persil, betteraves, choux rouges, bananes, oranges et citrons. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale à compter de la date de sa notification jusqu'au 30.6.2022. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre:
— période nº 1: minimum HT 49 000,00 EUR, maximum HT 140 000,00 EUR;
— période nº 2: minimum HT 49 000,00 EUR, maximum HT 140 000,00 EUR;
— période nº 3: minimum HT 49 000,00 EUR, maximum HT 140 000,00 EUR.
Total: minimum 147 000,00 EUR, maximum 420 000,00 EUR.
La fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Blagnac est en grande majorité à destination des crèches, multi-accueil, écoles, centres de loisirs (ALSH), espace seniors, repas à domicile, services municipaux. Il s'agit de la fourniture concernant des fruits et légumes de catégorie I dont essentiellement des carottes, oignons, poireaux, céleris, artichauts, ail, persil, betteraves, choux rouges, bananes, oranges et citrons. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale à compter de la date de sa notification jusqu'au 30.6.2022. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre:
— période nº 1: minimum HT 49 000,00 EUR, maximum HT 140 000,00 EUR;
— période nº 2: minimum HT 49 000,00 EUR, maximum HT 140 000,00 EUR;
— période nº 3: minimum HT 49 000,00 EUR, maximum HT 140 000,00 EUR.
Total: minimum 147 000,00 EUR, maximum 420 000,00 EUR.
Valeur totale du marché: 420 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-04-02 📅
Date de publication: 2021-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 067-173070
Se réfère à l'avis: 2021/S 008-013411
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
«Le marché est consultable en mairie après prise de rendez-vous auprès de la commande publique. Le marché est conclu pour une période initiale de seize mois à compter de sa notification et reconductibles deux fois pour des périodes d'un an. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction».
«Le marché est consultable en mairie après prise de rendez-vous auprès de la commande publique. Le marché est conclu pour une période initiale de seize mois à compter de sa notification et reconductibles deux fois pour des périodes d'un an. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction».
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Blagnac est en grande majorité à destination des crèches, multi-accueil, écoles, centres de loisirs (ALSH), espace seniors, repas à domicile, services municipaux. Il s'agit de la fourniture concernant des fruits et légumes de catégorie I dont essentiellement des carottes, oignons, poireaux, céleris, artichauts, ail, persil, betteraves, choux rouges, bananes, oranges et citrons. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale à compter de la date de sa notification jusqu'au 30.6.2022. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre:
La fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Blagnac est en grande majorité à destination des crèches, multi-accueil, écoles, centres de loisirs (ALSH), espace seniors, repas à domicile, services municipaux. Il s'agit de la fourniture concernant des fruits et légumes de catégorie I dont essentiellement des carottes, oignons, poireaux, céleris, artichauts, ail, persil, betteraves, choux rouges, bananes, oranges et citrons. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale à compter de la date de sa notification jusqu'au 30.6.2022. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre:
— période nº 1: minimum HT 49 000,00 EUR, maximum HT 140 000,00 EUR;
— période nº 2: minimum HT 49 000,00 EUR, maximum HT 140 000,00 EUR;
— période nº 3: minimum HT 49 000,00 EUR, maximum HT 140 000,00 EUR.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-11 📅
Nom: Terreazur_31
Adresse postale: 146 avenue des États-Unis
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷 Haute-Garonne
🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Source: OJS 2021/S 067-173070 (2021-04-02)