Relance de l'accord-cadre relatif aux contrôle, maintenance, remplacement, création et nettoyage des aires de jeux et des équipements sportifs ludiques sur la Commune de Clichy-la-Garenne
Relance de l'accord-cadre relatif aux contrôle, maintenance, remplacement, création et nettoyage des aires de jeux et des équipements sportifs ludiques sur la Commune de Clichy-la-Garenne suite à la déclaration sans suite de la consultation antérieure.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-05.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Relance de l'accord-cadre relatif aux contrôle, maintenance, remplacement, création et nettoyage des aires de jeux et des équipements sportifs ludiques sur...”
Titre
Relance de l'accord-cadre relatif aux contrôle, maintenance, remplacement, création et nettoyage des aires de jeux et des équipements sportifs ludiques sur la Commune de Clichy-la-Garenne
FCS21-008
Afficher plus
Produits/services: Équipements pour terrain de jeux📦
Brève description:
“Relance de l'accord-cadre relatif aux contrôle, maintenance, remplacement, création et nettoyage des aires de jeux et des équipements sportifs ludiques sur...”
Brève description
Relance de l'accord-cadre relatif aux contrôle, maintenance, remplacement, création et nettoyage des aires de jeux et des équipements sportifs ludiques sur la Commune de Clichy-la-Garenne suite à la déclaration sans suite de la consultation antérieure.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 312 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Contrôles réglementaires, maintenance préventive et corrective, fourniture et pose d'équipements, fourniture et pose de sols de sécurité dans les écoles et crèches”
Titre
Contrôles réglementaires, maintenance préventive et corrective, fourniture et pose d'équipements, fourniture et pose de sols de sécurité dans les écoles et crèches
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“Contrôles réglementaires, maintenance préventive et corrective, fourniture et pose d'équipements, fourniture et pose de sols de sécurité dans les écoles et crèches.”
Description du marché
Contrôles réglementaires, maintenance préventive et corrective, fourniture et pose d'équipements, fourniture et pose de sols de sécurité dans les écoles et crèches.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 904 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La durée totale...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas dépasser quatre (4) ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Contrôles réglementaires, maintenance préventive et corrective, fourniture et pose d'équipements, fourniture et pose de sols de sécurité dans les espaces verts” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Contrôles réglementaires, maintenance préventive et corrective, fourniture et pose d'équipements, fourniture et pose de sols de sécurité dans les espaces verts.”
Description du marché
Contrôles réglementaires, maintenance préventive et corrective, fourniture et pose d'équipements, fourniture et pose de sols de sécurité dans les espaces verts.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 984 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des sols de sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Nettoyage des sols de sécurité.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 424 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les formulaires DC1 et DC2 sont téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Le DC1 et le DC2...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration appropriée de banque ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de l'accord-cadre;
— liste des principaux travaux et services effectuées au cours des trois dernières années.
Les certificats de qualification et/ou de qualité demandés aux candidats sont:
Pour l'ensemble des lots:
— Qualisport 700 Aménagement/installation ou tout moyen de preuve équivalent;
— Qualisport 710 Amortissants: préfabriqués synthétiques ou tout moyen de preuve équivalent;
— Qualisport 711 Amortissants: coulés in situ ou tout moyen de preuve équivalent;
— Qualisport 712 Amortissants: matériaux fluents ou tout moyen de preuve équivalent;
— Qualisport 800 Maintenance aires de jeux ou tout moyen de preuve équivalent;
— Qualisport 801 Maintenance structures sportives de loisir.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-05
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-05
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Une visite sur site est obligatoire pour l'ensemble des lots. Les modalités des visites (dates, horaires…) sont précisées à l'article 7.3 du règlement de la...”
Une visite sur site est obligatoire pour l'ensemble des lots. Les modalités des visites (dates, horaires…) sont précisées à l'article 7.3 du règlement de la consultation.
Modalités essentielles de financement et de paiement: les prestations seront financées selon selon les modalités suivantes: le financement se fera sur les fonds propres de la ville.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de 1 rang éventuel(s), sont payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Les prestations seront réglées:
— d'une part par des prix forfaitaires figurant à l'acte d'engagement;
— d'autre part par des prix unitaires figurant au Bordereau des prix unitaires (BPU) (sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel, applicable pour les trois lots).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans son arrêt département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 022-052013 (2021-01-28)
Avis d'attribution de marché (2021-11-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de clichy
Adresse postale: 80 Boulevard Jean Jaures
Téléphone: +33 147159662📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“relance de l'accord-cadre relatif aux contrôle, maintenance, remplacement, création et nettoyage des aires de jeux et des équipements sportifs ludiques sur...”
Titre
relance de l'accord-cadre relatif aux contrôle, maintenance, remplacement, création et nettoyage des aires de jeux et des équipements sportifs ludiques sur la commune de Clichy-La-Garenne
FCS21-008
Afficher plus
Brève description:
“contrôle, maintenance, remplacement, création et nettoyage des aires de jeux et des équipements sportifs ludiques sur la commune de Clichy-La-Garenne”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 312 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“contrôles réglementaires, maintenance préventive et corrective, fourniture et pose d'équipements, fourniture et pose de sols de sécurité dans les écoles et crèches”
Titre
contrôles réglementaires, maintenance préventive et corrective, fourniture et pose d'équipements, fourniture et pose de sols de sécurité dans les écoles et crèches
Afficher plus Description
Description du marché:
“contrôles réglementaires, maintenance préventive et corrective, fourniture et pose d'équipements, fourniture et pose de sols de sécurité dans les écoles et crèches”
Description du marché
contrôles réglementaires, maintenance préventive et corrective, fourniture et pose d'équipements, fourniture et pose de sols de sécurité dans les écoles et crèches
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Critère 3 : Délais d'intervention dans le cadre de la maintenance corrective (pour les interventions programmées)”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre:
“contrôles réglementaires, maintenance préventive et corrective, fourniture et pose d'équipements, fourniture et pose de sols de sécurité dans les espaces verts” Description
Description du marché:
“contrôles réglementaires, maintenance préventive et corrective, fourniture et pose d'équipements, fourniture et pose de sols de sécurité dans les espaces verts” Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des sols de sécurité
Description
Description du marché: nettoyage des sols de sécurité
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 3 : Délais d'intervention
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 022-052013
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21-062
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“contrôles réglementaires, maintenance préventive et corrective, fourniture et pose d'équipements, fourniture et pose de sols de sécurité dans les écoles et crèches”
Titre
contrôles réglementaires, maintenance préventive et corrective, fourniture et pose d'équipements, fourniture et pose de sols de sécurité dans les écoles et crèches
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2021-10-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: ecogom
Adresse postale: 26 Rue d'etrun
Commune postale: Maroeuil
Code postal: 62161
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: sarl sportest
Adresse postale: 3 Rue de Tasmanie - bât.b rdc
Commune postale: Basse Goulaine
Code postal: 44115
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 904 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 904 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21-063
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“contrôles réglementaires, maintenance préventive et corrective, fourniture et pose d'équipements, fourniture et pose de sols de sécurité dans les espaces verts” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 26 rue d'etrun
Région: Pays de la Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 984 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 984 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21-064
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: nettoyage des sols de sécurité
Date de conclusion du contrat: 2021-11-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: chemoform France S.A.R.L
Adresse postale: 22 rue du Marquis de Raies
Commune postale: Courcouronnes
Code postal: 91080
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 424 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 424 000 💰
“les pièces du marché peuvent être consultées dans les conditions prévues par les dispositions des articles L.311-9 et suivants du code des relations entre...”
les pièces du marché peuvent être consultées dans les conditions prévues par les dispositions des articles L.311-9 et suivants du code des relations entre le public et l'administration. Pour ce faire, la direction des affaires juridiques peut être saisie par le demandeur à l'adresse suivante : clarisse.guillet@ville-clichy.fr
Les lots no1 et 2 ont été attribués à un groupement d'entreprises Ecogom/Sportest. Le mandataire du groupement est ECOGOM
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 Boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- Recours en contestation de validité du contrat ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans son arrêt Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 217-570899 (2021-11-04)