Réhabilitation partielle du collège Pierre de Ronsard à Montmorency — neuf lots

Conseil général du Val d'Oise

La consultation a pour objet la réhabilitation partielle du collège Pierre de Ronsard à Montmorency — neuf lots. La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5 du code de la commande publique. Aucune négociation n'est prévue pour ce marché. Le marché contient une clause d'insertion sociale pour les lots 1 à 7 et 9. Le délai d'exécution global des prestations prévues au marché est de 28 mois y compris deux mois de préparation. Le début de la période de préparation et le début de la période d'exécution des travaux seront notifiés par ordres de services. Le lot nº 3 comporte une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-01-07 Avis de marché
2021-02-04 Informations complémentaires
2021-05-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: 2021111001
Brève description:
La consultation a pour objet la réhabilitation partielle du collège Pierre de Ronsard à Montmorency — neuf lots. La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5 du code de la commande publique. Aucune négociation n'est prévue pour ce marché. Le marché contient une clause d'insertion sociale pour les lots 1 à 7 et 9. Le délai d'exécution global des prestations prévues au marché est de 28 mois y compris deux mois de préparation. Le début de la période de préparation et le début de la période d'exécution des travaux seront notifiés par ordres de services. Le lot nº 3 comporte une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Val d'Oise
Adresse postale: 2 avenue du Parc — CS 20201, Cergy
Code postal: 95032
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: marchescg@valdoise.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=783444&orgAcronyme=i9o 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-07 📅
Date limite de soumission: 2021-02-08 📅
Date de publication: 2021-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 007-010471
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: dossier administratif complet, adéquation des capacités économiques, financières, techniques et professionnelles avec l'objet du marché. Qualifications obligatoires (ou équivalent) pour le lot 1. Condition de validité de l'offre retenue: en application des articles R. 2143-6 à 12, R. 2143-15 et 16 et R. 2144-4 du code de la commande publique, le candidat retenu devra justifier ne pas être dans un des cas d'interdiction de soumissionner et produire dans les cinq jours suivant la demande du Conseil départemental chacun des documents suivants: les certificats sociaux (attestation URSSAF ou RSI, versement régulier des cotisations de congés payés et de chômage intempéries, régularité de la situation de l'employeur au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés) et fiscaux (impôt sur le revenu, impôt sur les sociétés, impôt sur la valeur ajoutée), un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou Kbis) ou à la chambre des métiers (D1) ou à défaut, règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France (datant de moins de trois mois), et en cas de redressement judiciaire la copie du ou des jugements prononcés, ainsi que les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail. Bien que les documents précités ci-dessus ne soient exigibles que pour l'attributaire du marché, il est fortement conseillé aux candidats de se doter de ces documents dès qu'ils soumissionnent à un marché public. Par ailleurs, et conformément au règlement de la consultation, le candidat retenu devra remettre dans le délai imparti fixé par la collectivité, tous les documents pour lesquels la signature est requise, dûment signés sans y avoir apporté de modifications. Conditions de remise des offres ou des candidatures: l'envoi par voie électronique est obligatoire, les modalités en sont définies dans le règlement de consultation. Si le candidat souhaite transmettre une copie de sauvegarde, celle-ci devra être reçue par l'acheteur selon les modalités définies dans le règlement de consultation. Avant tout dépôt au bâtiment L, le prestataire (ou coursier) devra se présenter à l'accueil du campus (bâtiment A) afin d'obtenir un badge qui lui sera remis contre une pièce d'identité.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1: curage — désamiantage.
Durée de l'accord: 28 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: installations de chantier — classes provisoires — gros œuvre.
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3: façades — menuiseries extérieures — métallerie — serrurerie.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Lot 4: cloisons — doublages — faux plafonds — menuiseries intérieures — mobilier.
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5: carrelage — revêtements de sols souples — peinture — signalétique.
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 6: Chauffage, ventilation et climatisation (CVC) — plomberie.
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot 7: électricité.
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot 8: ascenseur.
Numéro du lot: 9
Brève description: Lot 9: Voirie et réseaux divers (VRD).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DC1 à jour, le pouvoir de la personne habilitée pour engager l'entreprise candidate, une note sommaire décrivant les caractéristiques du groupement et notamment le mandataire, cotraitant et sous-traitant éventuels.
Situation économique et financière:
DC2 à jour, (chiffre d'affaires des trois dernières années), moyens techniques et humains, une attestation d'assurance en responsabilité civile professionnelle signée, mentionnant: la période de validité, la nature des activités garanties, le nom de la compagnie et le numéro de contrat. Si le candidat ne peut pas fournir un DC1 ou DC2 joindre une attestation sur l'honneur datée et signée reprenant les éléments indiqués dans le formulaire et copie du ou des jugements prononcés.
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Capacité technique et professionnelle:
Indication des informations et documents requis: DC2, la présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Qualifications: pour le lot 1, le candidat devra justifier des qualifications et certifications exigées au CCTP du lot: Qualibat 1552, AFNOR, global ou équivalent.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=783444&orgAcronyme=i9o 🌏

Référence
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: dossier administratif complet, adéquation des capacités économiques, financières, techniques et professionnelles avec l'objet du marché. Qualifications obligatoires (ou équivalent) pour le lot 1.
Condition de validité de l'offre retenue: en application des articles R. 2143-6 à 12, R. 2143-15 et 16 et R. 2144-4 du code de la commande publique, le candidat retenu devra justifier ne pas être dans un des cas d'interdiction de soumissionner et produire dans les cinq jours suivant la demande du Conseil départemental chacun des documents suivants: les certificats sociaux (attestation URSSAF ou RSI, versement régulier des cotisations de congés payés et de chômage intempéries, régularité de la situation de l'employeur au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés) et fiscaux (impôt sur le revenu, impôt sur les sociétés, impôt sur la valeur ajoutée), un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou Kbis) ou à la chambre des métiers (D1) ou à défaut, règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France (datant de moins de trois mois), et en cas de redressement judiciaire la copie du ou des jugements prononcés, ainsi que les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail. Bien que les documents précités ci-dessus ne soient exigibles que pour l'attributaire du marché, il est fortement conseillé aux candidats de se doter de ces documents dès qu'ils soumissionnent à un marché public. Par ailleurs, et conformément au règlement de la consultation, le candidat retenu devra remettre dans le délai imparti fixé par la collectivité, tous les documents pour lesquels la signature est requise, dûment signés sans y avoir apporté de modifications.
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Conditions de remise des offres ou des candidatures: l'envoi par voie électronique est obligatoire, les modalités en sont définies dans le règlement de consultation. Si le candidat souhaite transmettre une copie de sauvegarde, celle-ci devra être reçue par l'acheteur selon les modalités définies dans le règlement de consultation. Avant tout dépôt au bâtiment L, le prestataire (ou coursier) devra se présenter à l'accueil du campus (bâtiment A) afin d'obtenir un badge qui lui sera remis contre une pièce d'identité.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173459 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, articles L. 551-1 et s.);
— référé contractuel après la signature du contrat (CJA, articles L. 551-13 et s.);
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, nº 358994), dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, le recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322, F
Commune postale: Cergy
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 007-010471 (2021-01-07)
Informations complémentaires (2021-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet la réhabilitation partielle du collège Pierre de Ronsard à Montmorency — neuf lots. La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5 du code de la commande publique. Aucune négociation n'est prévue pour ce marché. Le marché contient une clause d'insertion sociale pour les lots 1 à 7 et 9. Le délai d'exécution global des prestations prévues au marché est de 28 mois y compris deux mois de préparation. Le début de la période de préparation et le début de la période d'exécution des travaux seront notifiés par ordres de services. Le lot nº 3 comporte une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 avenue du Parc — CS 20201

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-04 📅
Date limite de soumission: 2021-02-15 📅
Date de publication: 2021-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 027-065957
Se réfère à l'avis: 2021/S 007-010471
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Les visites ne seront plus possibles.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet la réhabilitation partielle du collège Pierre de Ronsard à Montmorency — neuf lots.
La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5 du code de la commande publique. Aucune négociation n'est prévue pour ce marché. Le marché contient une clause d'insertion sociale pour les lots 1 à 7 et 9. Le délai d'exécution global des prestations prévues au marché est de 28 mois y compris deux mois de préparation. Le début de la période de préparation et le début de la période d'exécution des travaux seront notifiés par ordres de services. Le lot nº 3 comporte une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire.
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Source: OJS 2021/S 027-065957 (2021-02-04)
Avis d'attribution de marché (2021-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet la réhabilitation partielle du collège Pierre-de-Ronsard à Montmorency — neuf lots. La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5 du code de la commande publique. Aucune négociation n'est prévue pour ce marché. Le marché contient une clause d'insertion sociale pour les lots 1 à 7 et 9. Le délai d'exécution global des prestations prévues au marché est de vingt-huit mois y compris deux mois de préparation. Le début de la période de préparation et le début de la période d'exécution des travaux seront notifiés par ordres de services. Le lot n
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Valeur totale du marché: 7326078.15 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 avenue du Parc, CS 20201 Cergy

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-03 📅
Date de publication: 2021-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 089-227343
Numéro JO-S: 89

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 6: chauffage, ventilation et climatisation (CVC) — plomberie.
Lot 9: voierie et réseaux divers (VRD).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-23 📅
Nom: KLC Désamiantage
Adresse postale: 2 rue de la Fosse-Guerin
Commune postale: Sarcelles
Code postal: 95200
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 1233565.40 EUR 💰
Nom: Snrb sas
Adresse postale: 23 rue du Plessis
Commune postale: Ermont
Code postal: 95120
Valeur totale du marché: 1 290 000 EUR 💰
Nom: Lunemapa SARL
Adresse postale: 29 rue de Dugny
Commune postale: Bonneuil-en-France
Code postal: 95500
Valeur totale du marché: 1370939.22 EUR 💰
Nom: SAS la Plurielle du Bâtiment
Adresse postale: ZI la Poudrette, 18 allée de Luxembourg
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Code postal: 93320
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 825928.75 EUR 💰
Nom: Monti
Adresse postale: 82/84 chemin de la Chapelle-Saint-Antoine
Commune postale: Ennery
Code postal: 95300
Valeur totale du marché: 473787.67 EUR 💰
Nom: SAS BSMG-les techniciens des fluides
Adresse postale: 95 avenue Foch
Commune postale: St-Maur-des-Fossés
Code postal: 94100
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 920 039 EUR 💰
Nom: Eiffage Énergie Systèmes IDF SAS
Adresse postale: 10 rue Lavoisier
Commune postale: Pontoise
Valeur totale du marché: 684330.12 EUR 💰
Nom: L2V Ascenseurs
Adresse postale: 4 avenue des Marronniers, bâtiment 13
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94380
Valeur totale du marché: 36 770 EUR 💰
Nom: Despierre SAS
Adresse postale: 7 chemin de la Chapelle-Saint-Antoine
Valeur totale du marché: 490717.99 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
4
6
12

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— Référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, art. L. 551-1 et s.);
— Référé contractuel après la signature du contrat (CJA, art. L. 551-13 et s.);
— Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne, n
Source: OJS 2021/S 089-227343 (2021-05-03)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Val-d’Oise
Fournisseurs:
Despierre SAS Eiffage Énergie Systèmes IDF SAS KLC désamiantage L2V Ascenseurs Lunemapa SARL MONTI SAS BSMG-les techniciens des fluides SAS la Plurielle du Bâtiment SNRB SAS