SNCF souhaite mettre en place un un accord cadre de référencement pour la fourniture de Prestations d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage Télécom (AMOA Télécom) et pour les marchés subséquents adossés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-14.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Référencement Télécoms Ferroviaires
2021DOS0934988
Produits/services: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui📦
Brève description:
“SNCF souhaite mettre en place un un accord cadre de référencement pour la fourniture de Prestations d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage Télécom (AMOA Télécom)...”
Brève description
SNCF souhaite mettre en place un un accord cadre de référencement pour la fourniture de Prestations d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage Télécom (AMOA Télécom) et pour les marchés subséquents adossés.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 73 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 GSM-R /EAS /FRMCS
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“GSMR (GSM adapté au ferroviaire pour faire de la radio sol-train. « Radio Sol-Train ») ainsi que son successeur le FRMCS.
EAS (Exploitation Agent Seul. Cela...”
Description du marché
GSMR (GSM adapté au ferroviaire pour faire de la radio sol-train. « Radio Sol-Train ») ainsi que son successeur le FRMCS.
EAS (Exploitation Agent Seul. Cela désigne un mode d’exploitation ferroviaire avec uniquement un agent de conduite).
Ensemble des activités GSM-R, soit la direction de programme et la gestion des services, la gestion de toutes les activités EAS et l’ensemble des activités FRMCS, soit la direction de programme et la gestion des services.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 79
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de six (6) ans et sept (7) mois fermes, renouvelable pour une période pouvant aller jusqu'à douze (12) mois” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le Contrat prévoit une option de durée pouvant aller jusqu'à douze (12) mois
Description
Informations complémentaires: La valeur estimée du lot n°1 sur la durée totale du marché est de 13,5M€
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 Vidéo Protection
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Gestion des projets et maintien en conditions opérationnelles des systèmes de Vidéo Protection d’Ile de France, gestion du guichet unique de traitement des...”
Description du marché
Gestion des projets et maintien en conditions opérationnelles des systèmes de Vidéo Protection d’Ile de France, gestion du guichet unique de traitement des demandes d’évolutions et suivi des déploiements en gares, assistance à maîtrise d’ouvrage G&C pour la Vidéo Protection dans les gares de province
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 000 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le Marché est conclu pour une durée ferme de six (6) ans et sept (7) mois fermes, renouvelable pour une période pouvant aller jusqu'à douze (12) mois.” Informations sur les options
Description des options: Le marché prévoit une option de durée pouvant aller jusqu'à douze (12) mois
Description
Informations complémentaires: La valeur estimée du lot n°2 sur la durée totale du marché est de 12 M€
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 IRIS
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“IRIS (Radio-professionnelle)
Gestion de l’offre IRIS2, gestion des projets majeurs d’évolution d’IRIS 2 et pilotage des solutions de connectivités dans le...”
Description du marché
IRIS (Radio-professionnelle)
Gestion de l’offre IRIS2, gestion des projets majeurs d’évolution d’IRIS 2 et pilotage des solutions de connectivités dans le domaine TN.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée ferme de six (6) ans et sept (7) mois fermes, renouvelable pour une période pouvant aller jusqu'à douze (12) mois.”
Informations complémentaires: La valeur estimée du lot n°3 sur la durée totale du marché est de 6 M€
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 RMS
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“RMS (Réseau Multi Service), expertise en infrastructures SI et Pilotage de Programmes Complexes d’infrastructure SI
Gestion de l’offre et des...”
Description du marché
RMS (Réseau Multi Service), expertise en infrastructures SI et Pilotage de Programmes Complexes d’infrastructure SI
Gestion de l’offre et des transformations du RMS, Expertise et étude d’architectures (infrastructures), Pilotage d’évolutions d’infrastructures complexes
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 29 000 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le Marché est conclu pour une durée ferme de six (6) ans et sept (7) mois fermes, renouvelable pour une période optionnelle pouvant aller jusqu'à douze (12) mois”
Description des renouvellements
Le Marché est conclu pour une durée ferme de six (6) ans et sept (7) mois fermes, renouvelable pour une période optionnelle pouvant aller jusqu'à douze (12) mois
Afficher plus
Informations complémentaires: La valeur estimée du lot n°4 sur la durée totale du marché est de 26,5 M€
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 Tram-Train
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Assistance à maîtrise d’ouvrage et assistance à maîtrise d’œuvre pour les systèmes centraux et ligne sur les projets T11 phase 2, T13 phase 2, T12 phase 2...”
Description du marché
Assistance à maîtrise d’ouvrage et assistance à maîtrise d’œuvre pour les systèmes centraux et ligne sur les projets T11 phase 2, T13 phase 2, T12 phase 2 et T12 phase 1
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 000 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée ferme de six (6) ans et sept (7) mois fermes, renouvelable pour une période pouvant aller jusqu'à douze (12) mois”
Informations complémentaires: La valeur estimée du lot n°5 sur la durée totale du marché est de 15 M€
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas
de candidature groupée, chacune des pièces...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas
de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du
groupement) :
- Justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et
des Sociétés (ou équivalent KBIS) ;
- L'imprimé DC1 intitulé "Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants" dûment
complété ;
- L'imprimé DC2 intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété :
Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- Préciser si la réponse est apportée via un groupement d'entreprise
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“L'intégralité des critères de sélection sont détaillés dans le présent JOUE.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les...”
Liste et brève description des critères de sélection
L'intégralité des critères de sélection sont détaillés dans le présent JOUE.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas
de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :
Une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d’affaires annuel global (précision des années)
Une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d’affaires annuel global sur le marché des télécoms (précision des années).*
Une déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels.
* Conformément à l’Ordonnance n° 2020-738 du 17 juin 2020, l’évaluation ne tiendra pas compte d’une baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.
“La candidature n'est pas retenue si le candidat ne fournit pas les éléments suivants :
Attestation situation régulière paiement (impôts, taxes et...”
La candidature n'est pas retenue si le candidat ne fournit pas les éléments suivants :
Attestation situation régulière paiement (impôts, taxes et cotisations sociales)
Attestation absence d'exclusion des marchés publics
Attestation absence procédure de faillite ou de liquidation judiciaire ou équivalent
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Suite à la publication de l’avis JOUE, les entreprises intéressées par ce périmètre se portent candidates en fournissant les éléments demandés sous réserve...”
Liste et brève description des critères de sélection
Suite à la publication de l’avis JOUE, les entreprises intéressées par ce périmètre se portent candidates en fournissant les éléments demandés sous réserve de respect de la Date Limite de Remise des Candidatures :
• Dossier administratif (DC1, DC2, DC4 ou DUME, situation personnelle en tant qu’opérateur économique) ;
• Dossier technique.
L'intégralité des critères de sélection sont détaillés dans le présent JOUE.
"Démonstration du savoir-faire du candidat en tant qu’Attributaire sur la mise en place d’un Référencement Télécoms Ferroviaires.
Description si possible des références clients (passées ou en cours), sur des prestations similaires, avec notamment une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date, et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années.
L’indication des titres d’études et professionnels du candidat ou des cadres de l’entreprise, et notamment des responsables de prestation."
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Aucun critère n'est éliminatoire pour la vérification de la capacité technique et professionnelle des candidats.”
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le
marché. Ces éléments de capacité seront...”
Liste et brève description des règles et critères
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le
marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du
présent avis.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont fermes.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de réception de la facture, émis...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont fermes.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de réception de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
Financement sur fonds propres SNCF VOYAGEURS.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats
individuels et de membres d'un ou plusieurs...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats
individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs
groupements.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du
groupement pour leurs obligations contractuelles.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-14
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-14
10:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“SNCF Voyageurs émet cet avis de marché en son nom et pour son compte.
La présente consultation est effectuée dans le cadre d'une procédure de négociation...”
SNCF Voyageurs émet cet avis de marché en son nom et pour son compte.
La présente consultation est effectuée dans le cadre d'une procédure de négociation dans le respect des conditions énumérées par le Code de la Commande Publique. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises.
L'Entité d'Achat développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plateforme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l'Entité d'Achat.
Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.
Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis.
Après examen des documents, l'Entité d'Achat évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de Services de la SNCF, disponible sur le site sncf.com : http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/documents-utiles
La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex04
Code postal: 78181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont :
- le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
- le...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les procédures de recours applicables sont :
- le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
- le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de :
- 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;
- le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 243-642148 (2021-12-10)
Avis d'attribution de marché (2022-12-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 66 413 765 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Rse
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 243-642148
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1 GSM-R /EAS /FRMCS
Date de conclusion du contrat: 2022-08-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Helis
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Simstream
Nom: Econocom is
Commune postale: Le plessis robinson
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Systra sas france
Nom: Ikos consulting
Commune postale: Levallois Perret
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Capgemini
4️⃣
Numéro de contrat: 4
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2 Vidéo Protection
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
5️⃣
Numéro de contrat: 5
6️⃣
Numéro de contrat: 6
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot 3 IRIS
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
7️⃣
Numéro de contrat: 7
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Levallois-Perret
8️⃣
Numéro de contrat: 8
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot 4 RMS
9️⃣
Numéro de contrat: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: AFD Technologies
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Sii
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 11
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 12
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot 5 Tram-Train
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 13
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 14
Nom et adresse du contractant
Nom: Study
Source: OJS 2022/S 239-689688 (2022-12-07)