réalisation et réparation d'appareils d'orthodontie sur mesure pour le service d'odontologie du Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy : Le contrat sera établi sous la forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité. L'Accord-Cadre sera exécutoire à compter de la date de sa notification pour une durée de 12 mois. Il sera tacitement reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-20.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-08-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: chru de Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - cO 60034
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Isabelle LANGBOUR - Secteur marchés publics du Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy (Etablissement support du Groupement Hospitalier de...”
Personne de contact
Isabelle LANGBOUR - Secteur marchés publics du Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy (Etablissement support du Groupement Hospitalier de Territoire Sud Lorraine)
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation et réparation d'appareils d'orthodontie sur mesure pour le service d'odontologie du CHRU de Nancy
MAPA_21026_BIOMED”
Produits/services: Services d'orthodontie📦
Brève description:
“réalisation et réparation d'appareils d'orthodontie sur mesure pour le service d'odontologie du Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy : Le...”
Brève description
réalisation et réparation d'appareils d'orthodontie sur mesure pour le service d'odontologie du Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy : Le contrat sera établi sous la forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité. L'Accord-Cadre sera exécutoire à compter de la date de sa notification pour une durée de 12 mois. Il sera tacitement reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois
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Valeur estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'orthodontie📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“service d'odontologie du CHRU de Nancy (sites des hôpitaux urbains à Nancy et des hôpitaux de Brabois à Vandoeuvre-Les-Nancy)”
Description du marché: réalisation et réparation d'appareillages d'orthodontie
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires: les variantes ne sont pas autorisées
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: réalisation et réparation d'appareillages d'orthodontie spécifiques
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: réalisation et réparation d'appareils orthodontiques linguaux
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“réalisation et réparation de gouttières d'alignementles candidats pourront formuler une offre relative à la prestation supplémentaire éventuelle facultative...”
Description du marché
réalisation et réparation de gouttières d'alignementles candidats pourront formuler une offre relative à la prestation supplémentaire éventuelle facultative suivante : Mise à disposition de scanneurs compatibles
Procédure Forme de la procédure
Procédure de négociation
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Identification des règles nationales applicables à la procédure
URL: https://www.economie.gouv.fr/daj/textes-marches-publics🌏 Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“le marché a pour objet des services sociaux et autres services spécifiques, au sens de l'article R. 2123-1 3° du code de la commande publique. A ce titre,...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
le marché a pour objet des services sociaux et autres services spécifiques, au sens de l'article R. 2123-1 3° du code de la commande publique. A ce titre, il est passé selon une procédure adaptée permettant une phase de négociation (cf Règlement de la Consultation). L'Acheteur se réserve néanmoins la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Il choisira l'offre économiquement la plus avantageuse en se fondant sur les critères pondérés définis au RC
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“modalités de remise des offres (cf. Détails dans le Rc) : Le dossier de candidature et d'offre doit être transmis impérativement par voie dématérialisée sur...”
modalités de remise des offres (cf. Détails dans le Rc) : Le dossier de candidature et d'offre doit être transmis impérativement par voie dématérialisée sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée à ce stade. La signature de l'acte d'engagement (électronique ou manuscrite) pourra être demandée à postériori à la seule entreprise retenue. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée.- Echantillons :- lot no4 : Les candidats doivent fournir, pour la date limite de réception des offres au plus tard, un set up numérique ainsi que les 1e et 3e gouttières d'un cas patient communiqué dans le dossier de consultation.- Lots no 1, 2 et 3 : Le CHRU de Nancy se réserve le droit de demander aux candidats, après la date limite de réception des offres, la production d'échantillons à titre gratuit, selon des modalités qui seront précisées ultérieurement
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justiceadministrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la procédure...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justiceadministrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2021/S 166-436104 (2021-08-23)
Avis d'attribution de marché (2022-03-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“réalisation et réparation d'appareils d'orthodontie sur mesure pour le service d'odontologie du CHRU de Nancy”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 107 784 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: réalisation et réparation d'appareillage d'orthodontie
Description
Site principal ou lieu d'exécution: chru nancy
Description du marché: réalisation et réparation d'appareillage d'orthodontie
Champ d'application du marché
Titre: réalisation et réparation d'appareillage d'orthodontie spécifique
Description
Description du marché: réalisation et réparation d'appareillage d'orthodontie spécifique
Champ d'application du marché
Titre: réalisation et réparation d'appareils orthodontiques linguaux
Titre: réalisation et réparation de gouttières d'alignement
Description
Description du marché: réalisation et réparation de gouttières d'alignement
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 166-436104
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: réalisation et réparation d'appareillage d'orthodontie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: réalisation et réparation d'appareillage d'orthodontie spécifique
3️⃣
Numéro de contrat: 221023
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: réalisation et réparation d'appareils orthodontiques linguaux
Date de conclusion du contrat: 2022-03-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: 3 m france
Adresse postale: 1 parvis de L'Innovation
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: https://www.3mfrance.fr/3M/fr_FR/sante-fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 107 784 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: réalisation et réparation de gouttières d'alignement
Source: OJS 2022/S 047-123076 (2022-03-03)