réalisation et livraison de fanions, de flammes, de hampes, de lances et accessoires au profit du ministère des Armées

Mindef/EMA/SCA/PFAF-IDF

réalisation et livraison de fanions, de flammes, de hampes, de lances et accessoires au profit du ministère des Armées

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-09-17 Avis de marché
2022-01-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Drapeaux
Numéro de référence: DAF_2020_001900
Brève description:
réalisation et livraison de fanions, de flammes, de hampes, de lances et accessoires au profit du ministère des Armées
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Drapeaux 📦
Code CPV supplémentaire: Drapeaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/ema/sca/pfaf-idf
Adresse postale: base des loges - 8, avenue du président kennedy - bP 40202
Code postal: 78102
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-paris-bap.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 139212423 📞
Fax: +33 139212620 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=785338&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-17 📅
Date limite de soumission: 2021-11-08 📅
Date de publication: 2021-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 184-478229
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
cette consultation couvre tout le territoire métropolitain (La Corse incluse).L'estimation financière du marché public est calculée en fonction des projections réalisées sur les 4 années à venir.Le marché public est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000euro(s) (H.T.).
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
cette consultation couvre tout le territoire métropolitain (La Corse incluse).L'estimation financière du marché public est calculée en fonction des projections réalisées sur les 4 années à venir.Le marché public est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000euro(s) (H.T.).
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Administration informe le prestataire que compte tenu de la sensibilité des divers sites militaires, leur accès est soumis à des contraintes de sureté. La livraison de fanions et hampes peut être effectuée sur tous les territoires français (métropole et outre-mer)
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Téléphone 01 39 21 25 80
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=785338&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/sca/pfc-paris
Adresse postale: base des Loges - 8 avenue du Président Kennedy BP 40202, F - 78102 saint germain-en-
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Point de contact: MINDEF/SCA/PFC-PARIS, contact:Mme Janie GUELFUCCI-CHAIBI Téléphone 01 39 21 23 87 email: pfc-paris-cop.ach.fct@intradef.gouv.fr Mr JEANNEAU Téléphone 01 39 21 25 83 email: pfc-paris-cop.ach.fct@intradef.gouv.fr
Courrier électronique: pfc-paris-cop.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue Saint-Cloud
Commune postale: Versailles,
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205422 📠
Adresse Internet: http://www.versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture région Ile de France, Comité constitutif de règlement amaiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction des affaires juridiques bureau contentieux et domanial
Adresse postale: 60 boulevard Général Martial Valin
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75009
Téléphone: +33 988677294 📞
Courrier électronique: sga@defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 988678611 📠
Source: OJS 2021/S 184-478229 (2021-09-17)
Avis d'attribution de marché (2022-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-07 📅
Date de publication: 2022-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 008-015212
Se réfère à l'avis: 2021/S 184-478229
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
la valeur totale finale correspond au montant estimé. L'Estimation financière du marché public est calculée en fonction des projections réalisées sur les 4 années à venir.L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché
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Objet
Champ d'application du marché
la valeur totale finale correspond au montant estimé. L'Estimation financière du marché public est calculée en fonction des projections réalisées sur les 4 années à venir.L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-06 📅
Nom: cd3m broderies overlord
Adresse postale: 7 vois de Bière
Commune postale: Bayeux
Code postal: 14400
Pays: France 🇫🇷
Nom: groupe abilis
Adresse postale: 7 avenue des Ternes
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2022/S 008-015212 (2022-01-07)