Réalisation et entretien des espaces verts et paysagers, élagage et abattage d'arbres des établissements du Groupement hospitalier territorial de Guadeloupe
Réalisation et entretien des espaces verts et paysagers, élagage et abattage d'arbres des établissements du Groupement hospitalier territorial de Guadeloupe.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-23.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-15.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation et entretien des espaces verts et paysagers, élagage et abattage d'arbres des établissements du Groupement hospitalier territorial de Guadeloupe
2100043”
Titre
Réalisation et entretien des espaces verts et paysagers, élagage et abattage d'arbres des établissements du Groupement hospitalier territorial de Guadeloupe
2100043
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Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Réalisation et entretien des espaces verts et paysagers, élagage et abattage d'arbres des établissements du Groupement hospitalier territorial de Guadeloupe.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Élagage, abattages
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Guadeloupe.
Description du marché:
“Élagage des arbres — l'abattage des arbres — l'abattage d'arbres difficiles d'accès.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit une fois de manière tacite pour une...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit une fois de manière tacite pour une période de 24 mois. La durée maximale du marché est de 48 mois.
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Options ✅
Description des options:
“Clause de réexamen pour les lots 1 à 10. Le marché public peut être modifié dans les conditions prévues à l'article R. 2194-1 du code de la commande...”
Description des options
Clause de réexamen pour les lots 1 à 10. Le marché public peut être modifié dans les conditions prévues à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique. Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée:
— afin d'ajouter un bénéficiaire. Le cas échéant, étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements parties du GHT, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. À cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100 % du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché;
— afin d'ajouter ou retirer des prestations. L'initiative de cette procédure revient à l'acheteur qui saisira le titulaire d'une demande de réexamen (projet d'avenant). Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations ou éléments et les modalités financières s'y associant.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces paysagers du Centre hospitalier de Guadeloupe (CHUG)
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Entretien des espaces paysagers du Centre hospitalier de Guadeloupe (CHUG).
Informations sur les options
Description des options:
“Clause de réexamen pour les lots 1 à 10. Le marché public peut être modifié dans les conditions prévues à l'article R. 2194-1 du code de la commande...”
Description des options
Clause de réexamen pour les lots 1 à 10. Le marché public peut être modifié dans les conditions prévues à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique. Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée:
— afin d'ajouter un bénéficiaire. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements parties du GHT, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. À cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100 % du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché;
— afin d'ajouter ou retirer des prestations. L'initiative de cette procédure revient à l'acheteur qui saisira le titulaire d'une demande de réexamen (projet d'avenant). Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations ou éléments et les modalités financières s'y associant.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts du Centre hospitalier gérontologique Jacques Salin (CGR)” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Entretien courant — taille — désherbage — nettoyage minutieux des allées et chemins empruntés dans le cadre des travaux.”
Informations complémentaires:
“Les lots 3 à 10 sont réservés aux opérateurs économiques qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-12 à ceux qui répondent aux conditions de...”
Informations complémentaires
Les lots 3 à 10 sont réservés aux opérateurs économiques qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-12 à ceux qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-13 (par application de l'article L. 2113-14 du code de la commande publique).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts du Centre hospitalier de Basse-Terre (CHBT)
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Informations sur les options
Description des options:
“Clause de réexamen pour les lots 1 à 10. Le marché public peut être modifié dans les conditions prévues à l'article R. 2194-1 du code de la commande...”
Description des options
Clause de réexamen pour les lots 1 à 10. Le marché public peut être modifié dans les conditions prévues à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique. Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée:
— afin d'ajouter un bénéficiaire. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements parties du GHT, des établissements associés ou des établissements partenaires du GHT. À cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100 % du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché;
— afin d'ajouter ou retirer des prestations. L'initiative de cette procédure revient à l'acheteur qui saisira le titulaire d'une demande de réexamen (projet d'avenant). Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations ou éléments et les modalités financières s'y associant.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien courant des espaces verts du Centre hospitalier de Capesterre-Belle-Eau (CHCBE)” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien courants des espaces verts Centre hospitalier Maurice Selbonne (CHMS)
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien courant des espaces verts du Centre hospitalier Louis Daniel Beauperthuy (CHLDB)” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien courant des espaces verts du Centre hospitalier Maurice Selbonne (CHMS)” Titre
Numéro d'identification du lot: 08
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien courant des espace verts de l'Établissement public de santé mentale (EPSM)” Titre
Numéro d'identification du lot: 09
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien courant des espaces verts du Centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe (CHUG)” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) le formulaire DC1 ou équivalent daté, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2141-1 à...”
Liste et brève description des conditions
1) le formulaire DC1 ou équivalent daté, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
2) le formulaire DC2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante.
Les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles sur le site du ministère de l'économie et des finances sur le lien suivant: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat. Des autres pièces justificatives mentionnées notamment aux articles R. 2143-7 à R. 2143-10 du code de la commande publique, à savoir: quatre;
— l'attestation de régularité fiscale délivrée au 31/12 de l'année N-1 par le comptable public ou équivalent. L'année n correspond à l'année de publication de la présente consultation ainsi que l'attestation sociale délivrée par l'Urssaf prouvant qu'il est à jour de ses obligations sociales sur les six derniers mois;
— pour les candidats établis dans un état autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article R. 2143-5 du code de la commande publique.
Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français en application des articles précédemment cités:
1) une attestation de souscription de police d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité;
2) un extrait du Kbis, ou du registre des métiers récent ou document équivalent (datant de moins de trois mois à la date d'envoi de la candidature) ainsi que la composition du capital;
3) lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Lorsque le signataire des pièces de candidature et des offres n'est pas le représentant de la société, un pouvoir au nom du signataire est nécessaire. Tout document remis doit comporter la dénomination sociale exacte et complète telle qu'elle figure dans le Kbis, à l'exclusion des appellations abrégées et commerciales.
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché relatif aux lots 3 à 10 est réservé en vertu de l'article L. 21113-12 du code de la commande publique aux entreprises adaptées, à des...”
Conditions d'exécution du contrat
Le marché relatif aux lots 3 à 10 est réservé en vertu de l'article L. 21113-12 du code de la commande publique aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-26
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025-2026.
Informations complémentaires
“Copie de sauvegarde: le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plate-forme:...”
Copie de sauvegarde: le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plate-forme: https://marches.maximilien.fr — Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique s'est autorisée. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «Copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencée avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: GHT de la Guadeloupe, pôle logistique, Terrasson, 97139 Abymes. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
Date et heure limites de réception: 23.7.2021 (12h00) heure locale du pouvoir adjudicateur, soit 18h00 heure de la plate-forme Maximilien (heure de Paris). Par application de l'article 1-9 du RC.
Visite de site obligatoire: le candidat devra obligatoirement effectuer une visite des sites, afin d'apprécier l'étendue des travaux à réaliser, les contraintes en vue de proposer une offre prenant en compte toutes les spécificités des sites. À l'issue des visites, un certificat signé lui sera adressé. Il est à joindre avec les différentes pièces constitutives du dossier de candidature. Aucune réclamation relative à une méconnaissance des sites et de ses spécificités ne sera admise. La visite sera réalisée en présence du responsable du service désigné. Les éventuelles questions à venir à l'issue de la visite de site devront obligatoirement être posées via la plate-forme de dématérialisation la liste des personnes à contacter pour la visite est jointe en annexe du DCE.
Informations complémentaires (2021-07-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Groupement hospitalier territorial de la Guadeloupe
Adresse postale: Pôle Logistique du CHUG — Terrasson
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 117-306772
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-07-23 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-08-13 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“Date et heure limites de réception des offres est le 13.8.2021 (12h00) heure locale du pouvoir adjudicateur, soit 18h00 heure de la plate-forme Maximilien...”
Date et heure limites de réception des offres est le 13.8.2021 (12h00) heure locale du pouvoir adjudicateur, soit 18h00 heure de la plate-forme Maximilien (heure de Paris).
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Source: OJS 2021/S 141-375886 (2021-07-19)