Réalisation de travaux courants de maçonnerie — cinq lots
Conseil départemental de l'Aveyron
Réalisation de travaux courants de maçonnerie sur les routes départementales.
Travaux compris dans l'entreprise:
— signalisation temporaire du chantier,
— exécution des terrassements (déblais, fouilles),
— exécution de fondation en béton,
— réalisation des murs de soutènement et parapets en maçonnerie de pierre de pays,
— rejointoiement des murs existants,
— couronnement sur parapets existants,
— réalisation de barbacanes et gargouilles,
— réalisation de traversées de chaussée en buse béton, puisards à grille et têtes de sécurité,
— exécution de drains et remplissage en pierre cassée 40/60 à l'arrière des murs,
— remblaiement en granulats 0/31.5 au-dessus de la pierre cassée.
Les travaux comprennent notamment toutes les fournitures nécessaires à la complète exécution des ouvrages du présent marché.
Travaux non compris dans l'entreprise:
— revêtement des chaussées dans l'emprise des travaux.
Le délai de réception des offres était de 2021-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Aveyron
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-04-01 | Avis de marché |
| 2021-08-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Numéro de référence: 21S0048
Brève description:
“Réalisation de travaux courants de maçonnerie sur les routes départementales. Travaux compris dans l'entreprise: — signalisation temporaire du...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: Pôle Aménagement du territoire — direction des routes et des infrastructures — route du Monastère — CS 10024
Commune postale: Flavin
Contact
Adresse Internet: http://www.aveyron.fr 🌏
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr 📧
Téléphone: +33 565593420 📞
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.aveyron.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-01 📅
Date limite de soumission: 2021-05-03 📅
Date de publication: 2021-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 066-170242
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
“À titre indicatif, la moyenne annuelle des paiements effectués sur les quatre années du marché est de l'ordre de: — pour le territoire de la subdivision...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Réalisation de travaux courants de maçonnerie sur les routes départementales.”
“Travaux compris dans l'entreprise:”
“— signalisation temporaire du chantier,”
“— exécution des terrassements (déblais, fouilles),”
“— exécution de fondation en béton,”
“— réalisation des murs de soutènement et parapets en maçonnerie de pierre de pays,”
“— rejointoiement des murs existants,”
“— couronnement sur parapets existants,”
“— réalisation de barbacanes et gargouilles,”
“— réalisation de traversées de chaussée en buse béton, puisards à grille et têtes de sécurité,”
“— exécution de drains et remplissage en pierre cassée 40/60 à l'arrière des murs,”
“— remblaiement en granulats 0/31.5 au-dessus de la pierre cassée.”
“Les travaux comprennent notamment toutes les fournitures nécessaires à la complète exécution des ouvrages du présent marché.”
“Travaux non compris dans l'entreprise:”
“— revêtement des chaussées dans l'emprise des travaux.”
Intitulé du lot: Subdivision Ouest
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Ces prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal, en application des articles R. 2162-1 à R....”
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Point de départ du délai: le 5.10.2021.”
“Le délai de validité du marché est de douze mois reconductible trois fois tacitement, par période de douze mois, à compter du 5 octobre de chaque année...”
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Intitulé du lot: Subdivision Nord
Numéro du lot: 2
Description des renouvellements:
“Point de départ du délai: date de notification de l'accord-cadre.”
“Le délai de validité de l'accord-cadre est de douze mois reconductible trois fois tacitement, par période de douze mois, pour une durée maximale de 48 mois.”
Intitulé du lot: Subdivision Sud: secteur de Millau
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Subdivision Sud: secteur de la cavalerie
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Subdivision Sud: secteur de Saint-Sernin-sur-Rance
Numéro du lot: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— la lettre de candidature (DC1 disponible sur”
“http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat);”
“— la déclaration du candidat (DC2 disponible sur”
“http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat).”
Situation économique et financière:
“— le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la...”
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“— si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, les informations demandées pour justifier de sa capacité financière, il peut fournir...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;”
“— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr 🌏
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Mars 2025.”
“À titre indicatif, la moyenne annuelle des paiements effectués sur les quatre années du marché est de l'ordre de:”
“— pour le territoire de la subdivision Ouest: 299 439,66 EUR TTC,”
“— pour le territoire de la subdivision Nord: 176 865,32 EUR TTC,”
“— pour le territoire de la subdivision Sud — secteur de Millau: 101 687,70 EUR TTC,”
“— pour le territoire de la subdivision Sud — secteur de la cavalerie: 183 237,29 EUR TTC,”
“— pour le territoire de la subdivision Sud — secteur de Saint-Sernin-sur-Rance: 41 433,52 EUR TTC.”
“Conformément au règlement de la consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur: http://www.aveyron.fr”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:”
“1) avant la signature du marché:”
“— soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);”
“— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1...”
Afficher plus
“2) après la signature du marché:”
“— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois...”
Afficher plus
“— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'État, Ass.,...”
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“Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État:...”
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Source: OJS 2021/S 066-170242 (2021-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Numéro de référence: 21S0048
Brève description:
“Réalisation de travaux courants de maçonnerie sur les routes départementales. Travaux compris dans l'entreprise: — signalisation temporaire du...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: Pôle Aménagement du territoire — direction des routes et des infrastructures — route du Monastère — CS 10024
Commune postale: Flavin
Contact
Adresse Internet: http://www.aveyron.fr 🌏
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr 📧
Téléphone: +33 565593420 📞
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.aveyron.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-01 📅
Date limite de soumission: 2021-05-03 📅
Date de publication: 2021-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 066-170242
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
“À titre indicatif, la moyenne annuelle des paiements effectués sur les quatre années du marché est de l'ordre de: — pour le territoire de la subdivision...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Réalisation de travaux courants de maçonnerie sur les routes départementales.”
“Travaux compris dans l'entreprise:”
Afficher plus (13)
“— signalisation temporaire du chantier,”
“— exécution des terrassements (déblais, fouilles),”
“— exécution de fondation en béton,”
“— réalisation des murs de soutènement et parapets en maçonnerie de pierre de pays,”
“— rejointoiement des murs existants,”
“— couronnement sur parapets existants,”
“— réalisation de barbacanes et gargouilles,”
“— réalisation de traversées de chaussée en buse béton, puisards à grille et têtes de sécurité,”
“— exécution de drains et remplissage en pierre cassée 40/60 à l'arrière des murs,”
“— remblaiement en granulats 0/31.5 au-dessus de la pierre cassée.”
“Les travaux comprennent notamment toutes les fournitures nécessaires à la complète exécution des ouvrages du présent marché.”
“Travaux non compris dans l'entreprise:”
“— revêtement des chaussées dans l'emprise des travaux.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Ces prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal, en application des articles R. 2162-1 à R....”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Point de départ du délai: le 5.10.2021.”
“Le délai de validité du marché est de douze mois reconductible trois fois tacitement, par période de douze mois, à compter du 5 octobre de chaque année...”
Intitulé du lot: Subdivision Nord
Numéro du lot: 2
Description des renouvellements:
“Point de départ du délai: date de notification de l'accord-cadre.”
“Le délai de validité de l'accord-cadre est de douze mois reconductible trois fois tacitement, par période de douze mois, pour une durée maximale de 48 mois.”
Intitulé du lot: Subdivision Sud: secteur de Millau
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Subdivision Sud: secteur de la cavalerie
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Subdivision Sud: secteur de Saint-Sernin-sur-Rance
Numéro du lot: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— la lettre de candidature (DC1 disponible sur”
“http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat);”
Afficher plus (2)
“— la déclaration du candidat (DC2 disponible sur”
“http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat).”
“— le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la...”
“— si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, les informations demandées pour justifier de sa capacité financière, il peut fournir...”
Capacité technique et professionnelle:
“— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;”
“— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr 🌏
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Mars 2025.”
“À titre indicatif, la moyenne annuelle des paiements effectués sur les quatre années du marché est de l'ordre de:”
“— pour le territoire de la subdivision Ouest: 299 439,66 EUR TTC,”
Afficher plus (5)
“— pour le territoire de la subdivision Nord: 176 865,32 EUR TTC,”
“— pour le territoire de la subdivision Sud — secteur de Millau: 101 687,70 EUR TTC,”
“— pour le territoire de la subdivision Sud — secteur de la cavalerie: 183 237,29 EUR TTC,”
“— pour le territoire de la subdivision Sud — secteur de Saint-Sernin-sur-Rance: 41 433,52 EUR TTC.”
“Conformément au règlement de la consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur: http://www.aveyron.fr”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:”
“1) avant la signature du marché:”
Afficher plus (6)
“— soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);”
“— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1...”
“2) après la signature du marché:”
“— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois...”
“— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'État, Ass.,...”
“Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État:...”
Avis d'attribution de marché (2021-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“réalisation de travaux courants de maçonnerie - 5 lots”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de l AVEYRON
Adresse postale: pôle Aménagement du Territoire - direction des Routes et des Infrastructures - route du Monastère - cS 10024
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-27 📅
Date de publication: 2021-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 169-441139
Se réfère à l'avis: 2021/S 066-170242
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
“les présents marchés sont consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: subdivision OUEST
Brève description:
“lot 1: Subdivision OUEST”
Intitulé du lot: subdivision NORD
Brève description:
“lot 2: Subdivision NORD”
Intitulé du lot: subdivision SUD : Secteur de MILLAU
Brève description:
“Lot 3: Subdivision SUD Millau”
Intitulé du lot: subdivision SUD : Secteur de la cavalerie
Brève description:
“Lot 4: Subdivision SUD La Cavalerie”
Intitulé du lot: subdivision SUD : Secteur de SAINT-SERNIN-SUR-RANCE
Brève description:
“Lot 5: Subdivision SUD Saint Sernin sur Rance”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-04 📅
Nom: sas Andrieu Construction
Commune postale: Olemps
Code postal: 12510
Pays: France 🇫🇷
Aveyron 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2021-06-15 📅
Nom: bcts - sERVANT
Commune postale: Entraygues-sur-Truyére
Code postal: 12140
Nom: eurl constans juery
Commune postale: Montjaux
Code postal: 12490
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants:”
“1/ Avant la signature du marché :”
“- soit un référé précontractuel (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;”
“- soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R.421-1...”
Afficher plus
“2/ Après la signature du marché :”
“- soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois...”
Afficher plus
“- soit un recours de pleine juridiction dit " Tropic " dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'etat Ass,...”
Afficher plus
“Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'etat :...”
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 169-441139 (2021-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“réalisation de travaux courants de maçonnerie - 5 lots”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de l AVEYRON
Adresse postale: pôle Aménagement du Territoire - direction des Routes et des Infrastructures - route du Monastère - cS 10024
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-27 📅
Date de publication: 2021-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 169-441139
Se réfère à l'avis: 2021/S 066-170242
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
“les présents marchés sont consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: subdivision OUEST
Brève description:
“lot 1: Subdivision OUEST”
Intitulé du lot: subdivision NORD
Brève description:
“lot 2: Subdivision NORD”
Intitulé du lot: subdivision SUD : Secteur de MILLAU
Brève description:
“Lot 3: Subdivision SUD Millau”
Intitulé du lot: subdivision SUD : Secteur de la cavalerie
Brève description:
“Lot 4: Subdivision SUD La Cavalerie”
Intitulé du lot: subdivision SUD : Secteur de SAINT-SERNIN-SUR-RANCE
Brève description:
“Lot 5: Subdivision SUD Saint Sernin sur Rance”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-04 📅
Nom: sas Andrieu Construction
Commune postale: Olemps
Code postal: 12510
Pays: France 🇫🇷
Aveyron 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2021-06-15 📅
Nom: bcts - sERVANT
Commune postale: Entraygues-sur-Truyére
Code postal: 12140
Nom: eurl constans juery
Commune postale: Montjaux
Code postal: 12490
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants:”
“1/ Avant la signature du marché :”
Afficher plus (6)
“- soit un référé précontractuel (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;”
“- soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R.421-1...”
“2/ Après la signature du marché :”
“- soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois...”
“- soit un recours de pleine juridiction dit " Tropic " dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'etat Ass,...”
“Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'etat :...”
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