Réalisation de travaux courants de maçonnerie sur les routes départementales.
Travaux compris dans l'entreprise:
— signalisation temporaire du chantier,
— exécution des terrassements (déblais, fouilles),
— exécution de fondation en béton,
— réalisation des murs de soutènement et parapets en maçonnerie de pierre de pays,
— rejointoiement des murs existants,
— couronnement sur parapets existants,
— réalisation de barbacanes et gargouilles,
— réalisation de traversées de chaussée en buse béton, puisards à grille et têtes de sécurité,
— exécution de drains et remplissage en pierre cassée 40/60 à l'arrière des murs,
— remblaiement en granulats 0/31.5 au-dessus de la pierre cassée.
Les travaux comprennent notamment toutes les fournitures nécessaires à la complète exécution des ouvrages du présent marché.
Travaux non compris dans l'entreprise:
— revêtement des chaussées dans l'emprise des travaux.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-03.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-04-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale:
“Pôle Aménagement du territoire — direction des routes et des infrastructures — route du Monastère — CS 10024”
Commune postale: Flavin
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 565593420📞
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr📧
Région: Aveyron🏙️
URL: http://www.aveyron.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.aveyron.fr🌏
URL de participation: http://www.aveyron.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de travaux courants de maçonnerie — cinq lots
21S0048
Produits/services: Travaux de maçonnerie📦
Brève description:
“Réalisation de travaux courants de maçonnerie sur les routes départementales.
Travaux compris dans l'entreprise:
— signalisation temporaire du chantier,
—...”
Brève description
Réalisation de travaux courants de maçonnerie sur les routes départementales.
Travaux compris dans l'entreprise:
— signalisation temporaire du chantier,
— exécution des terrassements (déblais, fouilles),
— exécution de fondation en béton,
— réalisation des murs de soutènement et parapets en maçonnerie de pierre de pays,
— rejointoiement des murs existants,
— couronnement sur parapets existants,
— réalisation de barbacanes et gargouilles,
— réalisation de traversées de chaussée en buse béton, puisards à grille et têtes de sécurité,
— exécution de drains et remplissage en pierre cassée 40/60 à l'arrière des murs,
— remblaiement en granulats 0/31.5 au-dessus de la pierre cassée.
Les travaux comprennent notamment toutes les fournitures nécessaires à la complète exécution des ouvrages du présent marché.
Travaux non compris dans l'entreprise:
— revêtement des chaussées dans l'emprise des travaux.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Subdivision Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Description du marché:
“Ces prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal, en application des articles R. 2162-1 à R....”
Description du marché
Ces prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Point de départ du délai: le 5.10.2021.
Le délai de validité du marché est de douze mois reconductible trois fois tacitement, par période de douze mois, à...”
Description des renouvellements
Point de départ du délai: le 5.10.2021.
Le délai de validité du marché est de douze mois reconductible trois fois tacitement, par période de douze mois, à compter du 5 octobre de chaque année correspondante.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Subdivision Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description des renouvellements:
“Point de départ du délai: date de notification de l'accord-cadre.
Le délai de validité de l'accord-cadre est de douze mois reconductible trois fois...”
Description des renouvellements
Point de départ du délai: date de notification de l'accord-cadre.
Le délai de validité de l'accord-cadre est de douze mois reconductible trois fois tacitement, par période de douze mois, pour une durée maximale de 48 mois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Subdivision Sud: secteur de Millau
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Subdivision Sud: secteur de la cavalerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Subdivision Sud: secteur de Saint-Sernin-sur-Rance
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature (DC1 disponible sur
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat);
— la déclaration du candidat (DC2...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière;
— si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, les informations demandées pour justifier de sa capacité financière, il peut fournir tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la période et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-03
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Mars 2025.
Informations complémentaires
“À titre indicatif, la moyenne annuelle des paiements effectués sur les quatre années du marché est de l'ordre de:
— pour le territoire de la subdivision...”
À titre indicatif, la moyenne annuelle des paiements effectués sur les quatre années du marché est de l'ordre de:
— pour le territoire de la subdivision Ouest: 299 439,66 EUR TTC,
— pour le territoire de la subdivision Nord: 176 865,32 EUR TTC,
— pour le territoire de la subdivision Sud — secteur de Millau: 101 687,70 EUR TTC,
— pour le territoire de la subdivision Sud — secteur de la cavalerie: 183 237,29 EUR TTC,
— pour le territoire de la subdivision Sud — secteur de Saint-Sernin-sur-Rance: 41 433,52 EUR TTC.
Conformément au règlement de la consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur: http://www.aveyron.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://www.conseil-etat.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:
1) avant la signature du marché:
— soit un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:
1) avant la signature du marché:
— soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);
— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à 7 du code de justice administrative);
2) après la signature du marché:
— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative);
— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'État, Ass., 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. nº 291545).
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 066-170242 (2021-04-01)
Avis d'attribution de marché (2021-08-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Départemental de l AVEYRON
Adresse postale:
“pôle Aménagement du Territoire - direction des Routes et des Infrastructures - route du Monastère - cS 10024”
Objet Champ d'application du marché
Titre: réalisation de travaux courants de maçonnerie - 5 lots
21S0048
Brève description: réalisation de travaux courants de maçonnerie - 5 lots
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 2986910
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 3694194.68
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: subdivision OUEST
Description
Description du marché: réalisation de travaux courants de maçonnerie - 5 lots
lot 1: Subdivision OUEST
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: subdivision NORD
Description
Description du marché: réalisation de travaux courants de maçonnerie - 5 lots
lot 2: Subdivision NORD
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Champ d'application du marché
Titre: subdivision SUD : Secteur de MILLAU
Description
Description du marché:
“réalisation de travaux courants de maçonnerie - 5 lots
Lot 3: Subdivision SUD Millau” Champ d'application du marché
Titre: subdivision SUD : Secteur de la cavalerie
Description
Description du marché:
“réalisation de travaux courants de maçonnerie - 5 lots
Lot 4: Subdivision SUD La Cavalerie” Champ d'application du marché
Titre: subdivision SUD : Secteur de SAINT-SERNIN-SUR-RANCE
Description
Description du marché:
“réalisation de travaux courants de maçonnerie - 5 lots
Lot 5: Subdivision SUD Saint Sernin sur Rance”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 066-170242
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021 21R072
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: subdivision OUEST
Date de conclusion du contrat: 2021-06-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Andrieu Construction
Commune postale: Olemps
Code postal: 12510
Pays: France 🇫🇷
Région: Aveyron🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 900522
Offre la plus élevée: 1616152
2️⃣
Numéro de contrat: 2021 21R073
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: subdivision NORD
Date de conclusion du contrat: 2021-06-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: bcts - sERVANT
Commune postale: Entraygues-sur-Truyére
Code postal: 12140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 588320
Offre la plus élevée: 767062.37
3️⃣
Numéro de contrat: 2021 21R074
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: subdivion SUD Millau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: eurl constans juery
Commune postale: Montjaux
Code postal: 12490
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 499348
Offre la plus élevée: 499348
4️⃣
Numéro de contrat: 2021 21R075
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: subdivision Sud La Cavalerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 499220
Offre la plus élevée: 789348
5️⃣
Numéro de contrat: 2021 21R076
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: subdivision Sud st sernin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 499500
“les présents marchés sont consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur” Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants:
1/ Avant la signature du marché :
- soit un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants:
1/ Avant la signature du marché :
- soit un référé précontractuel (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R.421-1 à 7 du Code de Justice Administrative).
2/ Après la signature du marché :
- soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du Code de Justice Administrative) ;
- soit un recours de pleine juridiction dit " Tropic " dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'etat Ass, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. no 291545).
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'etat : http://www.conseil-etat.fr.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 169-441139 (2021-08-27)