Réalisation de conteneurs prototypes pour essais de chute - DIADEM

CEA Marcoule

Le présent marché concerne l'approvisionnement et la fabrication d'une première série de prototypes de conteneurs et d'amortisseurs "fond de puits" en inox pour l'installation DIADEM.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-29.

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Historique des marchés publics
Date Document
2021-09-29 Avis de marché
Avis de marché (2021-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fûts en métal
Numéro de référence: B21-05196-CC
Brève description:
Le présent marché concerne l'approvisionnement et la fabrication d'une première série de prototypes de conteneurs et d'amortisseurs "fond de puits" en inox pour l'installation DIADEM.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fûts en métal 📦
Code CPV supplémentaire: Fûts en métal 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cea marcoule
Commune postale: Bagnols/ceze
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: celia.carminati@cea.fr 📧
Téléphone: +33 466791575 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-29 📅
Date limite de soumission: 2021-11-15 📅
Date de publication: 2021-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 192-499016
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
En part ferme, le Titulaire assure l'approvisionnement et la fabrication des sous-ensembles suivants :
- Conteneurs de Déchets DIADEM (CDD)
o 6 CDD1, y compris les absorbeurs intégrés,
o 2 CDD2, y compris les absorbeurs intégrés,
o 7 CDD3, y compris les absorbeurs intégrés,
- 6 Amortisseurs « fond de puits ».
En part hors forfait, le CEA pourra demander au Titulaire la réalisation des prestations suivantes :
- L’approvisionnement et la fabrication de…
… CDD1 (avec son absorbeur intégré) ;
… CDD2 (avec son absorbeur intégré) ;
… CDD3 (avec son absorbeur intégré) ;
- L’approvisionnement et la fabrication d’amortisseur « fond de puits ».
Durée de l'accord: 5 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
« Présentation des candidatures :
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »
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Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :
1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »
2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
3. Compléter le formulaire et valider ».

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Célia CARMINATI
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 192-499016 (2021-09-29)
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Région:
France Occitanie Languedoc-Roussillon Gard
Produits/services:
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