accord cadre à bons de commande sans minimum avec maximum composé de 12 lots.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :Le Mans Métropole - communauté Urbaine du Mans (coordonnateur du groupement)ville du MansLa durée maximale d'exécution des bons de commande est de 6 mois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-04.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-12-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville du Mans
Adresse postale: ville du Mans, 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Commune postale: Le Mans
Téléphone: +33 243473731📞
Téléphone: +33 243473740 📠
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation d'actions de formation sur le thème de la " sécurité des agents au travail " Année 2022 - renouvelable 2023-2024-2025
2021_0097_fcs_cl”
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description:
“accord cadre à bons de commande sans minimum avec maximum composé de 12 lots.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande...”
Brève description
accord cadre à bons de commande sans minimum avec maximum composé de 12 lots.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :Le Mans Métropole - communauté Urbaine du Mans (coordonnateur du groupement)ville du MansLa durée maximale d'exécution des bons de commande est de 6 mois
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conduite en sécurité des engins de levage, de chantier et autolaveuse -intra
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché: conduite en sécurité des engins de levage, de chantier et autolaveuse -intra"
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du Code de la Commande Publique et du Code Général des Collectivités Territoriales
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“maxi pour la première année : 16250 euro(s) (H.T.).Montant identique pour chaque année de reconduction”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conduite en sécurité des engins de levage et de chantier - inter
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: conduite en sécurité des engins de levage et de chantier - inter
Informations complémentaires:
“maxi pour la première année : 6000 euro(s) (H.T.).Montant identique pour chaque année de reconduction”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: préparation aux habilitations électriques et sensibilisation- intra
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: préparation aux habilitations électriques et sensibilisation- intra
Informations complémentaires:
“maxi pour la première année : 15000 euro(s) (H.T.).Montant identique pour chaque année de reconduction”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: préparation aux habilitations électriques- inter
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: préparation aux habilitations électriques- inter
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux en hauteur - intra
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: travaux en hauteur - intra
Informations complémentaires:
“maxi pour la première année : 7500 euro(s) (H.T.).Montant identique pour chaque année de reconduction”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux en hauteur - inter
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: travaux en hauteur - inter
Informations complémentaires:
“maxi pour la première année : 2000 euro(s) (H.T.).Montant identique pour chaque année de reconduction”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“préparation à l'autorisation d'intervention à proximité des réseaux (Aipr) formation intra et inter et organisation de tests” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“préparation à l'autorisation d'intervention à proximité des réseaux (Aipr) formation intra et inter et organisation de tests”
Informations complémentaires:
“maxi pour la première année : 10000 euro(s) (H.T.).Montant identique pour chaque année de reconduction”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: certificat d'aptitude au Travail en Espace Confiné (Catec)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: certificat d'aptitude au Travail en Espace Confiné (Catec)
Informations complémentaires:
“maxi pour la première année : 37500 euro(s) (H.T.).Montant identique pour chaque année de reconduction”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: signalisation temporaire de chantier
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: signalisation temporaire de chantier
Informations complémentaires:
“maxi pour la première année : 12500 euro(s) (H.T.).Montant identique pour chaque année de reconduction”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prévention du risque amiante
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: prévention du risque amiante
Informations complémentaires:
“maxi pour la première année : 20250 euro(s) (H.T.).Montant identique pour chaque année de reconduction”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tronçonnage / débroussaillage
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: tronçonnage / débroussaillage
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: premiers secours
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: premiers secours
Informations complémentaires:
“maxi pour la première année : 17500 euro(s) (H.T.).Montant identique pour chaque année de reconduction”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-04
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-05
00:00 📅
“pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Le DCE...”
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr.Pour cette consultation, les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception postal ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financièrele pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer les marchés sur la base des offres initiales sans négociation.Renseignements administratifs :Cassandra LUCAS 02.43.47.37.31renseignements techniques : Sophie LAGERIE 02.43.47.46.26
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2021/S 238-627477 (2021-12-03)
Avis d'attribution de marché (2022-06-28) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord cadre à bons de commande sans minimum avec maximum composé de 12 lots.cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande...”
Brève description
accord cadre à bons de commande sans minimum avec maximum composé de 12 lots.cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :Le Mans Métropole - communauté Urbaine du Mans (coordonnateur du groupement)ville du MansLa durée maximale d'exécution des bons de commande est de 6 mois
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 632 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 238-627477
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 55183
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: conduite en sécurité des engins de levage, de chantier et autolaveuse -intra
Date de conclusion du contrat: 2022-05-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: interformat
Adresse postale: parc Technopolis Bâtiment L 2 rue Albert Einstein
Commune postale: Changé
Code postal: 53810
Pays: France 🇫🇷
Région: Mayenne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 55184
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: conduite en sécurité des engins de levage et de chantier - inter
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 55185
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: préparation aux habilitations électriques et sensibilisation- intra
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 55186
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: préparation aux habilitations électriques- inter
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 55187
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: travaux en hauteur - intra
Nom et adresse du contractant
Nom: sofis Formation
Adresse postale: 7 rue de Tog Ru
Commune postale: Belz
Code postal: 56550
Région: Morbihan🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 55188
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: travaux en hauteur - inter
Date de conclusion du contrat: 2022-06-02 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: apave Nord Ouest Sas
Adresse postale: 69 avenue du Panorama
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 55189
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“préparation à l'autorisation d'intervention à proximité des réseaux (Aipr) formation intra et inter et organisation de tests” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: bureau Veritas Exploitation
Adresse postale: 1 Rue De Micy
Commune postale: La Chapelle-Saint-Mesmin
Code postal: 45380
Région: Loiret🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 55190
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: certificat d'aptitude au Travail en Espace Confiné (Catec)
Date de conclusion du contrat: 2022-06-03 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: dcf Ducrocq Consultant Formateur
Adresse postale: 5 impasse du chateau d 'Eau
Commune postale: Cauchy-à-la-Tour
Code postal: 62260
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 55191
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: signalisation temporaire de chantier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 55192
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: prévention du risque amiante
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 73 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 55193
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: tronçonnage / débroussaillage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: premiers secours
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“parution Joue :2021/s 238-627477 le 08/12/2021le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande avec maximum d'un an renouvelable 3 fois.Numéro...”
parution Joue :2021/s 238-627477 le 08/12/2021le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande avec maximum d'un an renouvelable 3 fois.Numéro de marché et montant maximum Vdm:Lot 1: 12052 / 20000 euro(s) HtLot 2: 12053 / 8000 euro(s) HtLot 3: 12054 / 20000 euro(s) HtLot 4: 12055 / 10000 euro(s) HtLot 5: 12056 / 12000 euro(s) HtLot 6: 12057 / 4000 euro(s) HtLot 8: 12059 / 10000 euro(s) HtLot 9: 12060 / 13000 euro(s) HtLot 10: 12061 / 8000 euro(s) HtLot 11: 12062 / 15000 euro(s) HtLes montants indiqués sont les montants maximum pour 4 ans.Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des MarchésPublics
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 125-356058 (2022-06-28)