Ramonage des conduits de cheminées de chauffage et des cheminées bois pour le CHU de Montpellier, établissement support du Groupement hospitalier de territoire «Est-Hérault et Sud-Aveyron» (GHT EHSA)

CHU de Montpellier

Accord-cadre à bons de commandes sans montant portant sur les prestations suivantes:
— ramonage des cheminées des chaufferies (dont la maintenance est réalisée en interne);
— ramonage des cheminées bois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• société jean-baptiste poquet

Qui ?

• CHU de Montpellier

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage › Services de nettoyage de fourneaux et de cheminées

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault
• Midi-Pyrénées › Aveyron

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-14	Avis de marché
2021-11-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de fourneaux et de cheminées
Numéro de référence: 21A0142
Brève description:

Accord-cadre à bons de commandes sans montant portant sur les prestations suivantes: — ramonage des cheminées des chaufferies (dont la maintenance est réalisée en interne); — ramonage des cheminées bois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de fourneaux et de cheminées 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de fourneaux et de cheminées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Aveyron 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Montpellier
Adresse postale: Centre administratif André Bénech, direction des achats et des approvisionnements, secteur «Achats travaux», 191 avenue du Doyen Gaston Giraud
Code postal: 34295
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: s-mathis@chu-montpellier.fr 📧
Téléphone: +33 467339249 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=772153&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=772153&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-14 📅
Date limite de soumission: 2021-09-21 📅
Date de publication: 2021-06-18 📅
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 117-306291
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Détails quantitatifs estimatifs joints en annexe 1 du règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commandes sans montant portant sur les prestations suivantes:

— ramonage des cheminées des chaufferies (dont la maintenance est réalisée en interne);

— ramonage des cheminées bois.

Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: «CHU de Montpellier et établissements parties du GHT EHSA situés dans l'Hérault»
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestations de ramonage pour le CHU de Montpellier et le CH de Clermont l'Hérault.

Description des renouvellements: L'accord-cadre à bons de commandes sera renouvelé, après la 1
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations de services similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande.

Informations complémentaires: Détails quantitatifs estimatifs joints en annexe 1 du règlement de consultation.
Intitulé du lot: «Établissements parties du GHT EHSA situés dans l'Aveyron»
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestations de ramonage pour le CH et l'EHPAD de Millau, ainsi que pour le CH de Séverac d'Aveyron.

Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de prestations de services similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Contact
Point de contact: Mme Sophie Mathis
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=772153&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

Capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle: le candidat devra joindre à son dossier:

— DUME ou lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent);

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur ou équivalent);

— en cas de sous-traitance, engagement écrit du ou des sous-traitants.

L'acheteur organise des visites. Format électronique: les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=772153&orgAcronyme=x7c avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure. Signature électronique de l'acte d'engagement requise au dépôt de l'offre. En application du code du travail, les candidats doivent indiquer si, dans le cadre de l'exécution du marché public, ils ont l'intention d'avoir recours à des salariés détachés. La déclaration de détachement doit être conforme aux dispositions de l'annexe 2 au CCAP «Obligations réglementaires en matière de de détachement de salariés étrangers». Sous-critères «valeur technique de l'offre appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie» (20 %):

— sous-critère 1: moyens humains et matériels mis en place pour assurer les prestations contenues dans le cahier des charges (60 %);

— sous-critère 2: mode opératoire proposé pour assurer les prestations contenues dans le cahier des charges (40 %).

Le critère «prix global des prestations» ne comporte pas de sous-critères.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://Montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative).

Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative).

Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

Source: OJS 2021/S 117-306291 (2021-06-14)

Avis d'attribution de marché (2021-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord-Cadre à bons de commandes sans montant portant sur les prestations suivantes : .ramonage des cheminées des chaufferies (dont la maintenance est réalisée en interne) .ramonage des cheminées bois

Valeur totale du marché: 42 250 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de montpellier
Adresse postale: centre Administratif André Bénech - direction des Achats et des Approvisionnements - secteur Achats Travaux - 191 avenue du Doyen Gaston Giraud

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-09 📅
Date de publication: 2021-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 220-579823
Se réfère à l'avis: 2021/S 117-306291
Numéro JO-S: 220

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: "Chu de Montpellier et Etablissements Parties du ght ehsa situés dans l'hérault"
Brève description:

prestations de ramonage pour le CHU de Montpellier et le CH de Clermont l'hérault

Description des options:

conformément à l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations de services similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande

Intitulé du lot: "Etablissements Parties du ght ehsa situés dans l'aveyron"
Brève description:

prestations de ramonage pour le CH et l'ehpad de Millau, ainsi que pour le CH de Séverac d'aveyron

Description des options:

conformément à l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de prestations de services similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-08 📅
Nom: société jean-baptiste poquet
Adresse postale: 67 rue Paul Bousquet
Commune postale: Sete
Code postal: 34200
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 37 600 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-11-04 📅
Valeur totale du marché: 4 650 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Sophie MATHIS

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Informations sur les délais d'introduction des recours:

un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative).Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative).Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public

Source: OJS 2021/S 220-579823 (2021-11-09)

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