Ramonage des conduits de cheminées de chauffage et des cheminées bois pour le CHU de Montpellier, établissement support du Groupement hospitalier de territoire «Est-Hérault et Sud-Aveyron» (GHT EHSA)
Accord-cadre à bons de commandes sans montant portant sur les prestations suivantes:
— ramonage des cheminées des chaufferies (dont la maintenance est réalisée en interne);
— ramonage des cheminées bois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-21.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Ramonage des conduits de cheminées de chauffage et des cheminées bois pour le CHU de Montpellier, établissement support du Groupement hospitalier de...”
Titre
Ramonage des conduits de cheminées de chauffage et des cheminées bois pour le CHU de Montpellier, établissement support du Groupement hospitalier de territoire «Est-Hérault et Sud-Aveyron» (GHT EHSA)
21A0142
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Produits/services: Services de nettoyage de fourneaux et de cheminées📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commandes sans montant portant sur les prestations suivantes:
— ramonage des cheminées des chaufferies (dont la maintenance est...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commandes sans montant portant sur les prestations suivantes:
— ramonage des cheminées des chaufferies (dont la maintenance est réalisée en interne);
— ramonage des cheminées bois.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“«CHU de Montpellier et établissements parties du GHT EHSA situés dans l'Hérault»” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de fourneaux et de cheminées📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“Prestations de ramonage pour le CHU de Montpellier et le CH de Clermont l'Hérault.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie”
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commandes sera renouvelé, après la 1 période ferme, annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de quatre...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre à bons de commandes sera renouvelé, après la 1 période ferme, annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de quatre ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé deux mois avant la date prévue pour la reconduction.
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Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations de services similaires à...”
Description des options
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations de services similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Détails quantitatifs estimatifs joints en annexe 1 du règlement de consultation.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: «Établissements parties du GHT EHSA situés dans l'Aveyron»
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Description du marché:
“Prestations de ramonage pour le CH et l'EHPAD de Millau, ainsi que pour le CH de Séverac d'Aveyron.” Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de prestations de services...”
Description des options
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de prestations de services similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-21
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle: le candidat devra joindre à son dossier:
— DUME ou lettre de candidature et...”
Capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle: le candidat devra joindre à son dossier:
— DUME ou lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent);
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur ou équivalent);
— en cas de sous-traitance, engagement écrit du ou des sous-traitants.
L'acheteur organise des visites. Format électronique: les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=772153&orgAcronyme=x7c avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure. Signature électronique de l'acte d'engagement requise au dépôt de l'offre. En application du code du travail, les candidats doivent indiquer si, dans le cadre de l'exécution du marché public, ils ont l'intention d'avoir recours à des salariés détachés. La déclaration de détachement doit être conforme aux dispositions de l'annexe 2 au CCAP «Obligations réglementaires en matière de de détachement de salariés étrangers». Sous-critères «valeur technique de l'offre appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie» (20 %):
— sous-critère 1: moyens humains et matériels mis en place pour assurer les prestations contenues dans le cahier des charges (60 %);
— sous-critère 2: mode opératoire proposé pour assurer les prestations contenues dans le cahier des charges (40 %).
Le critère «prix global des prestations» ne comporte pas de sous-critères.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://Montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative).
Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative).
Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
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Source: OJS 2021/S 117-306291 (2021-06-14)
Avis d'attribution de marché (2021-11-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: chu de montpellier
Adresse postale:
“centre Administratif André Bénech - direction des Achats et des Approvisionnements - secteur Achats Travaux - 191 avenue du Doyen Gaston Giraud”
Personne de contact: Mme Sophie MATHIS
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“ramonage des conduits de cheminees de chauffage et des cheminees bois pour le chu de montpellier, etablissement support du groupement hospitalier de...”
Titre
ramonage des conduits de cheminees de chauffage et des cheminees bois pour le chu de montpellier, etablissement support du groupement hospitalier de territoire "Est-Herault ET Sud-Aveyron" (ght ehsa)
21A0142
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Brève description:
“accord-Cadre à bons de commandes sans montant portant sur les prestations suivantes : .ramonage des cheminées des chaufferies (dont la maintenance est...”
Brève description
accord-Cadre à bons de commandes sans montant portant sur les prestations suivantes : .ramonage des cheminées des chaufferies (dont la maintenance est réalisée en interne) .ramonage des cheminées bois
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 42 250 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“"Chu de Montpellier et Etablissements Parties du ght ehsa situés dans l'hérault"” Description
Description du marché:
“prestations de ramonage pour le CHU de Montpellier et le CH de Clermont l'hérault” Informations sur les options
Description des options:
“conformément à l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations de services similaires à...”
Description des options
conformément à l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations de services similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: "Etablissements Parties du ght ehsa situés dans l'aveyron"
Description
Description du marché:
“prestations de ramonage pour le CH et l'ehpad de Millau, ainsi que pour le CH de Séverac d'aveyron” Informations sur les options
Description des options:
“conformément à l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de prestations de services...”
Description des options
conformément à l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de prestations de services similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 117-306291
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 211130
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lot 1 : CHU de Montpellier et Etablissements Parties du ght ehsa situés dans l'hérault”
Date de conclusion du contrat: 2021-11-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: société jean-baptiste poquet
Adresse postale: 67 rue Paul Bousquet
Commune postale: Sete
Code postal: 34200
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 600 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 218114
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2 : Etablissements Parties du ght ehsa situés dans l'aveyron
Date de conclusion du contrat: 2021-11-04 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 650 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative).Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative).Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
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Source: OJS 2021/S 220-579823 (2021-11-09)