La présente consultation est un marché ordinaire mono-attributaire qui s'inscrit dans le cadre du projet modernisation de la ligne 6. Elle a pour objet la fourniture et pose d'habillage en composite.
La durée du marché est de cinq mois incluant deux mois de préparation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-11.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Projet Modernisation L6 — fourniture et pose d'habillage en composite
DHA 2021MOP16925”
Produits/services: Installation de structures en métal📦
Brève description:
“La présente consultation est un marché ordinaire mono-attributaire qui s'inscrit dans le cadre du projet modernisation de la ligne 6. Elle a pour objet la...”
Brève description
La présente consultation est un marché ordinaire mono-attributaire qui s'inscrit dans le cadre du projet modernisation de la ligne 6. Elle a pour objet la fourniture et pose d'habillage en composite.
La durée du marché est de cinq mois incluant deux mois de préparation.
1️⃣
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.
Description du marché:
“La prestation comprend la fourniture, livraison et pose de sept habillages de poteaux en composite pour les stations suivantes:
— Dupleix,
— Sèvres,
—...”
Description du marché
La prestation comprend la fourniture, livraison et pose de sept habillages de poteaux en composite pour les stations suivantes:
— Dupleix,
— Sèvres,
— Saint-Jacques,
— Covisart,
— Bercy,
— Chevaleret.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 5
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique. La RATP se réserve la...”
Description des options
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“CTA: E41 — Métallerie.
La durée mentionnée au II.2.7) comprend deux mois de préparation. Cette durée s'entend à compter de la date figurant dans le 1 ordre...”
Informations complémentaires
CTA: E41 — Métallerie.
La durée mentionnée au II.2.7) comprend deux mois de préparation. Cette durée s'entend à compter de la date figurant dans le 1 ordre de service ou à défaut à compter de la date de notification de celui-ci.
Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses...”
Liste et brève description des conditions
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l’adresse suivante:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque cotraitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les cotraitants.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen. Les candidats fourniront en outre : les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.
“Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins deux fois le montant total annuel maximal du marché estimé par la RATP.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public...”
Liste et brève description des critères de sélection
Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4) et II.2.4). Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution. Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous:
1) une liste des travaux exécutés (similaires à l'objet du marché) au cours des cinq dernières années, assortie d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin;
2) les certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants:
— Qualibat 4411: serrurerie métallerie (technicité courante); ou
— tout équivalent permettant de juger des compétences techniques du soumissionnaire.
Dans ce cas, l’acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d’organismes établis dans d’autres états membres.
À défaut de disposer des qualifications visées ci-dessus et délivrées par des organismes professionnels, les candidats doivent présenter la liste des références équivalentes. Les candidats qui ne seraient pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité par tout autre moyen, et notamment par l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que les prestations attendues au titre du présent avis.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit. Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 5 % du montant TTC du marché est prévue. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités essentielles:
— ressources propres.
Modalités de paiement:
— forme de prix: prix ferme;
— paiement à 60 jours à compter de la réception de la...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Modalités essentielles:
— ressources propres.
Modalités de paiement:
— forme de prix: prix ferme;
— paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.
Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements. Dans le cas où cette condition ne serait pas respectée, l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées. L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée. En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en «groupement solidaire» s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— les travaux se dérouleront en extérieur (demande d'emprise auprès de la ville de Paris);
— les travaux s'effectueront de jour.”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Conditions de remise des candidatures:
Le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question,...”
Conditions de remise des candidatures:
Le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au +33 811906438 ou depuis l'étranger au +33 146095672 ou via ratp@bravosolution.fr
Le candidat se référera aux prérequis techniques disponibles sur la plate-forme.
Il sélectionne la consultation numéro DHA_2021MOP16925 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton «Publier réponse». L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent), qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:
— d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel; ou
— d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier: si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis. Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le courrier d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plate-forme. À défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non-réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours.
Informations importantes:
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres. Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de sauvegarde (CS) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde à l'adresse suivante: [Régie autonome des transports parisien — département maîtrise d'ouvrage des projets GS/HA. À l'attention de l'acheteuse — UF81 — Val Bienvenue — 11 avenue Louison Bobet, 94120 Fontenay-sous-Bois ou remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 à la même adresse.
Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues: les CS seront alors examinées. En cas de remise hors délai des CS, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues. Dans le cas où la CS comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée. Les candidatures/offres par courrier électronique ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
L’attribution du marché entraînera obligatoirement la rematérialisation de l’ensemble des pièces et leur signature manuscrite.
Information importante: l'attention des candidats est attirée sur le fait qu'est attendu à ce stade un dossier de candidature et non une offre technique et commerciale. Le DCE joint au présent avis est un projet de DCE provisoire susceptible de modifications. Le DCE définitif sera envoyé aux candidats retenus à l'issue de la phase de sélection des candidatures.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département «Juridique» — unité «Projets et contrats»
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2021/S 094-248350 (2021-05-12)
Avis d'attribution de marché (2022-05-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris cedex 12
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Projet Modernisation L6 - Fourniture et pose d'habillage en composite
DHA 2021MOP16925”
Brève description:
“La présente consultation est un marché ordinaire mono-attributaire qui s'inscrit dans le cadre du projet modernisation de la ligne 6. Elle a pour objet la...”
Brève description
La présente consultation est un marché ordinaire mono-attributaire qui s'inscrit dans le cadre du projet modernisation de la ligne 6. Elle a pour objet la fourniture et pose d'habillage en composite.
La durée du marché est de 5 mois inlcuant 2 mois de préparation.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 349 700 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris
Description du marché:
“La prestation comprend la fourniture, livraison et pose de 7 habillages de poteaux en composite pour les stations suivantes :
- DUPLEIX
- SEVRES
- SAINT...”
Description du marché
La prestation comprend la fourniture, livraison et pose de 7 habillages de poteaux en composite pour les stations suivantes :
- DUPLEIX
- SEVRES
- SAINT JACQUES
- COVISART
- BERCY
- CHEVALERET
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la...”
Description des options
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“CTA: E41 - Métallerie,
La durée mentionnée au II.2.7) comprend 2 mois de préparation. Cette durée s'entend à compter de la date figurant dans le 1er ordre...”
Informations complémentaires
CTA: E41 - Métallerie,
La durée mentionnée au II.2.7) comprend 2 mois de préparation. Cette durée s'entend à compter de la date figurant dans le 1er ordre de service ou à défaut à compter de la date de notification de celui-ci.
Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 094-248350
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: MOP210105
Titre: MOD L6_fourniture et pose d'habillage poteaux en composite
Date de conclusion du contrat: 2022-04-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Serrurerie generale de survilliers
Adresse postale: 3 RUE DE LA LUCARNE SAINT LAZARE
Commune postale: Saint witz
Code postal: 95470
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 349 700 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Source: OJS 2022/S 103-290449 (2022-05-25)
Avis d'attribution de marché (2022-08-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sièges et supports de sièges AKIKO
DHA_2021MOP17199
Produits/services: Sièges📦
Brève description:
“Le présent marché est un accord cadre à bons de commande qui a pour objet la fabrication (sur plans RATP) et la livraison des assises de type AKIKO destinés...”
Brève description
Le présent marché est un accord cadre à bons de commande qui a pour objet la fabrication (sur plans RATP) et la livraison des assises de type AKIKO destinés aux projets et à la maintenance du parc existant. Ces assises métalliques peintes et leur support en acier inoxydable, serviront à accueillir les voyageurs dans les espaces RATP.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 680 541 💰
Description
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Le présent marché s’inscrit dans le cadre d’une démarche de mutualisation des achats de la RATP.
Il a notamment pour objet les prestations suivantes :
- les...”
Description du marché
Le présent marché s’inscrit dans le cadre d’une démarche de mutualisation des achats de la RATP.
Il a notamment pour objet les prestations suivantes :
- les études, l'outillage et réalisation d'un ou plusieurs présérie d'assises et une commande minimum de 860 assises et différents supports soit le montant minimum du marché
- une commande maximum de 4300 assises et différent supports (mural, sol ou voûte) soit le montant maximum du marché
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.
La RATP se réserve la...”
Description des options
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“CTA : E46 Fourniture et pose de mobilier de station
Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres...”
Informations complémentaires
CTA : E46 Fourniture et pose de mobilier de station
Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation
Attribution du marché
Numéro de contrat: MOP220026
Titre: Marché transversal - Fourniture de supports et d'assises AKIKO
Date de conclusion du contrat: 2022-05-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Seri
Adresse postale: 21 rue du Sanital
Commune postale: Chatellerault
Région: France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 680 541 💰