Projet EOLE — marché de fournitures du mobilier du bâtiment CCU-EOF de Pantin

SNCF

Le présent marché consiste à la fabrication, livraison et montage des mobiliers prévus dans le bâtiment CCU-EOF de Pantin.
Les mobiliers prévus sont:
— des postes opérateurs (un total de 96 postes de cinq catégories de dimensions différentes, dont 75 postes opérateurs en élévatique);
— des postes de travail dans deux salles spécifiques (20 postes de travail);
— des mobiliers dans les salles de réunions (un total de treize salles);
— une salle dite ZEN (détente et casiers courriers);
— des modules imprimantes;
— mobiliers de rangements et assises en salle opérationnelle (pour 75 personnes).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-02-08 Avis de marché
2021-04-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: 2020DOS1127730
Brève description:
Le présent marché consiste à la fabrication, livraison et montage des mobiliers prévus dans le bâtiment CCU-EOF de Pantin. Les mobiliers prévus sont: — des postes opérateurs (un total de 96 postes de cinq catégories de dimensions différentes, dont 75 postes opérateurs en élévatique); — des postes de travail dans deux salles spécifiques (20 postes de travail); — des mobiliers dans les salles de réunions (un total de treize salles); — une salle dite ZEN (détente et casiers courriers); — des modules imprimantes; — mobiliers de rangements et assises en salle opérationnelle (pour 75 personnes).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Sncf
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com 🌏
Courrier électronique: ext.morgane.garreta@reseau.sncf.fr 📧
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-08 📅
Date limite de soumission: 2021-02-26 📅
Date de publication: 2021-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 030-075321
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
SNCF Réseau émet cet avis de marché. Dans le cadre de la présente procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises. L'entité d'achat développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées courriers électroniques du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature. Toute pli doit être envoyée sur la plate-forme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par courrier électronique n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l'entité d'achat. Tout pli ne respectant pas le formalisme précité ou envoyé à une autre adresse est rejetée sans être analysé. Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plate-forme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1) du présent avis. La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché consiste à la fabrication, livraison et montage des mobiliers prévus dans le bâtiment CCU-EOF de Pantin.
Les mobiliers prévus sont:
— des postes opérateurs (un total de 96 postes de cinq catégories de dimensions différentes, dont 75 postes opérateurs en élévatique);
— des postes de travail dans deux salles spécifiques (20 postes de travail);
— des mobiliers dans les salles de réunions (un total de treize salles);
— une salle dite ZEN (détente et casiers courriers);
— des modules imprimantes;
— mobiliers de rangements et assises en salle opérationnelle (pour 75 personnes).
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1: postes opérateurs, rangement CSS, modules imprimantes.
Durée de l'accord: 300 jours
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3: salles de réunions, salle ZEN, rangements et assises.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— Doc 1: justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (ou équivalent);
— Doc 2: l'imprimé DC1 intitulé «Lettre de candidature (ou équivalent) — désignation du mandataire par ses cotraitants» dûment complété;
— Doc 3: l'imprimé DC2 intitulé «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» (ou équivalent) dûment complété.
Ces documents sont à se procurer par internet à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration du candidat
Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés.
— Doc 4: le candidat fournit le document attestant du pouvoir de la personne habilitée à engager la société ou le groupement.
Situation économique et financière:
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— Doc 5: une déclaration indiquant, pour chacun des trois derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaires relatif aux travaux faisant l'objet du marché;
— Doc 6: une déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels;
— Doc 7: le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe.
Capacité technique et professionnelle:
— Doc 8: liste des prestations exécutées au cours des cinq dernières années, assortie d’attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Joindre des attestations de bonne exécution, ou une déclaration de l’opérateur économique. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d’exécution des prestations et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin;
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— Doc 9: déclaration indiquant, pour chacun des trois derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l’importance du personnel d’encadrement;
— Doc 10: description de l’outillage, du matériel et de l’équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de paiement:
— les offres doivent être exprimées en euros,
— les prix sont fermes,
— paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Un opérateur économique répondant seul est autorisé à répondre aussi en groupement, à condition de ne pas en être le mandataire du groupement.
Un opérateur économique ne répondant qu'en groupement n'est autorisé à être le mandataire que d’un seul groupement.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.
En cas de groupement, la désignation d'un mandataire dans le dossier de candidature est obligatoire.
En outre, SNCF Réseau se réserve le droit de demander au groupement sa transformation dans une forme juridique déterminée après l'attribution du marché lorsque cette transformation est nécessaire pour la bonne exécution du marché.
La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidature et la date de signature du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 412 280 737 20375
Contact
Point de contact: Morgane Garreta
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
SNCF Réseau émet cet avis de marché.
Dans le cadre de la présente procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises.
L'entité d'achat développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées courriers électroniques du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Toute pli doit être envoyée sur la plate-forme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par courrier électronique n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l'entité d'achat.
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Tout pli ne respectant pas le formalisme précité ou envoyé à une autre adresse est rejetée sans être analysé.
Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plate-forme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1) du présent avis.
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La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les procédures de recours applicables sont:
— le référé précontractuel (CJA, article L. 551-5 et s) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de:
—— 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat;
—— six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée;
— le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 030-075321 (2021-02-08)
Avis d'attribution de marché (2021-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché consiste à la fabrication, livraison et montage des mobiliers prévus dans le bâtiment CCU EOF de Pantin. Les mobiliers prévus sont: — des postes opérateurs (un total de 96 postes de cinq catégories de dimensions différentes, dont 75 postes opérateurs en élévatique); — des postes de travail dans deux salles spécifiques (20 postes de travail); — des mobiliers dans les salles de réunions (un total de treize salles); — une salle dite ZEN (détente et casiers courriers); — des modules imprimantes; — mobiliers de rangements et assises en salle opérationnelle (pour 75 personnes).
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Valeur totale du marché: 1 194 391 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: ext.morgane.garreta@sncf.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-27 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-217966
Se réfère à l'avis: 2021/S 030-075321
Numéro JO-S: 84

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché consiste à la fabrication, livraison et montage des mobiliers prévus dans le bâtiment CCU EOF de Pantin.
Lot 1: postes opérateurs, rangement CSS, modules imprimantes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot 2: postes de travail en salles spécifiques (salles de crise).
Lot 3: salles de réunions, salle Zen, rangements et assises.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-23 📅
Nom: MODA international
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 910 605 EUR 💰
91 994 EUR 💰
191 792 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— le référé pré-contractuel (CJA, articles L. 551-5 et s.) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché;
— le référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et s.) qui peut être exercé dans un délai de:
Source: OJS 2021/S 084-217966 (2021-04-27)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-Saint-Denis
Produits/services:
Meubles (y compris les meubles de... Mobilier