Le présent marché consiste à la fabrication, livraison et montage des mobiliers prévus dans le bâtiment CCU-EOF de Pantin.
Les mobiliers prévus sont:
— des postes opérateurs (un total de 96 postes de cinq catégories de dimensions différentes, dont 75 postes opérateurs en élévatique);
— des postes de travail dans deux salles spécifiques (20 postes de travail);
— des mobiliers dans les salles de réunions (un total de treize salles);
— une salle dite ZEN (détente et casiers courriers);
— des modules imprimantes;
— mobiliers de rangements et assises en salle opérationnelle (pour 75 personnes).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-26.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Projet EOLE — marché de fournitures du mobilier du bâtiment CCU-EOF de Pantin
2020DOS1127730”
Produits/services: Mobilier📦
Brève description:
“Le présent marché consiste à la fabrication, livraison et montage des mobiliers prévus dans le bâtiment CCU-EOF de Pantin.
Les mobiliers prévus sont:
— des...”
Brève description
Le présent marché consiste à la fabrication, livraison et montage des mobiliers prévus dans le bâtiment CCU-EOF de Pantin.
Les mobiliers prévus sont:
— des postes opérateurs (un total de 96 postes de cinq catégories de dimensions différentes, dont 75 postes opérateurs en élévatique);
— des postes de travail dans deux salles spécifiques (20 postes de travail);
— des mobiliers dans les salles de réunions (un total de treize salles);
— une salle dite ZEN (détente et casiers courriers);
— des modules imprimantes;
— mobiliers de rangements et assises en salle opérationnelle (pour 75 personnes).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché: Lot 1: postes opérateurs, rangement CSS, modules imprimantes.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 300
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Lot 3: salles de réunions, salle ZEN, rangements et assises.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— Doc 1: justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (ou équivalent);
— Doc 2: l'imprimé DC1 intitulé «Lettre de candidature (ou équivalent) — désignation du mandataire par ses cotraitants» dûment complété;
— Doc 3: l'imprimé DC2 intitulé «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» (ou équivalent) dûment complété.
Ces documents sont à se procurer par internet à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration du candidat
Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés.
— Doc 4: le candidat fournit le document attestant du pouvoir de la personne habilitée à engager la société ou le groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— Doc 5: une déclaration indiquant, pour chacun des trois derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaires relatif aux travaux faisant l'objet du marché;
— Doc 6: une déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels;
— Doc 7: le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Doc 8: liste des prestations exécutées au cours des cinq dernières années, assortie d’attestations de bonne exécution pour les prestations les plus...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Doc 8: liste des prestations exécutées au cours des cinq dernières années, assortie d’attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Joindre des attestations de bonne exécution, ou une déclaration de l’opérateur économique. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d’exécution des prestations et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin;
— Doc 9: déclaration indiquant, pour chacun des trois derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l’importance du personnel d’encadrement;
— Doc 10: description de l’outillage, du matériel et de l’équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités de paiement:
— les offres doivent être exprimées en euros,
— les prix sont fermes,
— paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Modalités de paiement:
— les offres doivent être exprimées en euros,
— les prix sont fermes,
— paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Un opérateur économique répondant seul est autorisé à répondre aussi en groupement, à condition de ne pas en être le mandataire du groupement.
Un opérateur...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Un opérateur économique répondant seul est autorisé à répondre aussi en groupement, à condition de ne pas en être le mandataire du groupement.
Un opérateur économique ne répondant qu'en groupement n'est autorisé à être le mandataire que d’un seul groupement.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.
En cas de groupement, la désignation d'un mandataire dans le dossier de candidature est obligatoire.
En outre, SNCF Réseau se réserve le droit de demander au groupement sa transformation dans une forme juridique déterminée après l'attribution du marché lorsque cette transformation est nécessaire pour la bonne exécution du marché.
La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidature et la date de signature du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-24
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“SNCF Réseau émet cet avis de marché.
Dans le cadre de la présente procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut...”
SNCF Réseau émet cet avis de marché.
Dans le cadre de la présente procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises.
L'entité d'achat développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées courriers électroniques du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Toute pli doit être envoyée sur la plate-forme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par courrier électronique n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l'entité d'achat.
Tout pli ne respectant pas le formalisme précité ou envoyé à une autre adresse est rejetée sans être analysé.
Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plate-forme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1) du présent avis.
La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont:
— le référé précontractuel (CJA, article L. 551-5 et s) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les procédures de recours applicables sont:
— le référé précontractuel (CJA, article L. 551-5 et s) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de:
—— 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat;
—— six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée;
— le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 030-075321 (2021-02-08)
Avis d'attribution de marché (2021-04-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: ext.morgane.garreta@sncf.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Projet EOLE — Marché de fournitures du mobilier du bâtiment CCU-EOF de Pantin
2020DOS1127730”
Brève description:
“Le présent marché consiste à la fabrication, livraison et montage des mobiliers prévus dans le bâtiment CCU EOF de Pantin.
Les mobiliers prévus sont:
— des...”
Brève description
Le présent marché consiste à la fabrication, livraison et montage des mobiliers prévus dans le bâtiment CCU EOF de Pantin.
Les mobiliers prévus sont:
— des postes opérateurs (un total de 96 postes de cinq catégories de dimensions différentes, dont 75 postes opérateurs en élévatique);
— des postes de travail dans deux salles spécifiques (20 postes de travail);
— des mobiliers dans les salles de réunions (un total de treize salles);
— une salle dite ZEN (détente et casiers courriers);
— des modules imprimantes;
— mobiliers de rangements et assises en salle opérationnelle (pour 75 personnes).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 194 391 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché: Lot 1: postes opérateurs, rangement CSS, modules imprimantes
Critères d'attribution
Prix
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lot 2: postes de travail en salles spécifiques (salles de crise).
3️⃣
Description du marché: Lot 3: salles de réunions, salle Zen, rangements et assises.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 030-075321
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020DOS1127730
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Postes opérateurs, rangement CSS, modules imprimantes
Date de conclusion du contrat: 2021-04-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: MODA international
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 910 605 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Postes de travail en salles spécifiques (salles de crise)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 91 994 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Salles de réunions, salle Zen, rangements et assises
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 191 792 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont:
— le référé pré-contractuel (CJA, articles L. 551-5 et s.) qui peut être exercé jusqu’à la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les procédures de recours applicables sont:
— le référé pré-contractuel (CJA, articles L. 551-5 et s.) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché;
— le référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et s.) qui peut être exercé dans un délai de:
—— 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat;
—— six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée;
— le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 084-217966 (2021-04-27)