1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Professionnalisation des acteurs de l'orientation, de la formation et de l'insertion — année 2022
20S0226”
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description:
“Professionnalisation des acteurs de l'orientation, de la formation et de l'insertion — année 2022.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Améliorer sa pratique pour gérer et animer un groupe
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Description du marché: Améliorer sa pratique pour gérer et animer un groupe.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Améliorer sa pratique pour conduire un entretien
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Améliorer sa pratique pour conduire un entretien.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Conduire un entretien d'analyse réflexive
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Conduire un entretien d'analyse réflexive.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Optimiser la période en entreprise au service de l'insertion
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Optimiser la période en entreprise au service de l'insertion.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travailler sa posture d'accompagnement
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Travailler sa posture d'accompagnement.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Innover en formation: les outils de la pédagogie active
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Innover en formation: les outils de la pédagogie active.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Interroger les questions de motivation et d'engagement des publics accompagnés
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Interroger les questions de motivation et d'engagement des publics accompagnés.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mieux comprendre la relation des jeunes au monde du travail
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Mieux comprendre la relation des jeunes au monde du travail.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Animer un atelier TRE: l'entretien d'embauche ou le pitch efficace
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: Animer un atelier TRE: l'entretien d'embauche ou le pitch efficace.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Établir un profil compétences
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Établir un profil compétences.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accompagner le développement de compétences transversales
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Accompagner le développement de compétences transversales.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: S'approprier la démarche de VAE pour mieux la promouvoir
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: S'approprier la démarche de VAE pour mieux la promouvoir.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: S'approprier la démarche qualité et les exigences de certification
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: S'approprier la démarche qualité et les exigences de certification.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: S'informer et s'outiller pour mieux sensibiliser sur le développement durable
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: S'informer et s'outiller pour mieux sensibiliser sur le développement durable.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prendre en main la fonction d'encadrant technique en IAE (niveau 1) — s'approprier les contours d'une mission” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Prendre en main la fonction d'encadrant technique en IAE (niveau 1) — s'approprier les contours d'une mission.”
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Consolider la fonction d'encadrant technique en IAE (niveau 2) — gérer un chantier et encadrer une équipe” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Consolider la fonction d'encadrant technique en IAE (niveau 2) — gérer un chantier et encadrer une équipe.”
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Utiliser les techniques du «Design Thinking» en animation
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Utiliser les techniques du «Design Thinking» en animation.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Être initié à la pratique de facilitation graphique en animation
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Être initié à la pratique de facilitation graphique en animation.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réaliser une capsule vidéo pour un usage pédagogique
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Réaliser une capsule vidéo pour un usage pédagogique.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réaliser une infographie pour un usage pédagogique
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Réaliser une infographie pour un usage pédagogique.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Construire un Escape Game pour un usage pédagogique
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Construire un Escape Game pour un usage pédagogique.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Intégrer l'usage du smartphone en situation de formation
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Intégrer l'usage du smartphone en situation de formation.
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mieux se repérer dans l'univers des outils numériques
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Mieux se repérer dans l'univers des outils numériques.
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mettre en place et gérer un webinaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation📦
Description du marché: Mettre en place et gérer un webinaire.
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Découvrir plate-formes et classes virtuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Découvrir plate-formes et classes virtuelles.
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transformer une formation «Présentiel» en formation à distance
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Transformer une formation «Présentiel» en formation à distance.
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gamifier et dynamiser un parcours de formation à distance
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Gamifier et dynamiser un parcours de formation à distance.
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Préparer une classe virtuelle pour l'animer
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: Préparer une classe virtuelle pour l'animer.
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Organiser et mettre en place un accompagnement personnalisé à distance
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Organiser et mettre en place un accompagnement personnalisé à distance.
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accompagner l'acculturation au numérique des publics fragiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: Accompagner l'acculturation au numérique des publics fragiles.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-16
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Durée du marché du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Le marché pourra être reconduit au maximum trois fois. Valeur totale du marché estimée: valeur hors TVA:...”
Durée du marché du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Le marché pourra être reconduit au maximum trois fois. Valeur totale du marché estimée: valeur hors TVA: 230 000 EUR par période. Les critères d'attribution sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212333📞
Courrier électronique: greffe.ta.strasbourg@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants et R. 551-1 du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants et R. 551-1 du code de justice administrative);
— un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, six mois à compter de la signature du contrat (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants);
— un recours en annulation contre le marché dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat a été rendue publique;
— un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de l'offre dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet et jusqu'à la signature du marché (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strabourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 086-223485 (2021-04-29)
Avis d'attribution de marché (2022-05-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: region grand est
Adresse postale: 1, Place Adrien zeller
Objet Champ d'application du marché
Titre: 21s0226
20S0226
Brève description:
“professionnalisation des acteurs de L'Orientation, de la formation et de L'Insertion - aNNEE 2022”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 250 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: améliorer sa pratique pour gérer et animer un groupe
Produits/services supplémentaires: Services divers aux entreprises et services connexes📦
Description du marché: améliorer sa pratique pour conduire un entretien
Description du marché: conduire un entretien d'analyse réflexive
Description du marché: optimiser la période en entreprise au service de l'insertion
Description du marché: travailler sa posture d'accompagnement
Description du marché: innover en formation, les outils de la pédagogie active
Description du marché: interroger les questions de motivation et d'engagement des publics accompagnés
Description du marché: mieux comprendre la relation des jeunes au monde du travail
Description du marché: animer un atelier TRE : l'entretien d'embauche ou le pitch efficace !
Description du marché: etablir un profil compétences
Description du marché: accompagner le développement de compétences transversales
Description du marché: s'Approprier la démarche de VAE pour mieux la promouvoir
Description du marché: s'Approprier la démarche qualité et les exigences de certification
Description du marché: s'Informer et s'outiller pour mieux sensibilisersur le développement durable
Description du marché:
“prendre en main la fonction d'encadrant technique en IAE (niveau 1) - s'Approprier les contours d'une mission”
Description du marché:
“consolider la fonction d'encadrant technique en IAE (niveau 2) - gérer un chantier et encadrer une équipe”
Description du marché: utiliser les techniques du " Design Thinking " en animation
Description du marché: etre initié à la pratique de facilitation graphique en animation
Description du marché: réaliser une capsule vidéo pour un usage pédagogique
Description du marché: réaliser une infographie pour un usage pédagogique
Description du marché: construire un Escape Game pour un usage pédagogique
Description du marché: intégrer l'usage du smartphone en situation de formation
Description du marché: mieux se repérer dans l'univers des outils numériques
Description du marché: découvrir plateformes et classes virtuelles
Description du marché: transformer une formation " présentiel " en formation à distance
Description du marché: gamifier et dynamiser un parcours de formation à distance
Description du marché: préparer une classe virtuelle pour l'animer
Description du marché: organiser et mettre en place un accompagnement personnalisé à distance
Description du marché: accompagner l'acculturation au numérique des publics fragiles_
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 086-223485
Information sur la fin de l'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Le pouvoir adjudicateur n'attribuera pas d'autres marchés sur la base de l'avis de préinformation susmentionné
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202101034
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: améliorer sa pratique pour gérer et animer un groupe
Date de conclusion du contrat: 2021-12-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: conjugueurs de talents
Adresse postale: 1 rue Chanzy
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: France 🇫🇷
Région: Grand Est🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202101035
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: améliorer sa pratique pour conduire un entretien
Date de conclusion du contrat: 2021-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: lc conseil formation
Adresse postale: 349, Faubourg de Hem
Commune postale: Amiens
Code postal: 88000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 170 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202101036
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: conduire un entretien d'analyse réflexive
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: synercoop
Adresse postale: 12, rue Victor Hugo
Commune postale: Revigny-sur-Ornain
Code postal: 55800
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 900 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: optimiser la période en entreprise au service de l'insertion
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro de contrat: 202101037
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: travailler sa posture d'accompagnement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: expression
Adresse postale: 40, rue des Blancs Manteaux
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 300 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 202101038
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: innover en formation, les outils de la pédagogie active
Nom et adresse du contractant
Nom: tessere
Adresse postale: 13, le Chohonnais
Commune postale: Malville
Code postal: 44260
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 800 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 202101039
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: interroger les questions de motivation et d'engagement des publics accompagnés
Date de conclusion du contrat: 2021-12-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: xoah
Adresse postale: 1 bis rue des rosiers
Commune postale: Perouse
Code postal: 90160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 202101040
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: mieux comprendre la relation des jeunes au monde du travail
Date de conclusion du contrat: 2021-12-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 202101041
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: animer un atelier TRE : l'entretien d'embauche ou le pitch efficace !
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 202101042
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: etablir un profil compétences
Nom et adresse du contractant
Code postal: 80000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 780 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: accompagner le développement de compétences transversales
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: gip ftlv
Adresse postale: 28, rue de Saurupt
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Nom: gip fcip reims
Adresse postale: 17, Boulevard de la Paix
Commune postale: Reims
Code postal: 51722
Nom: gip fcip alsace
Adresse postale: 2, rue Adolphe Seyboth
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 520 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 202101044
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: s'Approprier la démarche de VAE pour mieux la promouvoir
Nom et adresse du contractant
Nom: mcef
Adresse postale: le Chénot
Commune postale: Peillac
Code postal: 56220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: s'Approprier la démarche qualité et les exigences de certification
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 202101045
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: s'Informer et s'outiller pour mieux sensibiliser sur le développement durable
Nom et adresse du contractant
Nom: euroformation
Adresse postale: 44, rue de la Sinne
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 820 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 202101046
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“prendre en main la fonction d'encadrant technique en IAE (niveau 1) - s'Approprier les contours d'une mission” Nom et adresse du contractant
Nom: latitude 43-3
Adresse postale: 114, Avenue Fernandel
Commune postale: Marseille
Code postal: 13012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 202101047
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“consolider la fonction d'encadrant technique en IAE (niveau 2) - gérer un chantier et encadrer une équipe”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-16 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 900 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 202101048
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: utiliser les techniques du " Design Thinking " en animation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 202101049
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: etre initié à la pratique de facilitation graphique en animation
Date de conclusion du contrat: 2021-12-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: irfa atelier haut rhin
Adresse postale: 61, allée Gluck
Code postal: 68058
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 500 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 202101050
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: réaliser une capsule vidéo pour un usage pédagogique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 202101051
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: réaliser une infographie pour un usage pédagogique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 900 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 202101052
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: construire un Escape Game pour un usage pédagogique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 202101053
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: ntégrer l'usage du smartphone en situation de formation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 💰
2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 202101054
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: mieux se repérer dans l'univers des outils numériques
Nom et adresse du contractant
Nom: ago ingenierie formation
Adresse postale: 18, rue du Languedoc
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 800 💰
2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 202101055
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: mettre en place et gérer un webinaire
Nom et adresse du contractant
Nom: gip ftlv nancy
Code postal: 54012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 050 💰
2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 202101056
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: découvrir plateformes et classes virtuelles
Date de conclusion du contrat: 2021-12-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: alaji sas
Adresse postale: 6, route de l'aviation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 840 💰
2️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 22101057
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: transformer une formation " présentiel " en formation à distance
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 200 💰
2️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 202101058
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: gamifier et dynamiser un parcours de formation à distance
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 800 💰
2️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 202101059
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: préparer une classe virtuelle pour l'animer
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 800 💰
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: organiser et mettre en place un accompagnement personnalisé à distance
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: accompagner l'acculturation au numérique des publics fragiles_
“durée du marché du 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022.Le marché pourra être reconduit au maximum trois fois.Valeur totale du marché estimée : valeur...”
durée du marché du 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022.Le marché pourra être reconduit au maximum trois fois.Valeur totale du marché estimée : valeur hors TVA : 230 000 euro(s) par période. La valeur totale finale du marché/lot correspond au montant d'une session.La date de conclusion du marché est la date d'accusé réception de la notification.Les critères d'attribution sont indiqués dans le Règlement de la Consultation.Les marchés sont des accords cadres à bons de commande sans minimum et sans maximum, le montant mentionné est le prix à la session
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administraif de strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un référé précontractuel, depuis...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 551-1 et suivants et R 551-1 du code de justice administrative) ; - un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, 6 mois à compter de la signature du contrat (articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants) ; - un recours en annulation contre le marché dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat a été rendue publique ; - un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de l'offre dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet et jusqu'à la signature du marché (articles R 421-1 à R421-7 du code de justice administrative)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de strabourg
Adresse postale: 31, avenue de la paix
Source: OJS 2022/S 103-290375 (2022-05-25)