il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents pour la fourniture et la livraison de produits pour l'entretien des espaces verts et des terrains de sport pour la Ville de Gujan-Mestras.Les prestations sont réparties en 7 lots, chacun donnant lieu à un accord-cadre distinct.La signature électronique du contrat par l'attributaire sera exigée pour cette consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-12.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-29.
Objet Champ d'application du marché
Titre: produits Pour L'Entretien Des Espaces Verts Et Des Terrains De Sport 2022-2025
Produits/services: Matériel d'entretien de terrains📦
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents pour la fourniture et la livraison de produits pour l'entretien des espaces verts et...”
Brève description
il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents pour la fourniture et la livraison de produits pour l'entretien des espaces verts et des terrains de sport pour la Ville de Gujan-Mestras.Les prestations sont réparties en 7 lots, chacun donnant lieu à un accord-cadre distinct.La signature électronique du contrat par l'attributaire sera exigée pour cette consultation
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Valeur estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: petites fournitures espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel d'entretien de terrains📦
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: allée le Notre 33470 - gujan-Mestras
Description du marché: petites fournitures pour les services des espaces verts et des sports
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
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Informations complémentaires: 40000 euro(s) Ht annuel
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: terreaux pour jardinières et plantations
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Terre végétale📦
Description du marché: terreaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires: 20000 euro(s) Ht annuel
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: paillage végétal et minéral
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: paillage végétal et minéral. Copeaux décoratifs. Paillis d'ardoise
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires: 50000 euro(s) Ht annuel
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: engrais minéraux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Engrais minéraux📦
Description du marché: engrais minéraux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires: 60000 euro(s) Ht annuel
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amendement calcique en grains
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Engrais divers📦
Description du marché: amendement calcique en granulés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires: 10000 euro(s) Ht annuel
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits phytopharmaceutiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits agrochimiques📦
Description du marché: produits phytopharmaceutiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture de traçage de terrains de sport engazonnés
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Description du marché: peinture de traçage pour les terrains de sports engazonnés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.La Ville de Gujan-Mestras se réserve la possibilité d'un versement d'avance.Les modalités de...”
Conditions d'exécution du contrat
aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.La Ville de Gujan-Mestras se réserve la possibilité d'un versement d'avance.Les modalités de règlement des comptes sont définies dans les conditions de l'article 11 du Ccag-Fcs
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-12
12:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): gujan-Mestras
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Pendant la durée de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre.Cette remise en concurrence intervient à la survenance du besoin
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet, Cs21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet, Cs21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 192-499264 (2021-09-29)