Prestations de transports sanitaires terrestres et de transports terrestres en urgence hors Service d'aide médicale d'urgence (SAMU) pour douze établissements membres du GHT 44
Prestations de transports sanitaires terrestres et de transports terrestres en urgence hors Service d'aide médicale d'urgence (SAMU) pour douze établissements membres du GHT 44.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-23.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transports sanitaires terrestres et de transports terrestres en urgence hors Service d'aide médicale d'urgence (SAMU) pour douze...”
Titre
Prestations de transports sanitaires terrestres et de transports terrestres en urgence hors Service d'aide médicale d'urgence (SAMU) pour douze établissements membres du GHT 44
PA-21067
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Produits/services: Services ambulanciers📦
Brève description:
“Prestations de transports sanitaires terrestres et de transports terrestres en urgence hors Service d'aide médicale d'urgence (SAMU) pour douze...”
Brève description
Prestations de transports sanitaires terrestres et de transports terrestres en urgence hors Service d'aide médicale d'urgence (SAMU) pour douze établissements membres du GHT 44.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 16 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“Prestations de transports sanitaires terrestres pour le CHU de Nantes (ambulances, TAP: VSL et taxis, TPMR) Re.” Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Pays de la Loire🏙️
Description du marché:
“Prestations de transports sanitaires terrestres pour les CH Georges Daumezon / hôpital intercommunal Sèvre et Loire / hôpital Bel Air / hôpital Pierre...”
Description du marché
Prestations de transports sanitaires terrestres pour les CH Georges Daumezon / hôpital intercommunal Sèvre et Loire / hôpital Bel Air / hôpital Pierre Delaroche (ambulances, TAP: VSL & taxis).
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Prestations de transports sanitaires terrestres pour le CH de Saint-Nazaire / hôpital intercommunal de la Prèsqu'Île de Guérande le Croisic (ambulances,...”
Description du marché
Prestations de transports sanitaires terrestres pour le CH de Saint-Nazaire / hôpital intercommunal de la Prèsqu'Île de Guérande le Croisic (ambulances, TAP: VSL & taxis).
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Prestations de transports sanitaires terrestres pour Epsylan / CH de Savenay (ambulances, TAP: VSL & taxis).”
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Prestations de transports sanitaires terrestres pour le CH Erdre et Loire (ambulances, TAP: VSL & taxis).”
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Prestations de transports sanitaires terrestres pour le CH de Châteaubriant-Nozay-Pouancé (ambulances, TAP: VSL & taxis).”
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Prestations de transports sanitaires terrestres pour l'hôpital intercommunal du Pays de Retz (ambulances, TAP: VSL & taxis).”
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Prestations de transports en VSL d'enfants placés en famille d'accueil (AFTE) pour le CH Georges Daumezon sur la Communauté d'agglomération de la région...”
Description du marché
Prestations de transports en VSL d'enfants placés en famille d'accueil (AFTE) pour le CH Georges Daumezon sur la Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire.
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Prestations de transports en VSL d'enfants placés en famille d'accueil (AFTE) pour le CH Georges Daumezon hors Communauté d'agglomération de la région...”
Description du marché
Prestations de transports en VSL d'enfants placés en famille d'accueil (AFTE) pour le CH Georges Daumezon hors Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire.
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Prestations de transports en TPMR pour l'hôpital intercommunal Sèvre et Loire.
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Prestations de transports terrestres en urgence 7 jours/7 et 24 h/24 de prélèvements d'organes avec ou sans accompagnement médical pour le CHU de Nantes et...”
Description du marché
Prestations de transports terrestres en urgence 7 jours/7 et 24 h/24 de prélèvements d'organes avec ou sans accompagnement médical pour le CHU de Nantes et le CH de Saint-Nazaire.
Procédure Forme de la procédure
Procédure de négociation
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Le marché est un marché de services relevant de l'annexe XIV de la directive nº 2014/24/UE. Il est passé selon une procédure adaptée. Une négociation pourra...”
Le marché est un marché de services relevant de l'annexe XIV de la directive nº 2014/24/UE. Il est passé selon une procédure adaptée. Une négociation pourra être engagée selon les modalités décrites au règlement de consultation. Conformément aux dispositions de l'article R. 2123-5 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Pour tous les lots, le marché public est conclu à compter du 1.1.2022 (ou de sa date de notification si postérieure) jusqu'au 31.12.2022. Le marché public pourra être reconduit tacitement trois fois pour une nouvelle période d'un an. La durée totale du marché public ne pourra excéder quatre ans (périodes de reconductions comprises) soit jusqu'au 31.12.2025.
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Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (articles L. 551-1 et s. du CJA);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du CJA);
— recours en contestation de validité du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et s. du CJA);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».
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Source: OJS 2021/S 123-326883 (2021-06-24)
Avis d'attribution de marché (2022-02-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: chu de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'île gloriette
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transports sanitaires terrestres et de transports terrestres en urgence hors service d'aide médicale d'urgence (Samu) pour 12 établissements...”
Titre
prestations de transports sanitaires terrestres et de transports terrestres en urgence hors service d'aide médicale d'urgence (Samu) pour 12 établissements membres du GHT 44
PA-21067
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Brève description:
“prestations de transports sanitaires terrestres et de transports terrestres en urgence hors service d'aide médicale d'urgence (Samu) pour 12 établissements...”
Brève description
prestations de transports sanitaires terrestres et de transports terrestres en urgence hors service d'aide médicale d'urgence (Samu) pour 12 établissements membres du GHT 44
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 14 279 868 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: lot 1
Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: loire atlantique
Description du marché:
“prestations de transports sanitaires terrestres pour le CHU de Nantes (Ambulances, TAP : VSL et taxis, Tpmr)” Champ d'application du marché
Titre: lot 2
Description
Description du marché:
“prestations de transports sanitaires terrestres pour les CH Georges Daumezon / Hôpital Intercommunal Sèvre et Loire / Hôpital Bel Air / Hôpital Pierre...”
Description du marché
prestations de transports sanitaires terrestres pour les CH Georges Daumezon / Hôpital Intercommunal Sèvre et Loire / Hôpital Bel Air / Hôpital Pierre Delaroche (Ambulances, TAP : VSL & taxis)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: lot 3
Description
Description du marché:
“prestations de transports sanitaires terrestres pour le CH de Saint Nazaire/Hôpital Intercommunal de la Presqu'Île de Guérande le Croisic (Ambulances, TAP :...”
Description du marché
prestations de transports sanitaires terrestres pour le CH de Saint Nazaire/Hôpital Intercommunal de la Presqu'Île de Guérande le Croisic (Ambulances, TAP : VSL & taxis)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: lot 4
Description
Description du marché:
“prestations de transports sanitaires terrestres pour Epsylan/Ch de Savenay (Ambulances, TAP : VSL & taxis)” Champ d'application du marché
Titre: lot 5
Description
Description du marché:
“prestations de transports sanitaires terrestres pour le CH Erdre et Loire (Ambulances, TAP : VSL & taxis)” Champ d'application du marché
Titre: lot 6
Description
Description du marché:
“prestations de transports sanitaires terrestres pour le CH de Chateaubriant-Nozay-Pouancé (Ambulances, TAP : VSL & taxis)” Champ d'application du marché
Titre: lot 7
Description
Description du marché:
“prestations de transports sanitaires terrestres pour l'hôpital Intercommunal du Pays de Retz (Ambulances, TAP : VSL & taxis)” Champ d'application du marché
Titre: lot 8
Description
Description du marché:
“prestations de transports en VSL d'enfants placés en famille d'accueil (Afte) pour le CH Georges Daumezon sur la communauté d'agglomération de la région...”
Description du marché
prestations de transports en VSL d'enfants placés en famille d'accueil (Afte) pour le CH Georges Daumezon sur la communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: lot 9
Description
Description du marché:
“prestations de transports en VSL d'enfants placés en famille d'accueil (Afte) pour le CH Georges Daumezon hors communauté d'agglomération de la région...”
Description du marché
prestations de transports en VSL d'enfants placés en famille d'accueil (Afte) pour le CH Georges Daumezon hors communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: lot 10
Description
Description du marché: prestations de transports en TPMR pour l'hôpital Intercommunal Sèvre et Loire
Champ d'application du marché
Titre: lot 11
Description
Description du marché:
“prestations de transports terrestres en urgence 7 jours/7 et 24 h/24 de prélèvements d'organes ou sans accompagnement médical pour le CHU de Nantes et le CH...”
Description du marché
prestations de transports terrestres en urgence 7 jours/7 et 24 h/24 de prélèvements d'organes ou sans accompagnement médical pour le CHU de Nantes et le CH de Saint-Nazaire
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 123-326883
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 210451
Numéro d'identification du lot: 0
Titre:
“lot 1 : Prestations de transports sanitaires terrestres pour le CHU de Nantes (Ambulances, TAP : VSL et taxis, Tpmr)”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: harmonie ambulances sas
Adresse postale: 11 rue Marcel Lalouette
Commune postale: Orvault
Code postal: 44700
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 288 424 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 100 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: lot 1
2️⃣
Numéro de contrat: 210452
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: jussieu secours nantes est - ambulance de l'étoile
Adresse postale: 18 rue Véga
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470
Nom: jussieu secours CASTELBRIANTAIS - castel Ambulances
Adresse postale: 11 rue Charles Lindberg
Commune postale: Chateaubriant
Code postal: 44110
Nom: jussieu secours MAUGES-SUR-LOIRE - ambulance Florentaise
Adresse postale: zi de Ribotte 3 rue de Ribotte
Commune postale: Mauges-sur-Loire
Code postal: 49410
Nom: jussieu secours ANCENIS - ambulance Guillou Aillerie
Adresse postale: 201 rue René et Gaston Caudron
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44150
Nom: jussieu secours nantes ouest - ambulance Loire-Et-Sillon
Adresse postale: 8 rue Fonteny, ZAC des Hauts de Couëron
Commune postale: Coueron
Code postal: 44220
Nom: jussieu secours CLISSON - ambulance Douillard
Adresse postale: rue du Puits de la Grange
Commune postale: Clisson
Code postal: 44190
Nom: jussieu secours la roche-sur-yon - ambulances A85
Adresse postale: 47 rue Monge
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Le contractant est une PME ✅
Nom: jussieu secours nantes sud - ambulance Sud Nantes
Adresse postale: 10 allée du Cap Horn, ZA de la Plée
Commune postale: Vertou
Code postal: 44120
Nom: jussieu secours SAINT-FULGENT - ambulance Taxi Laporte
Adresse postale: rue des Vignes
Commune postale: Chavagne-en-Paillers
Code postal: 85250
Nom: jussieu secours MONTAIGU-VENDEE - ambulance Graton
Adresse postale: avenue Louis Pasteur, ZI du Planty
Commune postale: Montaigu Vendee
Code postal: 85600
Nom: jussieu secours SAUMUR - ambulances Blanc
Adresse postale: boulevard Jean Moulin
Commune postale: Saumur
Code postal: 49400
Nom: jussieu secours MAZE-MILON - ambulance de la Vallée
Adresse postale: 167 rue Principale Mazé
Commune postale: Maze Millon
Code postal: 49630
Nom: jussieu secours ANGERS - ambulance Angers
Adresse postale: 17 ter boulevard Daviers
Commune postale: Angers
Code postal: 49100
Nom: jussieu secours SAUMUR - ambulance Anjou Touraine
Adresse postale: 1 allée des Semences
Nom: jussieu secours TRELAZE - ambulance Sud Loire-Jgsd
Adresse postale: 98 boulevard Charles de Gaulle
Commune postale: Trelaze
Code postal: 49800
Nom: jussieu secours - ambulance Hervé
Adresse postale: 21 rue de la Providence
Commune postale: Doue-la-Fontaine
Code postal: 49700
Nom: keolis sante pays de retz (jade amubulance service)
Adresse postale: 3 rue Edouard Branly ZAC de la Blavetière 3 rue Edouard Branly
Commune postale: Pornic
Code postal: 44210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 288 424 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 210453
Date de conclusion du contrat: 2021-12-24 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sas naos
Adresse postale: 299 Route de la cote d'amour
Commune postale: Saint-Nazaire
Code postal: 44600
Nom: nantes urgences sansoucy
Adresse postale: 8 rue du remouleur
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Nom: sarl abc ambulances oceane
Adresse postale: 13 rue des guerets
Commune postale: Guerande
Code postal: 44350
Nom: ambulances rouaud
Adresse postale: 18 Route du Château D'Eau
Commune postale: Blain
Code postal: 44130
Nom: ambulances sansoucy
Adresse postale: 2 rue vera cruz
Nom: sansoucy urgences
Adresse postale: 17 rue de besne
Commune postale: Prinquiau
Code postal: 44260
Nom: urgence 44 Ambulance
Adresse postale: 8, rue Fernand Nouvion
Nom: ambulances nazairienne
Adresse postale: 2299 Route de la Côte d'amour
Nom: s.a.r.l ambulances de L'Ouest
Adresse postale: 1 Rue Joseph Cugnor
Nom: sarl ambulances taxis noblet
Adresse postale: zone activité des Ponereaux 2 rue des Landes
Commune postale: Dreffeac
Code postal: 44530
Nom: sarl atlantique urgences
Adresse postale: sarl atlantique urgences
Nom: sarl oceane taxi
Nom: s.a.r.l urgence estuaire
Adresse postale: 13 rue des fondeurs
Commune postale: Trignac
Code postal: 44570
Nom: s.a.r.l diane ambulances azur martipontaine
Adresse postale: 8 allée de l'europe
Commune postale: Bouaye
Code postal: 44830
Nom: s.a.r.l ambulance brevinoise
Adresse postale: route de la gendarmerie
Commune postale: Saint-Brevin-les-Pins
Code postal: 44250
Nom: s.a.r.l ambulances Presqu'Ile SECOURS
Adresse postale: za de la perriere
Commune postale: La Chapelle-des-Marais
Code postal: 44410
Nom: ambulances abm
Adresse postale: 1 Rue du vieux bourg
Commune postale: Nozay
Code postal: 44140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 288 424 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 210454
Titre:
“lot 2 : Prestations de transports sanitaires terrestres pour les CH Georges Daumezon / Hôpital Intercommunal Sèvre et Loire / Hôpital Bel Air / Hôpital...”
Titre
lot 2 : Prestations de transports sanitaires terrestres pour les CH Georges Daumezon / Hôpital Intercommunal Sèvre et Loire / Hôpital Bel Air / Hôpital Pierre Delaroche (Ambulances, TAP : VSL & taxis)
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Trealze
Adresse postale: 3 rue Edouard Branly ZAC de la Blavetière
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 295 152 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 210455
Titre:
“lot 3 : Prestations de transports sanitaires terrestres pour le CH de Saint Nazaire/Hôpital Intercommunal de la Presqu'Île de Guérande le Croisic...”
Titre
lot 3 : Prestations de transports sanitaires terrestres pour le CH de Saint Nazaire/Hôpital Intercommunal de la Presqu'Île de Guérande le Croisic (Ambulances, TAP : VSL & taxis)
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: s.a.s naos (Mandataire)
Adresse postale: 299 Route de la Côte d'amour
Adresse postale: rue de la Pierre
Code postal: 44170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 698 052 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 210456
Titre:
“lot 4 : Prestations de transports sanitaires terrestres pour Epsylan/Ch de Savenay (Ambulances, TAP : VSL & taxis)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 785 892 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 210457
Titre:
“lot 5 : Prestations de transports sanitaires terrestres pour le CH Erdre et Loire (Ambulances, TAP : VSL & taxis)”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: harmonie ambulances Agence d'orvault
Adresse postale: 11 rue Marcel Lallouette
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 198 416 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 200 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: lot 5
8️⃣
Numéro de contrat: 210458
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 198 416 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 60 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“lot 5 : Prestations de transports sanitaires terrestres pour le CH Erdre et Loire (Ambulances, TAP : VSL & taxis) - site de Candé”
9️⃣
Numéro de contrat: 210459
Titre:
“lot 6 : Prestations de transports sanitaires terrestres pour le CH de Chateaubriant-Nozay-Pouancé (Ambulances, TAP : VSL & taxis)” Nom et adresse du contractant
Adresse postale:
“jussieu secours nantes sud - ambulance Sud Nantes 10 allée du Cap Horn, ZA de la Plée”
Commune postale: Chavagnes-en-Paillers
Commune postale: Maze Milon
Adresse postale: zac de la Blavetière 3 rue Edouard Branly
Adresse postale: 1 rue du Vieux Bourg
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 233 628 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 135 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“lot 6 : Prestations de transports sanitaires terrestres pour le CH de Chateaubriant-Nozay-Pouancé (Ambulances, TAP : VSL & taxis) - site de Pouancé”
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 210460
Titre:
“lot 7 : Prestations de transports sanitaires terrestres pour l'hôpital Intercommunal du Pays de Retz (Ambulances, TAP : VSL & taxis)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 485 104 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 135 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“lot 7 - prestation de transport sanitaire terrestres pour l'hôpital intercommunal du pays de Retz (Ambulances, TAP : VSL et Taxi) - site de Paimboeuf”
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 210461
Titre:
“lot 9 : Prestations de transports en VSL d'enfants placés en famille d'accueil (Afte) pour le CH Georges Daumezon hors communauté d'agglomération de la...”
Titre
lot 9 : Prestations de transports en VSL d'enfants placés en famille d'accueil (Afte) pour le CH Georges Daumezon hors communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Commune postale: Trezale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 520 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 210462
Titre:
“lot 10 : Prestations de transports en TPMR pour l'hôpital Intercommunal Sèvre et Loire” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: zac de la Blavetière 3 rue Edouard Branl
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 194 916 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 210463
Titre:
“lot 11 : Prestations de transports terrestres en urgence 7 jours/7 et 24 h/24 de prélèvements d'organes ou sans accompagnement médical pour le CHU de Nantes...”
Titre
lot 11 : Prestations de transports terrestres en urgence 7 jours/7 et 24 h/24 de prélèvements d'organes ou sans accompagnement médical pour le CHU de Nantes et le CH de Saint-Nazaire
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Date de conclusion du contrat: 2022-01-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: assistance ambulances
Adresse postale: 117 Rue de la basse Ile
Commune postale: Reze
Code postal: 44400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 271 500 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 20 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“prestations de transports terrestres en urgence 7 jours/7 et 24h/24 de prélèvements d'organes avec ou sans accompagnement médical au départ du CH de Saint Nazaire,”
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter
prestations de transports terrestres en urgence 7 jours/7 et 24h/24 de prélèvements d'organes avec ou sans accompagnement médical au départ du CH de Saint Nazaire,
1️⃣4️⃣
Titre:
“lot 8: Prestations de transports en VSL d'enfants placés en famille d'accueil (Afte) pour le CH Georges Daumezon sur la communauté d'agglomération de la...”
Titre
lot 8: Prestations de transports en VSL d'enfants placés en famille d'accueil (Afte) pour le CH Georges Daumezon sur la communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“le marché est un marché de services relevant de l'annexe XIV de la directive no2014/24/ue. Il est passé selon une procédure adaptée. Le marché public est...”
le marché est un marché de services relevant de l'annexe XIV de la directive no2014/24/ue. Il est passé selon une procédure adaptée. Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis.Pour les lots 1 et 5, le marché public est un accord-cadre multi attributaires à bons de commande, Pour les lots 2, 3, 4, 6, 7, 8, 9, 10 et 11, le marché public est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande. Pour tous les lots, il est conclu sans minimum et sans maximum en valeur ou en quantité. Le marché public est conclu à compter du 01/01/2022 jusqu'au 31/12/2022. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période d'un an soit jusqu'au 31/12/2025.Le nombre d'offres reçues mentionné dans la section V correspond au nombre total de plis reçus sur la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de lile Gloriette
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)- recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn et Garonne "”
Source: OJS 2022/S 035-091009 (2022-02-15)