Prestations de transports avec chauffeur moyenne et longue durée

CHU de Nantes

L'objet du marché porte sur l'exécution de prestations de transports avec chauffeur moyenne et longue durée afin d'assurer les livraisons inter-sites pour les établissements du GHT44 listés ci-après: Centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes — Centre hospitalier (CH) Sèvre et Loire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Nantes

Qu'est-ce que c'est ?

• Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur › Location de camions avec chauffeur

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-16	Avis de marché
2021-07-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur
Numéro de référence: AOO-21004
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de camions avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île-Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=725158&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-16 📅
Date limite de soumission: 2021-04-19 📅
Date de publication: 2021-03-19 📅
Date de début: 2021-07-01 📅
Date de fin: 2022-06-30 📅
2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 055-138229
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

Le marché est un accord-cadre qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est mono-attributaire, sans minimum et maximum en valeur ou en quantité. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Location moyenne durée d'un poids lourd avec chauffeur pour le CHU de Nantes
Numéro du lot: 1
Brève description: Location moyenne durée d'un poids lourd avec chauffeur pour le CHU de Nantes.
Description des renouvellements: Reconductible trois fois par période de un an.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Location longue durée d'un véhicule frigorifique avec chauffeur pour le CH Sèvre et Loire
Numéro du lot: 2
Brève description:

Location longue durée d'un véhicule frigorifique avec chauffeur pour le CH Sèvre et Loire.

Description des renouvellements: Reconductible deux fois par période de deux ans.
Informations complémentaires: Le marché est un marché ordinaire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: DUME ou les formulaires DC1 et DC2.
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où les informations sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation de la liste des principaux services et/ou principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet du marché public, notamment la liste des établissements de santé avec lequel le prestataire a ou a eu un marché public (indiquer les noms et coordonnées téléphoniques des personnes à contacter éventuellement pour information);

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025 (lot 1) et 2027 (lot 2).

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr — La mise en ligne du DCE est totale (sauf si docs volumineux, plans, etc.) et que seule une réponse électronique est autorisée. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation, les variantes sont autorisées. Elles s'accompagnent obligatoirement d'une offre de base. Afin de mieux appréhender les contraintes du site, une visite obligatoire est programmée selon les modalités décrites dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (articles L. 551-1 et s. du CJA);

— référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du CJA);

— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».

Source: OJS 2021/S 055-138229 (2021-03-16)

Avis d'attribution de marché (2021-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'objet du marché porte sur l'exécution de prestations de transports avec chauffeur moyenne et longue durée afin d'assurer les livraisons inter-sites pour les établissements du GHT44 listés ci-après: Centre hospitalier universitaire (chu) de Nantes — Centre hospitalier (CH) Sèvre et Loire.

Valeur totale du marché: 495668.32 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-13 📅
Date de publication: 2021-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 136-362272
Se réfère à l'avis: 2021/S 055-138229
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis. Lot nº 1: le marché public est conclu à compter du 01.7.2021 jusqu'au 30.6.2022. Le marché public pourra être reconduit tacitement trois fois pour une nouvelle période de 1 an. La durée totale du marché public ne pourra excéder 4 ans, période(s) de reconduction éventuelle comprise(s), soit jusqu'au 30.6.2025. Lot nº 2: le marché public est conclu à compter du 01.7.2021 jusqu'au 30.6.2023. Le marché public pourra être reconduit tacitement deux fois pour une nouvelle période de 2 ans. La durée totale du marché public ne pourra excéder 6 ans, période(s) de reconduction éventuelle comprise(s), soit jusqu'au 30.6.2027. Lot nº 1: le marché public est un accord-cadre à émission de bons de commande en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum et maximum en valeur ou en quantité. Lot no 2: le marché public est un marché ordinaire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains mis à disposition pour l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Nombre et caractéristiques techniques des véhicules disponibles pour l'exécution du marché
Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de livraison(en semaine)
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Réactivité et organisation mise en place en cas de procédure dégradée(arrêt de travail, panne du véhicule...)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-30 📅
Nom: Mauffrey pays de la Loire
Adresse postale: 5 rue de l'Europe — porte 3
Commune postale: Chemille
Code postal: 49120
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: Fraikin assets
Adresse postale: west plaza 9-11 rue du Débarcadère
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
Nom: Fraikin France
Adresse postale: West plaza 9-11 rue du Débarcadère
Valeur totale du marché: 395668.32 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

Lot nº 1: le marché public est conclu à compter du 01.7.2021 jusqu'au 30.6.2022. Le marché public pourra être reconduit tacitement trois fois pour une nouvelle période de 1 an. La durée totale du marché public ne pourra excéder 4 ans, période(s) de reconduction éventuelle comprise(s), soit jusqu'au 30.6.2025.

Lot nº 2: le marché public est conclu à compter du 01.7.2021 jusqu'au 30.6.2023. Le marché public pourra être reconduit tacitement deux fois pour une nouvelle période de 2 ans. La durée totale du marché public ne pourra excéder 6 ans, période(s) de reconduction éventuelle comprise(s), soit jusqu'au 30.6.2027.

Lot nº 1: le marché public est un accord-cadre à émission de bons de commande en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum et maximum en valeur ou en quantité. Lot no 2: le marché public est un marché ordinaire.

Source: OJS 2021/S 136-362272 (2021-07-13)

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