Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de services et fournitures pour la maintenance curative, preventive des equipements biomedicaux pour le chcp et hdl
BIOM_MAINT_CHCP”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de matériel médical📦
Brève description:
“prestations de services et fournitures pour la maintenance curative, preventive des equipements biomedicaux pour le chcp et hdl”
Valeur estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance forfaitaire globale avec fourniture d'un outil de GMAO
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel médical📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: maintenance forfaitaire globale avec fourniture d'un outil de GMAO
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“chaque lot est renouvelable par tacite reconduction pour une période de vingt-quatre (24) mois dans la limite d'un (1) renouvellement” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“conformément à ce qui est prévu à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, pour les marchés de services, constituant des options au sens du droit...”
Description des options
conformément à ce qui est prévu à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, pour les marchés de services, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de réalisation de prestations similaires avec le(s) Titulaire(S) de ce marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance endoscopie : curative, préventive et à l'attachement
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: maintenance endoscopie : curative, préventive et à l'attachement
Description des renouvellements:
“chaque lot est reconductible par tacite reconduction pour une période de vingt-quatre mois fans la limite d'une reconduction”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance forfaitaire curative et à l'attachement
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: maintenance forfaitaire curative et à l'attachement
Description des renouvellements:
“chaque lot est reconductible par tacite reconduction pour une période de vingt-quatre mois dans la limite d'une reconduction”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance forfaitaire préventive et à l'attachement
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: maintenance forfaitaire préventive et à l'attachement
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance à l'attachement
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: maintenance à l'attachement
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.Liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“il s'agit d'un marché conclu sous la forme d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à...”
Conditions d'exécution du contrat
il s'agit d'un marché conclu sous la forme d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Toutefois, les prestations de maintenance forfaitaire ne donnent pas lieu à l'émission de bons de commandes. L'Accord-Cadre est conclu en mono-titularisation, pour chacun des lots, sans montant ni quantité minimum ou maximum. Les quantités mentionnées dans les inventaires ne sont qu'indicatives. Elles peuvent être amenées à évoluer en fonction des compléments ou retraits d'équipements en cours de marché. Lorsque le marché public prévoit un prix forfaitaire de maintenance pour les équipements, seuls les tarifs de maintenance par appareil sont contractuels. Le nombre d'équipements concernés par ces tarifs est donné à titre indicatif
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-24
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le dossier de consultation est intégralement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation: www.marches-publics.gouv.fr. Les pouvoirs adjudicateurs...”
le dossier de consultation est intégralement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation: www.marches-publics.gouv.fr. Les pouvoirs adjudicateurs sont les établissement membres du groupement de commandes hospitalier de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest suivants : Centre Hospitalier Comminges Pyrénées et Hôpitaux de Luchon, ayant pour coordonnateur le Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse. La remise des offres par voie électronique est obligatoire. Les contacts pour renseignements complémentaires sont : Mme Audrey BAGUES-CASTRO 05 62 00 40 30 et M. Ludovic MALET 05 61 77 20 13 malet.lud@chu-toulouse.fr.Pour le lot 1 : une visite de site est obligatoire. Pour les autres lots, la visite est facultative
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond iv bp 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond iv bp 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 156-412940 (2021-08-09)
Informations complémentaires (2021-08-16)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 156-412940
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7
Numéro d'identification du lot: Tous les lots
Emplacement du texte à modifier: Description des modalités ou du calendrier des reconductions
Ancienne valeur
Texte:
“chaque lot est reconductible par tacite reconduction pour une période de vingt-quatre mois dans la limite d'une reconduction” Nouvelle valeur
Texte:
“le marché sera conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement pour une période de 24 mois dans la limite...”
Texte
le marché sera conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement pour une période de 24 mois dans la limite d'une reconduction. La durée maximale du marché est 4 ans
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 161-424922 (2021-08-16)