prestations de services de manutention a realiser dans les locaux dans les locaux du campus gerard-megie du cnrs

C.N.R.S

la présente consultation a pour objet des prestations de services de manutention à réaliser dans les locaux du campus Gérard Mégie du CNRS. La présente consultation se déroule selon les règles qui sont décrites dans l'avis d'appel à la concurrence d'une part et dans le présent règlement de la consultation (Rc) no 2021aoo014 d'autre part.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• aux Nettoyeurs Encaustiqueurs Réunis

Qui ?

• C.N.R.S

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de manutention et d'entreposage de cargaisons › Services de manutention de cargaisons

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-09-07	Avis de marché
2022-02-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de manutention de cargaisons
Numéro de référence: 2021AOO014
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de manutention de cargaisons 📦
Code CPV supplémentaire: Services de manutention de cargaisons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: c.n.r.s
Adresse postale: 3 rue Michel-Ange
Code postal: 75794
Commune postale: Paris Cedex 16
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr/paris-michel-ange 🌏
Courrier électronique: dr16.sfc.marches@cnrs.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=809676&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=809676&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-07 📅
Date limite de soumission: 2021-10-15 📅
Date de publication: 2021-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 176-458074
Se réfère à l'avis: 2016/S 086-151933
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires

la présente consultation fait l'objet de visite obligatoire dont les conditions sont indiquées à l'article V du règlement de consultation no2021aoo014. Les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la présente consultation. Pour ce faire, la seule voie autorisée est le portail de dématérialisation PLACE (Plate-Forme des achats de l'etat).les réponses sont envoyées aux candidats six jours calendaires au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile. Les réponses apportées par le CNRS seront envoyées, via la plateforme PLACE, à l'ensemble des personnes s'étant identifiées lors du téléchargement des documents. Aucune réponse ne sera donnée oralement. En cas d'indisponibilité de la plateforme, les éventuelles questions peuvent être envoyées à l'adresse suivante : dr16.sfc.marche@cnrs.fr Depuis le 1er janvier 2010, conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, le CNRS attire l'attention des candidats sur le fait que l'identification permet d'être tenu informé automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents de la consultation. Le mode de communication choisi par le CNRS pour communiquer avec les candidats pendant la consultation est la plateforme de dématérialisation PLACE, dont l'accès est gratuit. Le CNRS entend utiliser la plateforme pour répondre aux questions qui lui seront posées et pour informer les candidats d'éventuelles modifications ou ajouts aux documents de la consultation. Or, seuls les candidats ayant fourni une adresse valide pourront être avisés de ces évènements. A ce titre, l'adresse électronique du candidat doit être valide et sera utilisée par le CNRS comme l'adresse électronique pour communiquer dans le cadre de la procédure et jusqu'à la fin de celle-ci. Aussi, il est fortement recommandé aux personnes téléchargeant les documents de la consultation de renseigner sur le site de dématérialisation le formulaire d'identification destiné à permettre de leur transmettre les renseignements complémentaires éventuels, et à s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme ne sont pas classés dans la rubrique " spam " de sa messagerie électronique. Le CNRS décline donc toute responsabilité pour le cas où un candidat non inscrit n'aurait pas eu connaissance d'une modification, quand bien même cette méconnaissance aboutirait au rejet de son offre. Dans le cas de non identification, il appartiendra aux candidats de récupérer, par leurs propres moyens, les informations communiquées.

Informations complémentaires

la présente consultation fait l'objet de visite obligatoire dont les conditions sont indiquées à l'article V du règlement de consultation no2021aoo014.

Les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la présente consultation. Pour ce faire, la seule voie autorisée est le portail de dématérialisation PLACE (Plate-Forme des achats de l'etat).les réponses sont envoyées aux candidats six jours calendaires au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile. Les réponses apportées par le CNRS seront envoyées, via la plateforme PLACE, à l'ensemble des personnes s'étant identifiées lors du téléchargement des documents. Aucune réponse ne sera donnée oralement. En cas d'indisponibilité de la plateforme, les éventuelles questions peuvent être envoyées à l'adresse suivante : dr16.sfc.marche@cnrs.fr Depuis le 1er janvier 2010, conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, le CNRS attire l'attention des candidats sur le fait que l'identification permet d'être tenu informé automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents de la consultation. Le mode de communication choisi par le CNRS pour communiquer avec les candidats pendant la consultation est la plateforme de dématérialisation PLACE, dont l'accès est gratuit. Le CNRS entend utiliser la plateforme pour répondre aux questions qui lui seront posées et pour informer les candidats d'éventuelles modifications ou ajouts aux documents de la consultation. Or, seuls les candidats ayant fourni une adresse valide pourront être avisés de ces évènements. A ce titre, l'adresse électronique du candidat doit être valide et sera utilisée par le CNRS comme l'adresse électronique pour communiquer dans le cadre de la procédure et jusqu'à la fin de celle-ci. Aussi, il est fortement recommandé aux personnes téléchargeant les documents de la consultation de renseigner sur le site de dématérialisation le formulaire d'identification destiné à permettre de leur transmettre les renseignements complémentaires éventuels, et à s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme ne sont pas classés dans la rubrique " spam " de sa messagerie électronique. Le CNRS décline donc toute responsabilité pour le cas où un candidat non inscrit n'aurait pas eu connaissance d'une modification, quand bien même cette méconnaissance aboutirait au rejet de son offre. Dans le cas de non identification, il appartiendra aux candidats de récupérer, par leurs propres moyens, les informations communiquées.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Brève description:

la présente consultation a pour objet des prestations de services de manutention à réaliser dans les locaux du campus Gérard-Mégie du Cnrs.

Les prestations attendues sont décrites et précisées dans le CCTP no 2021aoo014.

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification.

Conformément aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2112-4 du code de la commande publique, il pourra être renouvelé trois (3) fois, pour un an, par reconduction tacite sans toutefois que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction tacite.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: campus Gérard-Mégie du CNRS, 3 rue Michel-Ange, 75016 PARIS

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: les conditions sont mentionnées dans le règlement de consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: EPST recherche
Contact
Point de contact: secteur achats du service financier et compatable de la Délégation Paris Michel-Ange du CNRS
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=809676&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

la présente consultation fait l'objet de visite obligatoire dont les conditions sont indiquées à l'article V du règlement de consultation no2021aoo014.

Les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la présente consultation. Pour ce faire, la seule voie autorisée est le portail de dématérialisation PLACE (Plate-Forme des achats de l'etat).les réponses sont envoyées aux candidats six jours calendaires au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile. Les réponses apportées par le CNRS seront envoyées, via la plateforme PLACE, à l'ensemble des personnes s'étant identifiées lors du téléchargement des documents. Aucune réponse ne sera donnée oralement. En cas d'indisponibilité de la plateforme, les éventuelles questions peuvent être envoyées à l'adresse suivante : dr16.sfc.marche@cnrs.fr Depuis le 1er janvier 2010, conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, le CNRS attire l'attention des candidats sur le fait que l'identification permet d'être tenu informé automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents de la consultation. Le mode de communication choisi par le CNRS pour communiquer avec les candidats pendant la consultation est la plateforme de dématérialisation PLACE, dont l'accès est gratuit. Le CNRS entend utiliser la plateforme pour répondre aux questions qui lui seront posées et pour informer les candidats d'éventuelles modifications ou ajouts aux documents de la consultation. Or, seuls les candidats ayant fourni une adresse valide pourront être avisés de ces évènements. A ce titre, l'adresse électronique du candidat doit être valide et sera utilisée par le CNRS comme l'adresse électronique pour communiquer dans le cadre de la procédure et jusqu'à la fin de celle-ci. Aussi, il est fortement recommandé aux personnes téléchargeant les documents de la consultation de renseigner sur le site de dématérialisation le formulaire d'identification destiné à permettre de leur transmettre les renseignements complémentaires éventuels, et à s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme ne sont pas classés dans la rubrique " spam " de sa messagerie électronique. Le CNRS décline donc toute responsabilité pour le cas où un candidat non inscrit n'aurait pas eu connaissance d'une modification, quand bien même cette méconnaissance aboutirait au rejet de son offre. Dans le cas de non identification, il appartiendra aux candidats de récupérer, par leurs propres moyens, les informations communiquées.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, no 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assortie d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA

Source: OJS 2021/S 176-458074 (2021-09-07)

Avis d'attribution de marché (2022-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2021AOO0014
Brève description:

l'Accord-Cadre a pour objet des prestations de service de manutention à réaliser dans les locaux de la délégation Paris Michel-Ange du CNRS

Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: dr16.sfc.marhes@cnrs.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-21 📅
Date de publication: 2022-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 040-103344
Se réfère à l'avis: 2021/S 176-458074
Numéro JO-S: 40

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

prestations de service de manutention à réaliser dans les locaux de la Délégation Paris Michel-Ange du CNRS

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65%
Prix (pondération): 35%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-31 📅
Nom: aux nettoyeurs encaustiqueurs reunis
Adresse postale: 47 rue de la ferme
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 03

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epst
Source: OJS 2022/S 040-103344 (2022-02-21)

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