prestations de séquençage pour les laboratoires de l'anses

ANSES

prestations de séquençage pour les laboratoires de l'anses. Le marché est alloti (3 lots décrits ci-après). Le détail des prestations à effectuer est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) pour l'ensemble des laboratoires de l'anses. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande qui fixe toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un seul opérateur économique (cf articles R2162-12 et R2162-13 du code de la commande publique). . Il n'est pas prévu de montant minimum ou maximum, toutefois à titre indicatif le CCTP précise la volumétrie passée et prévisionnelle (information non contractuelle). Les prix du marché sont unitaires et révisables. Le candidat peut déposer une offre pour un lot ou pour plusieurs lots. Il est interdit de remettre des offres variables ni même une offre globalisée. Chacun des lots sera attribué séparément à un seul opérateur économique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eurofins Genomics France

Qui ?

• ANSES

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de recherche › Services de laboratoire de recherche

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-09-30	Avis de marché
2021-10-28	Informations complémentaires
2022-02-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de laboratoire de recherche
Numéro de référence: 21FCS030
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de laboratoire de recherche 📦
Code CPV supplémentaire: Services de laboratoire de recherche 📦
Services de recherche 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: anses
Adresse postale: 14 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 94701
Commune postale: Maisons Alfort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.anses.fr 🌏
Courrier électronique: lydia.musilli@anses.fr 📧
Téléphone: +33 156291597 📞
Fax: +33 149773854 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=829398&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=829398&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-30 📅
Date limite de soumission: 2021-11-03 📅
Date de publication: 2021-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 193-502871
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires

modalités essentielles de financement et de paiement: sommes dues payées par virement sur un compte du titulaire suivant les règles de la comptabilité publique dans un délai global de 30 jours maximum à compter de la date de réception des demandes de paiement

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: séquençage de type " sanger "
Numéro du lot: 1
Brève description:

séquençage de type " sanger ".Le détail des prestations à effectuer est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp).Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande qui fixe toutes les stipulations contractuelles et est conclu, avec un seul opérateur économique (cf. Conditions des articles R2162-12 et R2162-13 du code de la commande publique).Le marché s'adresse à l'ensemble des laboratoires de l'anses (cf liste du Cctp). Il n'est pas prévu de montant minimum ou maximum eu égard à la nature imprévisible tant en volume qu'en rythme des besoins futurs ; les candidats sont toutefois informés à titre indicatif , dans le CCTP, de la volumétrie passée et prévisionnelle ; cette information ne saurait engager l'anses et lui être opposable si le volume de commande n'est pas atteint ou est dépassé dans le cadre de l'exécution du marché.les prix du marché sont unitaires et révisables.le marché prendra effet à compter du 17 janvier 2022 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une période initiale de 12 mois reconductible expressément 2 fois

Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

marché conclu pour une période de 12 mois reconductible expressément 2 fois pour une période équivalente. L'Anses se prononce dans les trois mois qui précèdent la fin de la période considérée, en notifiant par écrit au titulaire sa décision de reconduire ou non le marché ; la non reconduction du marché ne donnera pas lieu à un versement d'indemnité

Description des options:

l'Anses se réserve le droit de passer, avant la fin du terme de la troisième période d'exécution du présent marché, un marché, sans publicité ni mise en concurrence préalables avec le titulaire du présent marché, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique.la durée de ce nouveau marché sera définie dans les mêmes termes que le marché initial

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: séquençage haut débit de génomes entiers bactériens (Short reads)
Numéro du lot: 2
Brève description:

séquençage haut débit de génomes entiers bactériens (Short reads). Le détail des prestations à effectuer est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande qui fixe toutes les stipulations contractuelles et est conclu, avec un seul opérateur économique (cf. Conditions des articles R2162-12 et R2162-13 du code de la commande publique). Le marché s'adresse à l'ensemble des laboratoires de l'anses (cf liste du Cctp). Il n'est pas prévu de montant minimum ou maximum eu égard à la nature imprévisible tant en volume qu'en rythme des besoins futurs ; les candidats sont toutefois informés à titre indicatif , dans le CCTP, de la volumétrie passée et prévisionnelle ; cette information ne saurait engager l'anses et lui être opposable si le volume de commande n'est pas atteint ou est dépassé dans le cadre de l'exécution du marché.les prix du marché sont unitaires et révisables.le marché prendra effet à compter du 23 janvier 2022 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une période initiale de 12 mois reconductible expressément 2 fois

Intitulé du lot: séquençage de génomes entiers viraux
Numéro du lot: 3
Brève description:

séquençage de génomes entiers viraux. Le détail des prestations à effectuer est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande qui fixe toutes les stipulations contractuelles et est conclu, avec un seul opérateur économique (cf. Conditions des articles R2162-12 et R2162-13 du code de la commande publique). Le marché s'adresse à l'ensemble des laboratoires de l'anses (cf liste du Cctp). Il n'est pas prévu de montant minimum ou maximum eu égard à la nature imprévisible tant en volume qu'en rythme des besoins futurs ; les candidats sont toutefois informés à titre indicatif , dans le CCTP, de la volumétrie passée et prévisionnelle ; cette information ne saurait engager l'anses et lui être opposable si le volume de commande n'est pas atteint ou est dépassé dans le cadre de l'exécution du marché.les prix du marché sont unitaires et révisables.le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une période initiale de 12 mois reconductible expressément 2 fois

Description des renouvellements:

marché conclu pour une période de 12 mois reconductible expressément 2 fois pour une période équivalente.. L'Anses se prononce dans les trois mois qui précèdent la fin de la période considérée, en notifiant par écrit au titulaire sa décision de reconduire ou non le marché ; la non reconduction du marché ne donnera pas lieu à un versement d'indemnité

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: laboratoires de l'anses listés au CCTP (France métropolitaine et La Reunion)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: anses siège à Maisons-Alfort
Informations complémentaires: ouverture des offres non publique. Date et heure renseignées à titre indicatif
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (sous critères et pondérations décrits au RC)
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=829398&orgAcronyme=h8j 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=829398&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

second semestre 2024 si marché de prestations similaires non conclu, ou 2nd semestre 2027

les candidats doivent télécharger les documents de la consultation des entreprises (dce) et remettre leur proposition de façon dématérialisée, en se connectant sur le profil acheteur de l'anses sur le site www.marchespublics.gouv.frLe lien pour accéder à la consultation est le suivant:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=829398&orgAcronyme=h8j La signature électronique de l'offre est possible mais n'est pas obligatoire. L'Acte d'engagement papier signé de façon manuscrite sera remis ultérieurement uniquement par l'attributaire du marché

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du général de Gaulle case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

-Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) avant la signature du contrat;-recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées;-référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de 31 jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou à défaut de parution six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2021/S 193-502871 (2021-09-30)

Informations complémentaires (2021-10-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recherche 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-28 📅
Date limite de soumission: 2021-11-10 📅
Date de publication: 2021-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 212-559916
Se réfère à l'avis: 2021/S 193-502871
Numéro JO-S: 212
Source: OJS 2021/S 212-559916 (2021-10-28)

Avis d'attribution de marché (2022-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 191 163 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-14 📅
Date de publication: 2022-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 035-090279
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

le montant total du marché Xbdc000459 (lot 1) est estimé sur 3 ans sur la base des consommations prévisionnelles définies dans les documents de la consultation

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-03 📅
Nom: eurofins genomics france
Adresse postale: rue pierre Adolphe Bobierre
Commune postale: Nantes
Code postal: 44300
Pays: France 🇫🇷
Pays de la Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.eurofins.fr 🌏
Valeur totale du marché: 191 163 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2022/S 035-090279 (2022-02-14)

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