prestations de séquençage pour les laboratoires de l'anses. Le marché est alloti (3 lots décrits ci-après). Le détail des prestations à effectuer est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) pour l'ensemble des laboratoires de l'anses. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande qui fixe toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un seul opérateur économique (cf articles R2162-12 et R2162-13 du code de la commande publique). . Il n'est pas prévu de montant minimum ou maximum, toutefois à titre indicatif le CCTP précise la volumétrie passée et prévisionnelle (information non contractuelle). Les prix du marché sont unitaires et révisables. Le candidat peut déposer une offre pour un lot ou pour plusieurs lots. Il est interdit de remettre des offres variables ni même une offre globalisée. Chacun des lots sera attribué séparément à un seul opérateur économique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-03.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: prestations de séquençage pour les laboratoires de l'anses
21FCS030
Produits/services: Services de laboratoire de recherche📦
Brève description:
“prestations de séquençage pour les laboratoires de l'anses. Le marché est alloti (3 lots décrits ci-après). Le détail des prestations à effectuer est...”
Brève description
prestations de séquençage pour les laboratoires de l'anses. Le marché est alloti (3 lots décrits ci-après). Le détail des prestations à effectuer est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) pour l'ensemble des laboratoires de l'anses. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande qui fixe toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un seul opérateur économique (cf articles R2162-12 et R2162-13 du code de la commande publique). . Il n'est pas prévu de montant minimum ou maximum, toutefois à titre indicatif le CCTP précise la volumétrie passée et prévisionnelle (information non contractuelle). Les prix du marché sont unitaires et révisables. Le candidat peut déposer une offre pour un lot ou pour plusieurs lots. Il est interdit de remettre des offres variables ni même une offre globalisée. Chacun des lots sera attribué séparément à un seul opérateur économique
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séquençage de type " sanger "
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de laboratoire de recherche📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Lieu d'exécution: Normandie🏙️
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Lieu d'exécution: Bretagne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: laboratoires de l'anses listés au CCTP (France métropolitaine et La Reunion)
Description du marché:
“séquençage de type " sanger ".Le détail des prestations à effectuer est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp).Il s'agit d'un...”
Description du marché
séquençage de type " sanger ".Le détail des prestations à effectuer est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp).Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande qui fixe toutes les stipulations contractuelles et est conclu, avec un seul opérateur économique (cf. Conditions des articles R2162-12 et R2162-13 du code de la commande publique).Le marché s'adresse à l'ensemble des laboratoires de l'anses (cf liste du Cctp). Il n'est pas prévu de montant minimum ou maximum eu égard à la nature imprévisible tant en volume qu'en rythme des besoins futurs ; les candidats sont toutefois informés à titre indicatif , dans le CCTP, de la volumétrie passée et prévisionnelle ; cette information ne saurait engager l'anses et lui être opposable si le volume de commande n'est pas atteint ou est dépassé dans le cadre de l'exécution du marché.les prix du marché sont unitaires et révisables.le marché prendra effet à compter du 17 janvier 2022 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une période initiale de 12 mois reconductible expressément 2 fois
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (sous critères et pondérations décrits au RC)
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“marché conclu pour une période de 12 mois reconductible expressément 2 fois pour une période équivalente. L'Anses se prononce dans les trois mois qui...”
Description des renouvellements
marché conclu pour une période de 12 mois reconductible expressément 2 fois pour une période équivalente. L'Anses se prononce dans les trois mois qui précèdent la fin de la période considérée, en notifiant par écrit au titulaire sa décision de reconduire ou non le marché ; la non reconduction du marché ne donnera pas lieu à un versement d'indemnité
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Anses se réserve le droit de passer, avant la fin du terme de la troisième période d'exécution du présent marché, un marché, sans publicité ni mise en...”
Description des options
l'Anses se réserve le droit de passer, avant la fin du terme de la troisième période d'exécution du présent marché, un marché, sans publicité ni mise en concurrence préalables avec le titulaire du présent marché, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique.la durée de ce nouveau marché sera définie dans les mêmes termes que le marché initial
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“modalités essentielles de financement et de paiement: sommes dues payées par virement sur un compte du titulaire suivant les règles de la comptabilité...”
Informations complémentaires
modalités essentielles de financement et de paiement: sommes dues payées par virement sur un compte du titulaire suivant les règles de la comptabilité publique dans un délai global de 30 jours maximum à compter de la date de réception des demandes de paiement
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séquençage haut débit de génomes entiers bactériens (Short reads)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“séquençage haut débit de génomes entiers bactériens (Short reads). Le détail des prestations à effectuer est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques...”
Description du marché
séquençage haut débit de génomes entiers bactériens (Short reads). Le détail des prestations à effectuer est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande qui fixe toutes les stipulations contractuelles et est conclu, avec un seul opérateur économique (cf. Conditions des articles R2162-12 et R2162-13 du code de la commande publique). Le marché s'adresse à l'ensemble des laboratoires de l'anses (cf liste du Cctp). Il n'est pas prévu de montant minimum ou maximum eu égard à la nature imprévisible tant en volume qu'en rythme des besoins futurs ; les candidats sont toutefois informés à titre indicatif , dans le CCTP, de la volumétrie passée et prévisionnelle ; cette information ne saurait engager l'anses et lui être opposable si le volume de commande n'est pas atteint ou est dépassé dans le cadre de l'exécution du marché.les prix du marché sont unitaires et révisables.le marché prendra effet à compter du 23 janvier 2022 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une période initiale de 12 mois reconductible expressément 2 fois
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séquençage de génomes entiers viraux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de recherche📦
Description du marché:
“séquençage de génomes entiers viraux. Le détail des prestations à effectuer est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Il...”
Description du marché
séquençage de génomes entiers viraux. Le détail des prestations à effectuer est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande qui fixe toutes les stipulations contractuelles et est conclu, avec un seul opérateur économique (cf. Conditions des articles R2162-12 et R2162-13 du code de la commande publique). Le marché s'adresse à l'ensemble des laboratoires de l'anses (cf liste du Cctp). Il n'est pas prévu de montant minimum ou maximum eu égard à la nature imprévisible tant en volume qu'en rythme des besoins futurs ; les candidats sont toutefois informés à titre indicatif , dans le CCTP, de la volumétrie passée et prévisionnelle ; cette information ne saurait engager l'anses et lui être opposable si le volume de commande n'est pas atteint ou est dépassé dans le cadre de l'exécution du marché.les prix du marché sont unitaires et révisables.le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une période initiale de 12 mois reconductible expressément 2 fois
Afficher plus
Description des renouvellements:
“marché conclu pour une période de 12 mois reconductible expressément 2 fois pour une période équivalente.. L'Anses se prononce dans les trois mois qui...”
Description des renouvellements
marché conclu pour une période de 12 mois reconductible expressément 2 fois pour une période équivalente.. L'Anses se prononce dans les trois mois qui précèdent la fin de la période considérée, en notifiant par écrit au titulaire sa décision de reconduire ou non le marché ; la non reconduction du marché ne donnera pas lieu à un versement d'indemnité
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-03
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-04
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): anses siège à Maisons-Alfort
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): ouverture des offres non publique. Date et heure renseignées à titre indicatif
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“second semestre 2024 si marché de prestations similaires non conclu, ou 2nd semestre 2027” Informations complémentaires
“les candidats doivent télécharger les documents de la consultation des entreprises (dce) et remettre leur proposition de façon dématérialisée, en se...”
les candidats doivent télécharger les documents de la consultation des entreprises (dce) et remettre leur proposition de façon dématérialisée, en se connectant sur le profil acheteur de l'anses sur le site www.marchespublics.gouv.frLe lien pour accéder à la consultation est le suivant:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=829398&orgAcronyme=h8j La signature électronique de l'offre est possible mais n'est pas obligatoire. L'Acte d'engagement papier signé de façon manuscrite sera remis ultérieurement uniquement par l'attributaire du marché
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du général de Gaulle case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) avant la signature du contrat;-recours en contestation de validité...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) avant la signature du contrat;-recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées;-référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de 31 jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou à défaut de parution six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du général de Gaulle case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2021/S 193-502871 (2021-09-30)
Informations complémentaires (2021-10-28)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 193-502871
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
Ancienne valeur
Date: 2021-11-03 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-11-10 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-11-04 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-11-12 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2021/S 212-559916 (2021-10-28)
Avis d'attribution de marché (2022-02-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 191 163 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 193-502871
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: XBDC000459
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“prestations de service de séquençage de type SANGER pour les laboratoires de l'anses”
Date de conclusion du contrat: 2022-02-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: eurofins genomics france
Adresse postale: rue pierre Adolphe Bobierre
Commune postale: Nantes
Code postal: 44300
Pays: France 🇫🇷
Région: Pays de la Loire🏙️
URL: https://www.eurofins.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 191 163 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: séquençage haut débit de génomes entiers bactériens (Short reads)
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: séquençage de génomes entiers viraux
“le montant total du marché Xbdc000459 (lot 1) est estimé sur 3 ans sur la base des consommations prévisionnelles définies dans les documents de la consultation”
Source: OJS 2022/S 035-090279 (2022-02-14)