Prestations de séquençage d’exome et/ou du génome humain au profit du laboratoire de génétique humaine de maladies infectieuses à l’unité Inserm U1163

Inserm Dr Paris 5

Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de séquençage d’exome (whole exome sequencing) et/ou du génome (whole genome sequencing) humain au profit du laboratoire de génétique humaine de maladies infectieuses à l’unité Inserm U1163.
La procédure de consultation est un appel d’offres ouvert en application des articles R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Les prestations à réaliser sont définies dans le CCTP du marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Macrogen Europe BV

Qui ?

• Inserm Dr Paris 5

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de recherche › Services de laboratoire de recherche

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-08	Avis de marché
2021-07-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de laboratoire de recherche
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de séquençage d’exome (whole exome sequencing) et/ou du génome (whole genome sequencing) humain au profit du laboratoire de génétique humaine de maladies infectieuses à l’unité Inserm U1163. La procédure de consultation est un appel d’offres ouvert en application des articles R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les prestations à réaliser sont définies dans le CCTP du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de laboratoire de recherche 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Inserm DR Paris 5
Adresse postale: Immeuble Kadence, 86 rue Regnault, CS 81471
Code postal: 75640
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.inserm.fr 🌏
Courrier électronique: achats.paris5@inserm.fr 📧
Téléphone: +33 181707284 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-08 📅
Date limite de soumission: 2021-05-12 📅
Date de publication: 2021-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 071-181205
Numéro JO-S: 71

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La procédure de consultation est un appel d’offres ouvert en application des articles R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Les prestations à réaliser sont définies dans le CCTP du marché.

Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Brève description:

Le laboratoire souhaite rechercher dans les quatre ans qui viennent le rôle de variants rares en région codante dans les infections virales sévères et principalement dans le COVID-19 par analyse de données de séquençage d’exome (whole exome sequencing, WES) et/ou du génome (whole genome sequencing, WGS). Sur la totalité de l'accord cadre, il s’agira de réaliser un WES et/ou un WGS sur plusieurs centaines de sujets.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible trois fois pour une durée de douze mois, sans que sa durée ne puisse excéder quatre ans.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Projet Européen Orchestra.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Inserm U 1163, 5015 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature et d’habilitation du mandataire par ses cotraitants, établie sur papier libre ou sur l’imprimé DC1;

— le formulaire DC2 qui permet de décrire le candidat ou les candidats en cas de groupement, leurs ressources et leurs capacités à répondre au marché d'un point de vue économique, financier, professionnel et technique;

— en cas de sous-traitance, le formulaire de déclaration de sous-traitance DC4 renseigné pour chaque sous-traitant.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois (3) dernières années;

— présentation d'une liste des principales livraisons effectuées et des principaux services fournis au cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cellule achats de l'Inserm DR Paris 5
Adresse postale: Immeuble Kadence, 86 rue Regnault, CS 81471
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75640
Téléphone: +33 181707284 📞
Courrier électronique: julien.roy@inserm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 071-181205 (2021-04-08)

Avis d'attribution de marché (2021-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Immeuble Kadence — 86 rue Regnault — CS 81471

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-20 📅
Date de publication: 2021-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 141-375384
Se réfère à l'avis: 2021/S 071-181205
Numéro JO-S: 141

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le laboratoire souhaite rechercher dans les 4 ans qui viennent le rôle de variants rares en région codante dans les infections virales sévères et principalement dans le Covid-19 par analyse de données de séquençage d’exome (whole exome sequencing, WES) et/ou du génome (whole genome sequencing, WGS). Sur la totalité de l'accord cadre, il s’agira de réaliser un WES et/ou un WGS sur plusieurs centaines de sujets.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Projet Européen orchestra.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Inserm U 1163 — 75015 Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques et d’analyse: Sous critère 1: Aspects techniques utilisés pour la capture et le séquençage, couverture utile du séquençage (40 %),Sous critère 2:Alignement des séquences et contrôles qualité (30 %),Sous critère 3:Forme et contenu du rapport d’analyse et mise à disposition des données (30 %)
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Délais entre la réception des échantillons et la mise à disposition des données générées: Sous critère 1: Délai pour les exomes (50 %), Sous critère 2:Délai pour les génomes (50 %)
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Eléments relatifs à la traçabilité et à la sécurité des données
Procédures pour se conformer à la réglementation RGPD
Critère de coût (nom): Coût des prestations: Coût pour les exomes (50 %), Coût pour les génomes (50 %)
Critère de coût (pondération): 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-06 📅
Nom: Macrogen Europe BV
Commune postale: Amsterdam
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Groot-Amsterdam 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Immeuble Kadence — 86 rue Regnault — CS 81471
Source: OJS 2021/S 141-375384 (2021-07-20)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de recherche et développement et services de conseil connexes (16 nouveaux marchés)

Services de recherche et développement expérimental (8)

Services de recherche (6)