Prestations de séquençage d’exome et/ou du génome humain au profit du laboratoire de génétique humaine de maladies infectieuses à l’unité Inserm U1163

Inserm Dr Paris 5

Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de séquençage d’exome (whole exome sequencing) et/ou du génome (whole genome sequencing) humain au profit du laboratoire de génétique humaine de maladies infectieuses à l’unité Inserm U1163.
La procédure de consultation est un appel d’offres ouvert en application des articles R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Les prestations à réaliser sont définies dans le CCTP du marché.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-08.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-08 Avis de marché
2021-07-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Inserm DR Paris 5
Adresse postale: Immeuble Kadence, 86 rue Regnault, CS 81471
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75640
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 181707284 📞
Courrier électronique: achats.paris5@inserm.fr 📧
Région: Ile-de-France 🏙️
URL: http://www.inserm.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de séquençage d’exome et/ou du génome humain au profit du laboratoire de génétique humaine de maladies infectieuses à l’unité Inserm U1163”
Produits/services: Services de laboratoire de recherche 📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de séquençage d’exome (whole exome sequencing) et/ou du génome (whole genome sequencing) humain au...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰

1️⃣
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Inserm U 1163, 5015 Paris.
Description du marché:
“Le laboratoire souhaite rechercher dans les quatre ans qui viennent le rôle de variants rares en région codante dans les infections virales sévères et...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible trois fois pour une durée de douze mois, sans que sa durée ne puisse excéder quatre ans.”
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Projet Européen Orchestra.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature et d’habilitation du mandataire par ses cotraitants, établie sur papier libre ou sur l’imprimé DC1; — le formulaire DC2 qui...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois (3) dernières années; —...”    Afficher plus
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-12 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-12 13:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) pouvant être introduit depuis le début de la...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cellule achats de l'Inserm DR Paris 5
Adresse postale: Immeuble Kadence, 86 rue Regnault, CS 81471
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75640
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 181707284 📞
Courrier électronique: julien.roy@inserm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 071-181205 (2021-04-08)
Avis d'attribution de marché (2021-07-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Immeuble Kadence — 86 rue Regnault — CS 81471

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Inserm U 1163 — 75015 Paris.
Description du marché:
“Le laboratoire souhaite rechercher dans les 4 ans qui viennent le rôle de variants rares en région codante dans les infections virales sévères et...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Caractéristiques techniques et d’analyse: Sous critère 1: Aspects techniques utilisés pour la capture et le séquençage, couverture utile du séquençage (40...”    Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom):
“Délais entre la réception des échantillons et la mise à disposition des données générées: Sous critère 1: Délai pour les exomes (50 %), Sous critère 2:Délai...”    Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Eléments relatifs à la traçabilité et à la sécurité des données
Critère de qualité (nom): Procédures pour se conformer à la réglementation RGPD
Critère de coût (nom): Coût des prestations: Coût pour les exomes (50 %), Coût pour les génomes (50 %)
Critère de coût (pondération): 40 %
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Projet Européen orchestra.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 071-181205

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: F211PA05013
Titre:
“Prestations de séquençage d’exome et/ou du génome humain au profit du laboratoire de génétique humaine de maladies infectieuses à l’unité Inserm U1163”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Macrogen Europe BV
Commune postale: Amsterdam
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Région: Groot-Amsterdam 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Immeuble Kadence — 86 rue Regnault — CS 81471
Source: OJS 2021/S 141-375384 (2021-07-20)