Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour le parc automobile de la ville de villepinte
2021-A-19”
Produits/services: Équipement de transport et pièces détachées divers📦
Brève description:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour le parc automobile de la ville de villepinte” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“1 Prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour véhicules de marque RENAULT - dACIA Mécaniques et carosseries” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de transport et pièces détachées divers📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour véhicules de marque RENAULT - dACIA Mécaniques et carosseries” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sans minimum et sans maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre sans minimum et sans maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“2 Prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour véhicules de marque peugeot- citroen Mécanique et carosseries” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour véhicules de marque peugeot- citroen Mécanique et carosseries”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“3 Prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour véhicules de marque NISSAN Mécanique et carrosserie” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour véhicules de marque NISSAN Mécanique et carrosserie”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“4 Prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour véhicules de marque PIAGGIO Mécanique et carrosserie” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour véhicules de marque PIAGGIO Mécanique et carrosserie”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“5 Prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour véhicules électriques de marque MEGA Mécaniques et carrosseries” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour véhicules électriques de marque MEGA Mécaniques et carrosseries”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“6 Prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour balayeuse de marque SCARAB Mécaniques et carosserie” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour balayeuse de marque SCARAB Mécaniques et carosserie”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“7 Prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour balayeuse de marque EUROVOIRIE Mécaniques et carosserie” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour balayeuse de marque EUROVOIRIE Mécaniques et carosserie”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“8 Prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour balayeuse de marque DULEVO Mécaniques et carosserie” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour balayeuse de marque DULEVO Mécaniques et carosserie”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“9 Prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour Autocar de marque RENAULT - iRISBUS - tEMSA Mécanique et carosseries” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour Autocar de marque RENAULT - iRISBUS - tEMSA Mécanique et carosseries”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“10 Prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour poids lourds de marque RENAULT - iVECO Mécaniques et carosserie” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour poids lourds de marque RENAULT - iVECO Mécaniques et carosserie”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“11 Prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour le matériel roulant AGRICOLE Mécaniques et carosserie” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour le matériel roulant AGRICOLE Mécaniques et carosserie”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“12 Prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour les engins de CHANTIER Mécaniques et carosserie” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour les engins de CHANTIER Mécaniques et carosserie”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“13 Prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour véhicules électriques de marque BLUECAR Mécaniques et carosserie” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour véhicules électriques de marque BLUECAR Mécaniques et carosserie”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“14 Prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour véhicules électriques de marque LIGIER Mécaniques et carosserie” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour véhicules électriques de marque LIGIER Mécaniques et carosserie”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 15 Prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour balayeuse de marque SCHMIDT Mécaniques et carosserie” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour balayeuse de marque SCHMIDT Mécaniques et carosserie”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-05
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): cette date est à titre indicatif et n'est pas contractuelle
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
“montant estimatif pour l'ensemble des lots 100000 euro(s) par an. Les bons de commandes sont établis au fur et à mesure du besoincet accord cadre est...”
montant estimatif pour l'ensemble des lots 100000 euro(s) par an. Les bons de commandes sont établis au fur et à mesure du besoincet accord cadre est multi-attributaire. L'Accord cadre à bon de commande sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques. (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)la méthode sélectionnée est celle de l'émission des bons de commande dite " en cascade ". Elle consiste à faire appel en priorité aux titulaires les mieux-disant. L'Acheteur contacte donc le titulaire dont l'offre a été classée première. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre dans les délais exigés, l'acheteur s'adresse ensuite au titulaire dont l'offre a été classée seconde et ainsi de suite
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Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articlesl.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articlesl.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2021/S 153-406327 (2021-08-05)
Avis d'attribution de marché (2022-02-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“prestations de réparation et fourniture de pièces
détachées pour le parc automobile de la ville de
villepinte”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 38744.76 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“1 Prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour véhicules de marque RENAULT - dACIA Mécaniques et carrosseries” Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Villepinte
Description du marché:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour véhicules de marque RENAULT - dACIA Mécaniques et carrosseries” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“2 Prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour véhicules de marque peugeot- citroen Mécanique et carrosseries” Description
Description du marché:
“restations de réparation et fourniture de pièces détachées pour véhicules de marque peugeot- citroen Mécanique et carosseries” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Champ d'application du marché
Titre:
“3 Prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour véhicules de marque NISSAN Mécanique et carrosseries” Description
Description du marché:
“Prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour véhicules de marque NISSAN Mécanique et carrosserie”
Description du marché:
“Prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour véhicules électriques de marque MEGA Mécaniques et carrosseries” Champ d'application du marché
Titre:
“6 Prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour balayeuse de marque SCARAB Mécaniques et carrosseries”
Titre:
“7 Prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour balayeuse de marque EUROVOIRIE Mécaniques et carrosseries” Description
Description du marché:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour balayeuse de marque EUROVOIRIE Mécaniques et carrosseries” Champ d'application du marché
Titre:
“8 Prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour balayeuse de marque DULEVO Mécaniques et carrosseries” Description
Description du marché:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour balayeuse de marque DULEVO Mécaniques et carrosseries” Champ d'application du marché
Titre:
“9 Prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour Autocar de marque RENAULT - iRISBUS - tEMSA Mécanique et carrosseries” Description
Description du marché:
“restations de réparation et fourniture de pièces détachées pour Autocar de marque RENAULT - iRISBUS - tEMSA Mécanique et carosseries” Champ d'application du marché
Titre:
“10 Prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour poids lourds de marque RENAULT - iVECO Mécaniques et carrosseries” Description
Description du marché:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour poids lourds de marque RENAULT - iVECO Mécaniques et carrosseries” Champ d'application du marché
Titre:
“11 Prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour le matériel roulant AGRICOLE Mécaniques et carrosseries” Description
Description du marché:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour le matériel roulant AGRICOLE Mécaniques et carosseries” Champ d'application du marché
Titre:
“12 Prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour les engins de CHANTIER Mécaniques et carrosseries” Description
Description du marché:
“restations de réparation et fourniture de pièces détachées pour les engins de CHANTIER Mécaniques et carrosseries” Champ d'application du marché
Titre:
“13 Prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour véhicules électriques de marque BLUECAR Mécaniques et carrosseries” Description
Description du marché:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour véhicules électriques de marque BLUECAR Mécaniques et carrosseries” Champ d'application du marché
Titre:
“14 Prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour véhicules électriques de marque LIGIER Mécaniques et carrosseries” Description
Description du marché:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour véhicules électriques de marque LIGIER Mécaniques et carrosseries” Champ d'application du marché
Titre:
“lot 15 Prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour balayeuse de marque SCHMIDT Mécaniques et carrosseries” Description
Description du marché:
“Prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour balayeuse de marque SCHMIDT Mécaniques et carrosseries”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 153-406327
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat:
“2021-A-19 RÉPARATION ET FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR LE PARC AUTOMOBILE DE VILLEPINTE”
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour véhicules de marque RENAULT - dACIA Mécaniques et carosseries”
Date de conclusion du contrat: 2022-01-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: nep car (societe des garages de villepinte)
Commune postale: 7/9 Avenue Georges Clémenceau
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1347.54 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38744.76 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour véhicules de marque peugeot- citroen Mécanique et carosseries” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nom et adresse du contractant
Code postal: 93420
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1274.26 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38744.76 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour véhicules de marque NISSAN Mécanique et carrosserie”
Date de conclusion du contrat: 2022-01-03 📅
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 7/9 avenue Georges Clémenceau
Commune postale: Villepinte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 458.20 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38744.76 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour véhicules de marque PIAGGIO Mécanique et carrosserie” Nom et adresse du contractant
Nom: urbacar
Adresse postale: 125 BOULEVARD Robert Schuman
Commune postale: Gargan
Code postal: 93190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 981.63 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38744.76 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour véhicules électriques de marque MEGA Mécaniques et carrosseries” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1075.79 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38744.76 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour balayeuse de marque SCARAB Mécaniques et carosserie” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour balayeuse de marque EUROVOIRIE Mécaniques et carosserie” Nom et adresse du contractant
Nom: bucher municipal
Commune postale: 40 Avenue Eugene Gazeau
Code postal: 60300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1513.15 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38744.76 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour balayeuse de marque DULEVO Mécaniques et carrosseries”
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour Autocar de marque RENAULT - IRISBUS - tEMSA Mécanique et carosseries” Nom et adresse du contractant
Nom: nord carrosserie
Adresse postale: 2 rue du grand puits
Commune postale: Villeron
Code postal: 95380
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1715.90 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38744.76 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour poids lourds de marque RENAULT - iVECO Mécaniques et carosserie” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1027.14 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38744.76 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour le matériel roulant AGRICOLE Mécaniques et carosserie”
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour les engins de CHANTIER Mécaniques et carrosseries”
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour véhicules électriques de marque BLUECAR Mécaniques et carrosseries”
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour véhicules électriques de marque LIGIER Mécaniques et carosserie” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: sas pascal arnould environnement expert nett
Adresse postale: parc d'activités Buchelay 3000-8 avenue de la Durance
Commune postale: Buchelay
Code postal: 78200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 292.58 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38744.76 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“prestations de réparation et fourniture de pièces détachées pour balayeuse de marque SCHMIDT Mécaniques et carosserie”
Source: OJS 2022/S 026-065903 (2022-02-02)