Prestations de nettoyage et/ou bionettoyage des locaux des hôpitaux Armand Trousseau, Saint-Antoine et La Roche-Guyon

Assistance publique hopitaux de Paris

Prestations de nettoyage et/ou bionettoyage des locaux des hôpitaux Armand Trousseau, Saint-Antoine et La Roche-Guyon, établissements du groupe hospitalo-universitaire APHP Sorbonne université.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Assistance publique hopitaux de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-10	Avis de marché
2021-11-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: AP-HP.SU21-033
Brève description:

Prestations de nettoyage et/ou bionettoyage des locaux des hôpitaux Armand Trousseau, Saint-Antoine et La Roche-Guyon, établissements du groupe hospitalo-universitaire APHP Sorbonne université.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hôpitaux de Paris
Adresse postale: 47-83 boulevard de l'Hôpital
Code postal: 75651
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Courrier électronique: ghps.marche@psl.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 142176182 📞
Fax: +33 142176090 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=755779&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-10 📅
Date limite de soumission: 2021-06-28 📅
Date de publication: 2021-05-14 📅
Date de début: 2021-11-01 📅
Date de fin: 2024-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 093-243293
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique; à prix révisables au sens de l'article R. 2112-13 du code de la commande publique. En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité éonomique.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage et/ou bionettoyage des locaux du site Armand Trousseau
Numéro du lot: 1
Brève description: Prestations de nettoyage et/ou bionettoyage des locaux du site Armand Trousseau.
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter du 1.11.2021, renouvelable trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 30.11.2024, dans la limite de 37 mois au maximum.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Prestations de nettoyage et/ou bionettoyage des locaux du site de Saint-Antoine
Numéro du lot: 2
Brève description: Prestations de nettoyage et/ou bionettoyage des locaux du site de Saint-Antoine.
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage et/ou bionettoyage des locaux du site de La Roche-Guyon
Numéro du lot: 3
Brève description: Prestations de nettoyage et/ou bionettoyage des locaux de La Roche-Guyon.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

26 rue Docteur Arnold Netter — 75012 Paris.

184 rue du Faubourg Saint-Antoine — 75012 Paris.

1 rue de l'Hôpital — 95780 La Roche-Guyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description succincte des conditions:

— les candidats doivent utiliser les formulaires de déclaration du candidat DC1 et DC2;

— la copie du (ou des jugements), si le candidat est en redressement judiciaire;

— un extrait du KBIS (datant de moins de trois mois à la date d'envoi de la candidature) ainsi que l'indication du capital social. Les entreprises nouvellement créées produisent une copie du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalité des entreprises. En vertu du décret nº 2011-1601 du 21.11.2011, la transmission de l'attestation relative aux obligations de déclarations et aussi au paiement des cotisations. Cette attestation sera délivrée par l'Urssaf;

— la liste des travailleurs étrangers. Si le candidat n'emploie pas de travailleurs étrangers, une déclaration sur l'honneur sera fournie en ce sens.

Situation économique et financière: Liste et description succincte des critères de sélection: imprimé DC2.
Capacité technique et professionnelle: Liste et description succincte des critères de sélection: imprimé DC2.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Direction générale, cellule marché
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=755779&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le calendrier prévisionnel est fixé en 2024.

Le marché est conclu avec un montant minimal représenté par le montant de l'offre valorisée du titulaire sur la première année du marché et un montant maximal (150 %) du montant de l'offre valorisé pour la durée du marché.

La date limite pour toute question est fixée au 15.6.2021 à 16h00.

Délai de validité des offres: 180 jours.

Visite: individuelle et obligatoire fixée jusqu'au 14.6.2021 à 12h00 conformément à l'article 2.16 du règlement de la consultation.

L'offre de chaque candidat devra également contenir les documents suivants:

— l'acte d'engagement par lot complété, accompagné de son annexe financière (format Word et Excel) et l'annexe relative à la clause sociale, datés et signés électroniquement;

— dans le cas de groupement autorisé de candidats, l'acte d'engagement ainsi que son annexe financière devront être signés par le mandataire expressément désigné et tous les membres.

Le candidat est tenu de répondre à la totalité des prestations désignées et respecter la présentation de l'annexe financière définie par l'administration. Tout ajout ou suppression entraînera l'élimination du candidat;

— les annexes (cadre de réponse technique et développement durable) jointes au CCTP datées et signées électroniquement;

— le candidat, devra joindre un mémoire technique également daté et signé électroniquement;

— l'attestation fiscale ou équivalent délivrée en 2021 par le comptable public ou équivalent;

— pour les candidats établis dans un État autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article R. 2143-5 du code de la commande publique. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français;

— le CCAP et ses annexes;

— le CCTP et ses annexes, datés, signés électroniquement;

— l'attestation de visite obligatoire;

— imprimé DC4 ou équivalent;

— en cas de sous-traitance, date et signature électroniques;

— un RIB ou RIP;

— une facture vierge;

— toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des CAT, des ateliers protégés ou des ateliers de réinsertion sociale;

— le manuel «Assurance Qualité», si la société est certifiée selon la norme ISO 9001;

— si le signataire des pièces de ce marché n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au signataire des pièces est nécessaire;

— les références de prestations similaires;

— une copie de la police d'assurance de responsabilité civile;

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisé et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Les offres seront appréciées à l'appui de la liste des critères pondérés suivants:

— critère 1: analyse technique de l'offre (coefficient: 60 %);

—— sous-critère A: ressources humaines (pondération: 30 %);

—— sous-critère B: organisation de la prestation (pondération: 40 %);

—— sous-critère C: implication dans le développement durable (pondération: 30 %).

Les offres techniques qui n'obtiendraient pas la moyenne des points seraient jugées inappropriées ou irrégulières et donc éliminées comme le prévoit l'article R. 2152-1 du code de la commande publique;

— critère 2: prix de la prestation (coefficient 40 %).

La note sur 100 sera calculée selon la formule suivante: note = [1 - ((offre-offre moins disante) /(offre moins disante))] x 100. La note sera ensuite pondérée à 40 %.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 093-243293 (2021-05-10)

Avis d'attribution de marché (2021-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

prestations de nettoyage et/ou bionettoyage des locaux des hôpitaux Armand Trousseau, Saint Antoine et La Roche Guyon, établissements du groupe hospitalo-universitaire APHP Sorbonne Université

Valeur totale du marché: 12335828.48 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: assistance publique hopitaux de paris
Adresse postale: 47/83 boulevard de l'hôpital

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-12 📅
Date de publication: 2021-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 223-587562
Se réfère à l'avis: 2021/S 093-243293
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires

le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/11/2021, renouvelable trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 30/11/2021 dans la limite de 37 mois maximum.En application de l'article R.2162-4 du code de la commande publique, le marché est conclu avec un montant minimum et avec un montant maximum.Le groupe hospitalo-universitaire s'engage sur un montant minimum représenté par le montant de l'offre valorisée du titulaire sur la première année du marchéle titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 150% du montant de l'offre valorisée sur la durée du marché.Pour le lot no1 : montant minimum 1 759 438,69 euro(s) HT - montant maximum 6 780 181,08 euro(s) HtPour le lot no2 ; montant minimum 1 052 646,26 euro(s) HT - montant maximum 4 865 751,47 euro(s) HtPour le lot no3 : montant minimum 149 287,20 euro(s) HT - montant maximum 689 895,93 euro(s) HtLes offres sont appréciées à l'appui de la liste des critères pondérés et publiés dans l'avis d'appel public à la concurrence pour la consultation.- critère 1 : Analyse technique de l'offre (coefficient : 60%)- sous-Critère A : ressources humaines (pondération : 30 %)- sous-Critère B : organisation de la prestation (pondération : 40 %)- sous-Critère C : implication dans le développement durable (pondération : 30 %)Les offres techniques qui n'obtiendraient pas la moyenne des points seraient jugées inappropriées ou irrégulières et donc éliminées comme le prévoit l'article R 2152-1 du code de la commande publique. - critère 2 : Prix de la prestation (coefficient 40%)la note sur 100 sera calculée selon la formule suivante :Note = [1-((Offre-Offre moins disante)/offre moins disante))] x 100la note sera ensuite pondérée à 40%

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: prestations de nettoyage et/ou bionettoyage des locaux du site Armand Trousseau
Brève description: prestations de nettoyage et/ou bionettoyage des locaux du site Armand Trousseau
Intitulé du lot: prestations de nettoyage et/ou bionettoyage des locaux du site de Saint Antoine
Brève description: prestations de nettoyage et/ou bionettoyage des locaux du site de Saint Antoine
Intitulé du lot: prestations de nettoyage et/ou bionettoyage des locaux du site de La Roche Guyon
Brève description: prestations de nettoyage et/ou bionettoyage des locaux de La Roche Guyon
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

26 rue Docteur Arnold Netter - 75012 Paris

184, rue du Faubourg Saint Antoine - 75012 Paris

1, rue de l'hôpital - 95780 La Roche Guyon

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Analyse technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-11 📅
Nom: elior services proprete et sante
Adresse postale: 11, allée de l'arche
Commune postale: Paris-la-Défense
Code postal: 92032
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Valeur totale du marché: 6780181.08 EUR 💰
Nom: arc en ciel sante
Adresse postale: 22 rue Vladimir Jankélévitch
Commune postale: Emerainville
Code postal: 77184
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 4865751.47 EUR 💰
Nom: novasol
Adresse postale: bâtiment Hermès - 4 rue René Razel
Commune postale: Saclay
Code postal: 91400
Valeur totale du marché: 689895.93 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2021/S 223-587562 (2021-11-12)

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