Prestations de nettoyage et d'hygiène des locaux occupés par l'INPI
Institut national de la propriété industrielle
Les marchés en présence ont pour objet les prestations de nettoyage et d'hygiène des locaux occupés par l'INPI.
Le détail des prestations attendues figure dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de chaque lot.
Le délai de réception des offres était de 2021-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-04-23 | Avis de marché |
| 2021-05-11 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2021-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: INPI-1509
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national de la propriété industrielle
Adresse postale: 15 rue des Minimes, CS 50001
Code postal: 92677
Commune postale: Courbevoie Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.inpi.fr 🌏
Courrier électronique: achats@inpi.fr 📧
Téléphone: +33 156658405 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=744275&orgAcronyme=a4n 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=744275&orgAcronyme=a4n 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-23 📅
Date limite de soumission: 2021-05-25 📅
Date de publication: 2021-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 082-211783
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Site de Courbevoie
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Site de Lille
Numéro du lot: 2
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Site de Compiègne
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Site de Rennes
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Site de Bordeaux
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Site de Marseille
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Site de Nancy
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Site de Toulouse
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Site de Grenoble
Numéro du lot: 10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-05-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Courbevoie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=744275&orgAcronyme=a4n 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=744275&orgAcronyme=a4n 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 082-211783 (2021-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: INPI-1509
Brève description:
Les marchés en présence ont pour objet les prestations de nettoyage et d'hygiène des locaux occupés par l'INPI.
Le détail des prestations attendues figure dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national de la propriété industrielle
Adresse postale: 15 rue des Minimes, CS 50001
Code postal: 92677
Commune postale: Courbevoie Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.inpi.fr 🌏
Courrier électronique: achats@inpi.fr 📧
Téléphone: +33 156658405 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=744275&orgAcronyme=a4n 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=744275&orgAcronyme=a4n 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-23 📅
Date limite de soumission: 2021-05-25 📅
Date de publication: 2021-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 082-211783
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Les prestations et leurs spécifications techniques sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières relatifs à chaque lot.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les marchés en présence ont pour objet les prestations de nettoyage et d'hygiène des locaux occupés par l'INPI.
Le détail des prestations attendues figure dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de chaque lot.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prestations de nettoyage et d'hygiène des locaux occupés par l'Institut national de la propriété industrielle (INPI).
Durée de l'accord: 48 mois Description des renouvellements:
Chaque marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il sera reconduit tacitement par période d'une année. La durée totale ne pourra pas excéder quatre années.
L'INPI pourra prendre chaque année et au plus tard dans un délai de 120 jours avant la fin de la période annuelle,
La décision de ne pas reconduire chaque marché, sans que le titulaire puisse la refuser.
Numéro du lot: 2
Description des renouvellements:
Chaque marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il sera reconduit tacitement par période d'une année. La durée totale ne pourra pas excéder quatre années. L'INPI pourra prendre chaque année et au plus tard dans un délai de 120 jours avant la fin de la période annuelle, la décision de ne pas reconduire chaque marché, sans que le titulaire puisse la refuser.
Afficher plus
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Site de Rennes
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Site de Bordeaux
Numéro du lot: 5
Brève description:
Le présent marché a pour objet les prestations de nettoyage et d'hygiène des locaux occupés par l'INPI.
Intitulé du lot: Site de Lyon
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Site de Marseille
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Site de Nancy
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Site de Toulouse
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Site de Grenoble
Numéro du lot: 10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les locaux concernés sont les bâtiments A et B du siège de l'INPI, 15 rue des Minimes — 92400 Courbevoie.
Les locaux concernés sont les bâtiments de Lille (deux corps de bâtiments) situés 97 boulevard Carnot.
Les locaux concernés sont les bâtiments de Compiègne situés 7 rue Édouard Belin, ZAC des Mercières.
Cesson-Sévigné (Rennes), 15 rue du Chêne Germain.
1 place Lainé, au 3
Lyon, 12 quai Perrache (2
Marseille, 2/4 place d'Arvieux dans le 2
Nancy, 2/4 rue du Cardinal Tisserant.
Toulouse, 2 impasse Marcel Chalard.
Grenoble, 5 place Robert Schumann.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-05-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Courbevoie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=744275&orgAcronyme=a4n 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=744275&orgAcronyme=a4n 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 082-211783 (2021-04-23)
Informations complémentaires (2021-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 15 rue des Minimes — CS 50001
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-11 📅
Date limite de soumission: 2021-06-01 📅
Date de publication: 2021-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 093-244759
Se réfère à l'avis: 2021/S 082-211783
Numéro JO-S: 93
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle «commande publique»
Source: OJS 2021/S 093-244759 (2021-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les marchés en présence ont pour objet les prestations de nettoyage et d'hygiène des locaux occupés par l'INPI. Le détail des prestations attendues figure dans le Cahier clauses techniques particulières (CCTP) de chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 15 rue des Minimes — CS 50001
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-11 📅
Date limite de soumission: 2021-06-01 📅
Date de publication: 2021-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 093-244759
Se réfère à l'avis: 2021/S 082-211783
Numéro JO-S: 93
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle «commande publique»
Source: OJS 2021/S 093-244759 (2021-05-11)
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