Les marchés en présence ont pour objet les prestations de nettoyage et d'hygiène des locaux occupés par l'INPI.
Le détail des prestations attendues figure dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-25.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-23.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage et d'hygiène des locaux occupés par l'INPI
INPI-1509
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“Les marchés en présence ont pour objet les prestations de nettoyage et d'hygiène des locaux occupés par l'INPI.
Le détail des prestations attendues figure...”
Brève description
Les marchés en présence ont pour objet les prestations de nettoyage et d'hygiène des locaux occupés par l'INPI.
Le détail des prestations attendues figure dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de chaque lot.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Site de Courbevoie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les locaux concernés sont les bâtiments A et B du siège de l'INPI, 15 rue des Minimes — 92400 Courbevoie.”
Description du marché:
“Prestations de nettoyage et d'hygiène des locaux occupés par l'Institut national de la propriété industrielle (INPI).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il sera reconduit tacitement par période d'une année. La durée totale...”
Description des renouvellements
Chaque marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il sera reconduit tacitement par période d'une année. La durée totale ne pourra pas excéder quatre années.
L'INPI pourra prendre chaque année et au plus tard dans un délai de 120 jours avant la fin de la période annuelle,
La décision de ne pas reconduire chaque marché, sans que le titulaire puisse la refuser.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Site de Lille
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les locaux concernés sont les bâtiments de Lille (deux corps de bâtiments) situés 97 boulevard Carnot.”
Description des renouvellements:
“Chaque marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il sera reconduit tacitement par période d'une année. La durée totale...”
Description des renouvellements
Chaque marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il sera reconduit tacitement par période d'une année. La durée totale ne pourra pas excéder quatre années. L'INPI pourra prendre chaque année et au plus tard dans un délai de 120 jours avant la fin de la période annuelle, la décision de ne pas reconduire chaque marché, sans que le titulaire puisse la refuser.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Site de Compiègne
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les locaux concernés sont les bâtiments de Compiègne situés 7 rue Édouard Belin, ZAC des Mercières.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Site de Rennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Cesson-Sévigné (Rennes), 15 rue du Chêne Germain.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Site de Bordeaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 1 place Lainé, au 3 étage de l'immeuble de la Bourse — Bordeaux.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet les prestations de nettoyage et d'hygiène des locaux occupés par l'INPI.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Site de Lyon
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lyon, 12 quai Perrache (2 arrondissement).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Site de Marseille
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Marseille, 2/4 place d'Arvieux dans le 2 arrondissement.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Site de Nancy
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Nancy, 2/4 rue du Cardinal Tisserant.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Site de Toulouse
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse, 2 impasse Marcel Chalard.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Site de Grenoble
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble, 5 place Robert Schumann.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-25
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Courbevoie.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations complémentaires
“Les prestations et leurs spécifications techniques sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières relatifs à chaque lot.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 13013400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2021/S 082-211783 (2021-04-23)
Informations complémentaires (2021-05-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 15 rue des Minimes — CS 50001
Personne de contact: Pôle «commande publique»
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les marchés en présence ont pour objet les prestations de nettoyage et d'hygiène des locaux occupés par l'INPI. Le détail des prestations attendues figure...”
Brève description
Les marchés en présence ont pour objet les prestations de nettoyage et d'hygiène des locaux occupés par l'INPI. Le détail des prestations attendues figure dans le Cahier clauses techniques particulières (CCTP) de chaque lot.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 082-211783
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Les prestations et leurs spécifications techniques sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières relatifs à chaque lot.” Nouvelle valeur
Texte:
“Les prestations et leurs spécifications techniques sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières relatifs à chaque lot.
Les lots sont...”
Texte
Les prestations et leurs spécifications techniques sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières relatifs à chaque lot.
Les lots sont des marchés composites comprenant pour chacun:
— une partie ordinaire traitée à prix forfaitaires;
— une partie unitaire traitée en accord-cadre à bons de commande sans montant minimal, ni montant maximal.
Les candidats devront obligatoirement effectuer une visite de tous les espaces à entretenir avant la remise de leur offre.
Les informations relatives à la visite se trouve à l'article 4 du règlement de la consultation.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-05-25 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-06-01 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-05-25 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-06-01 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2021/S 093-244759 (2021-05-11)