Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux et de la vitrerie des sites dépendant de la mairie de Montpellier.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 5 102 400,00 EUR soit un montant total annuel estimé à 1 275 600 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-28.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux et de la vitrerie des sites dépendant de la mairie de Montpellier”
Produits/services: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Brève description:
“Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux et de la vitrerie des sites dépendant de la mairie de Montpellier.
Forme de marché: à bons de commande...”
Brève description
Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux et de la vitrerie des sites dépendant de la mairie de Montpellier.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 5 102 400,00 EUR soit un montant total annuel estimé à 1 275 600 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 5 102 400 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maisons pour tous
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“Maisons pour tous (MPT) salle Rosecchi + maison des rapatriés, MPT P E Victor, MPT Chamson, MPT M Curie, MPT M Mercouri, MPT Rosa Parks, MPT Ricome +...”
Description du marché
Maisons pour tous (MPT) salle Rosecchi + maison des rapatriés, MPT P E Victor, MPT Chamson, MPT M Curie, MPT M Mercouri, MPT Rosa Parks, MPT Ricome + Théâtre, MPT G Sand, MPT A Sarrazin, MPT Escoutaïre, MPT M Colucci, MPT M Pagnol, MPT A Camus, MPT F Villon, MPT G Brassens, MPT F Chopin, MPT Voltaire, MPT L Lagrange, MPT B Vian, MPT JP Caillens, MPT A Dubout, MPT Saint-Exupéry, MPT A F Guillerme.
Montant estimé annuel: 250 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Équipements sportifs, gymnases.
Montant estimé annuel: 65 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Mairies de proximité, bureaux, postes de police, bâtiments communaux.
Montant estimé annuel: 215 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 860 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: GS Croix d'Argent Cévennes.
Montant estimé annuel: 135 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 540 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: GS Mosson/Hôpitaux-Facultés.
Montant estimé annuel: 150 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Port Marianne — Près d'Arènes— centre.
Montant estimé annuel: 120 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Vitreries et huisseries des trois unités territoriales.
Montant estimé annuel: 115 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 460 000 💰
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Centre municipal Garosud.
Montant estimé annuel: 75 600 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 302 400 💰
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Équipements culturels, salles d'expositions et salles de spectacle.
Montant estimé annuel: 40 800 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 163 200 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Relais d'assistants maternels
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Relais d'assistants maternels (RAM).
Montant estimé annuel: 26 230 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 104 920 💰
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Parc zoologique de Lunaret.
Montant estimé annuel: 82 970 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 331 880 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1).” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans l'annexe du CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans l'annexe du CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres, budget de la ville. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-28
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Si l'accord-cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2025. Sinon, nouvel avis en 2022, 2023 et 2024.” Informations complémentaires
“Numéro de la consultation: V1d0041ai. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante:...”
Numéro de la consultation: V1d0041ai. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://marches.montpellier3m.fr — L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. À défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Une visite sur site est obligatoire pour les lots 8 et 11. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Voir le règlement de consultation pour les modalités. En application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale obligatoire d'insertion et de promotion de l'emploi pour les lots 1 et 3. En application des dispositions de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale sous la forme de lots réservés aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs défavorisés pour les lots 2, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10 et 11 ainsi qu'une clause sociale de formation pour tous les lots. Le titulaire du marché des lots 1, 3, 8, 9, et 11 devra se conformer, concernant les modalités de reprise du personnel employé par le précédent prestataire, aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, notamment l'article L. 1224-1 et L. 1224-2 du code du travail et la convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26.7.2011 applicable au personnel des activités objet du présent marché.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2021/S 082-211657 (2021-04-23)
Informations complémentaires (2021-05-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 place Georges Frêche
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Personne de contact: Direction adjointe «Études, rédaction et procédures commande publique»
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux et de la vitrerie des sites dépendant de la mairie de Montpellier. Forme de marché: à bons de commande...”
Brève description
Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux et de la vitrerie des sites dépendant de la mairie de Montpellier. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 5 102 400,00 EUR soit un montant total annuel estimé à 1 275 600 EUR HT.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 082-211657
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-05-28 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-06-10 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-05-28 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-06-10 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2021/S 102-269101 (2021-05-25)
Avis d'attribution de marché (2022-01-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 21340172201787
Adresse postale: 1, Place Georges Frêche Cedex 2
Commune postale: 34267 Montpellier
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de nettoyage et D'Entretien des locaux et de la vitrerie des sites dependant de la mairie de montpellier
V0D0041AI”
Brève description:
“Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux et de la vitrerie des
sites dépendant de la mairie de Montpellierforme de marché : à bons de commande...”
Brève description
Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux et de la vitrerie des
sites dépendant de la mairie de Montpellierforme de marché : à bons de commande sans
minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu
pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord cadre : 5 102 400,00 euro(s) soit un montant total annuel estimé à 1 275 600 euros (H.T.).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 168 591 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: maisons pour tous
Description
Description du marché:
“maisons Pour Tous (Mpt) Salle Rosecchi + Maison des rapatriés,
mpt p e Victor, MPT Chamson, mpt m Curie, mpt m Mercouri, MPT Rosa Parks, Mpt
Ricome +...”
Description du marché
maisons Pour Tous (Mpt) Salle Rosecchi + Maison des rapatriés,
mpt p e Victor, MPT Chamson, mpt m Curie, mpt m Mercouri, MPT Rosa Parks, Mpt
Ricome + Théâtre, mpt g Sand, mpt a Sarrazin, MPT Escoutaïre, mpt m Colucci, MPT M
Pagnol, mpt a Camus, mpt f Villon, mpt g Brassens, mpt f Chopin, MPT Voltaire, Mpt
L Lagrange, mpt b Vian, mpt jp Caillens, mpt a Dubout, MPT St Exupery, mpt a F
Guillerme Montant estimé annuel : 250 000 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%
Informations sur les options
Description des options:
“possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou
plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires” Champ d'application du marché
Titre: equipements sportifs, gymnases
Description
Description du marché: equipements sportifs, gymnases Montant estimé annuel : 65 000 euros (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre: mairies de proximites, bureaux, postes de police, batiments communaux
Description
Description du marché:
“mairies de proximité, bureaux, postes de police, bâtiments
communaux Montant estimé annuel : 215 000 euros (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: gs croix D'Argent CEVENNES
Description
Description du marché: gs Croix d'argent Cévennes Montant estimé annuel : 135 000 euros (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre: gs mosson - hOPITAUX - fACULTES
Description
Description du marché: gs Mosson- hôpitaux-Facultés Montant estimé annuel : 150 000 euros (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre: gs port marianne - pRES D'Arenes - cENTRE
Description
Description du marché:
“port Marianne - près d'arènes - centre Montant estimé annuel :120 000 euros (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: vitreries et huisseries des 3 unites territoriales
Description
Description du marché:
“vitreries et huisseries des 3 Unités Territoriales Montant estimé annuel : 115 000 euros (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: centre municipal garosud
Description
Description du marché: centre Municipal Garosud Montant estimé annuel : 75 600 euros (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre: equipements culturels, salles D'Expositions et salles de spectacle
Description
Description du marché:
“equipements culturels, salles d'expositions et salles de spectacle
montant estimé annuel : 40 800 euros (H.T.).” Informations sur les options
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou
plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires” Champ d'application du marché
Titre: relais assistants maternels (ram)
Description
Description du marché:
“relais d'assistants Maternels (Ram) Montant estimé annuel : 26 230 euros (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: parc zoologique de lunaret
Description
Description du marché: parc Zoologique de Lunaret Montant estimé annuel : 82 970 euros (H.T.).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 082-211657
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: V0D0041AI
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: maisons pour tous
Date de conclusion du contrat: 2021-11-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sud service sas
Commune postale: Castelnau-le-Lez
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 282 873 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: equipements sportifs, gymnases
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: scic sas hygie
Commune postale: Montpellier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 260 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 569 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: mairies de proximites, bureaux, postes de police, batiments communaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 860 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 807 994 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: gs croix D'Argent CEVENNES
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 540 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 482 636 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: gs mosson - hOPITAX-FACULTES
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 482 636 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: port marianne - pRES D'Arenes - cENTRE
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 480 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 482 636 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: vitreries huisseries d 3 unites territoriales
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 460 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 451 720 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: centre municipal garosud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 302 400 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 173 075 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: n insertion
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 163 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 275 901 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: relais assistants maternels (ram)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 104 920 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74 035 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: parc zoologique de lunaret
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 331 880 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 394 510 💰
“le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact :...”
le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Elisabeth Léotard, tél : 04 67 13 73 91 ; mail : e.leotard@montpellier3m.fr. S'Agissant d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du marché/lot correspond au montant estimé du marché/lot. Pour chaque lot : l'analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif. Pour chaque lot les montants pour 4 ans du DQE du candidat retenu s'élèvent à : lot 1 / 282 873 euros HT ; 2 / 260 569 euros HT ; 3 / 807 994 euros HT ; 4 / 482 636 euros HT ; 5 / 482 636 euros HT ; 6 / 482 636euros HT ; 7 / 451 720 euros HT ; 8 / 173 075 euros HT ; 9 / 275 901 euros HT ; 10 / 74 035 euros HT ; 11 / 394 510 euros (H.T.).
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de montpellier
Commune postale: Montpellier
Téléphone: +33 467548100📞
Fax: +33 467548156 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de montpellier
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Fax: +33 467548156 📠
Source: OJS 2022/S 025-063046 (2022-01-31)