La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire qui sera exécutée au fur et à mesure de l'émission de bons de commande avec par période un minimum de 80 000 EUR HT et un maximum de 200 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-12.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de mise en culture, mise en œuvre, entretien et dépose des colonnes végétalisées de la rue Jeanne d'Arc
V21f0112”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire qui sera exécutée au fur et à mesure de l'émission de bons de commande avec par...”
Brève description
La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire qui sera exécutée au fur et à mesure de l'émission de bons de commande avec par période un minimum de 80 000 EUR HT et un maximum de 200 000 EUR HT.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services liés à la production agricole📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché:
“La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire qui sera exécutée au fur et à mesure de l'émission de bons de commande avec par...”
Description du marché
La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire qui sera exécutée au fur et à mesure de l'émission de bons de commande avec par période un minimum de 80 000 EUR HT et un maximum de 200 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre du mémoire
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant global du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible trois fois, de manière expresse, pour une durée d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et...”
Liste et brève description des conditions
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur, disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents;
— un formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales prestations, en rapport avec la nature de la présente consultation, effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales prestations, en rapport avec la nature de la présente consultation, effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations fournies sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-12
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
La transmission des offres et questions, par courriel, n'est pas autorisée.
Sous-critères de la valeur technique appréciée au regard du cadre du mémoire décomposée comme suit:
a) qualité de la méthodologie d'exécution pour chaque type de prestation comme déclinée dans le bordereau des prix et tenant compte de l'impact de la proximité du tramway (gestion des accès, sécurité, respect des procédures d'intervention à proximité du tramway) (note sur 10 points/sous-pondération 35 %);
b) qualité des méthodes mises en œuvre pour la culture des plantes dans le cadre d'une démarche respectueuse de l'environnement (origine des graines ou jeunes plants, nature des substrats mis en œuvre, nature des fertilisations, mode de contrôle des parasites et maladies…) (note sur 10 points/sous-pondération 15 %);
c) qualité des moyens humains et matériels destinés à assurer les prestations (note sur 10 points/sous-pondération 10 %).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 112-293363 (2021-06-07)
Avis d'attribution de marché (2021-11-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville d'orléans
Adresse postale: place de l'etape
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de mise en culture, mise en oeuvre, entretien et dépose des colonnes végétalisées de la rue Jeanne d'arc
V21f0112”
Brève description:
“la présente consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire qui sera exécutée au fur et à mesure de l'émission de bons de commande avec par...”
Brève description
la présente consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire qui sera exécutée au fur et à mesure de l'émission de bons de commande avec par période un minimum de 80 000 euro(s) Ht et un maximum de 200 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Description
Description du marché:
“la présente consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire qui sera exécutée au fur et à mesure de l'émission de bons de commande avec par...”
Description du marché
la présente consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire qui sera exécutée au fur et à mesure de l'émission de bons de commande avec par période un minimum de 80 000 euro(s) Ht et un maximum de 200 000 euro(s) (H.T.).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 112-293363
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: V21470r
Date de conclusion du contrat: 2021-10-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: bourdin Paysage
Adresse postale: 29 rue des Frères Lumière
Commune postale: Chécy
Code postal: 45430
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
“accord-Cadre à bons de commande passé avec un minimum annuel de 80 000 euro(s) Ht et un maximum annuel de 200 000 euro(s) (H.T.). Le montant indiqué...”
accord-Cadre à bons de commande passé avec un minimum annuel de 80 000 euro(s) Ht et un maximum annuel de 200 000 euro(s) (H.T.). Le montant indiqué ci-dessus correspond au montant maximum pour la période totale soit 4 ans.La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Source: OJS 2021/S 220-579438 (2021-11-08)