Il s'agit de marchés à prix mixtes, en plus des prestations forfaitaires, Tisséo pourra commander des prestations sur la base du bordereau des prix unitaires. Les prestations sont divisées en deux lots. Les marchés sont conclus pour une durée de huit ans à compter du 1.1.2022 ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure. Les marchés sont conclus sans minimum mais avec maximum sur la partie à bons de commande. Le lot 1 est conclu pour un montant maximal de 3 000 000 EUR HT et le lot 2 est conclu pour un montant maximal de 3 000 000 EUR HT. Le lot 1 concerne la maintenance des équipements, installations de chauffage, ventilation et climatisation. Le lot 2 concerne la maintenance des équipements, installations électriques et détection incendie, détection gaz. Est inclu dans chaque marché un contrat de performance énergétique. Périmètre géographique: réseau Bus — tramway — siège Mesplé — Téléo — kiosques Bus. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-26.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-07-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Numéro de référence: 21-074
Brève description:
Il s'agit de marchés à prix mixtes, en plus des prestations forfaitaires, Tisséo pourra commander des prestations sur la base du bordereau des prix unitaires. Les prestations sont divisées en deux lots. Les marchés sont conclus pour une durée de huit ans à compter du 1.1.2022 ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure. Les marchés sont conclus sans minimum mais avec maximum sur la partie à bons de commande. Le lot 1 est conclu pour un montant maximal de 3 000 000 EUR HT et le lot 2 est conclu pour un montant maximal de 3 000 000 EUR HT. Le lot 1 concerne la maintenance des équipements, installations de chauffage, ventilation et climatisation. Le lot 2 concerne la maintenance des équipements, installations électriques et détection incendie, détection gaz. Est inclu dans chaque marché un contrat de performance énergétique.
Périmètre géographique: réseau Bus — tramway — siège Mesplé — Téléo — kiosques Bus. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Il s'agit de marchés à prix mixtes, en plus des prestations forfaitaires, Tisséo pourra commander des prestations sur la base du bordereau des prix unitaires. Les prestations sont divisées en deux lots. Les marchés sont conclus pour une durée de huit ans à compter du 1.1.2022 ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure. Les marchés sont conclus sans minimum mais avec maximum sur la partie à bons de commande. Le lot 1 est conclu pour un montant maximal de 3 000 000 EUR HT et le lot 2 est conclu pour un montant maximal de 3 000 000 EUR HT. Le lot 1 concerne la maintenance des équipements, installations de chauffage, ventilation et climatisation. Le lot 2 concerne la maintenance des équipements, installations électriques et détection incendie, détection gaz. Est inclu dans chaque marché un contrat de performance énergétique.
Périmètre géographique: réseau Bus — tramway — siège Mesplé — Téléo — kiosques Bus. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-07-20 📅
Date limite de soumission: 2021-08-26 📅
Date de publication: 2021-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 141-376434
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Le présent marché a pour objet la maintenance de ses équipements, installations de chauffage, ventilation et climatisation du patrimoine Bus — tramway et siège Mesplé — Téléo — kiosques. Est inclus dans le marché de maintenance, l'engagement de performance énergétique des installations CVC sur les sites Bus/Tram/Siège.
Le présent marché a pour objet la maintenance de ses équipements, installations de chauffage, ventilation et climatisation du patrimoine Bus — tramway et siège Mesplé — Téléo — kiosques. Est inclus dans le marché de maintenance, l'engagement de performance énergétique des installations CVC sur les sites Bus/Tram/Siège.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de marchés à prix mixtes, en plus des prestations forfaitaires, Tisséo pourra commander des prestations sur la base du bordereau des prix unitaires. Les prestations sont divisées en deux lots. Les marchés sont conclus pour une durée de huit ans à compter du 1.1.2022 ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure. Les marchés sont conclus sans minimum mais avec maximum sur la partie à bons de commande. Le lot 1 est conclu pour un montant maximal de 3 000 000 EUR HT et le lot 2 est conclu pour un montant maximal de 3 000 000 EUR HT. Le lot 1 concerne la maintenance des équipements, installations de chauffage, ventilation et climatisation. Le lot 2 concerne la maintenance des équipements, installations électriques et détection incendie, détection gaz. Est inclu dans chaque marché un contrat de performance énergétique.
Il s'agit de marchés à prix mixtes, en plus des prestations forfaitaires, Tisséo pourra commander des prestations sur la base du bordereau des prix unitaires. Les prestations sont divisées en deux lots. Les marchés sont conclus pour une durée de huit ans à compter du 1.1.2022 ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure. Les marchés sont conclus sans minimum mais avec maximum sur la partie à bons de commande. Le lot 1 est conclu pour un montant maximal de 3 000 000 EUR HT et le lot 2 est conclu pour un montant maximal de 3 000 000 EUR HT. Le lot 1 concerne la maintenance des équipements, installations de chauffage, ventilation et climatisation. Le lot 2 concerne la maintenance des équipements, installations électriques et détection incendie, détection gaz. Est inclu dans chaque marché un contrat de performance énergétique.
Périmètre géographique: réseau Bus — tramway — siège Mesplé — Téléo — kiosques Bus. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Prestations de maintenance des installations CVC
Numéro du lot: 01
Brève description: Prestations de maintenance des installations CVC.
Durée de l'accord: 96 mois
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Informations complémentaires:
Le présent marché a pour objet la maintenance de ses équipements, installations de chauffage, ventilation et climatisation du patrimoine Bus — tramway et siège Mesplé — Téléo — kiosques. Est inclus dans le marché de maintenance, l'engagement de performance énergétique des installations CVC sur les sites Bus/Tram/Siège.
Le présent marché a pour objet la maintenance de ses équipements, installations de chauffage, ventilation et climatisation du patrimoine Bus — tramway et siège Mesplé — Téléo — kiosques. Est inclus dans le marché de maintenance, l'engagement de performance énergétique des installations CVC sur les sites Bus/Tram/Siège.
Intitulé du lot: Prestations de maintenance des installations électriques/DI
Numéro du lot: 02
Brève description: Prestations de maintenance des installations électriques/DI.
Informations complémentaires:
Le présent marché a pour objet la maintenance de ses équipements, installations électriques et détection incendie, détection gaz du patrimoine Tisseo voyageurs Bus/Tramway/Siège Mesplé/Téléphérique (Téléo). Est inclus dans le marché de maintenance, l'engagement de performance énergétique des installations électrique sur les sites Langlade/Atlanta/Colomiers/Garossos/Mesplé.
Le présent marché a pour objet la maintenance de ses équipements, installations électriques et détection incendie, détection gaz du patrimoine Tisseo voyageurs Bus/Tramway/Siège Mesplé/Téléphérique (Téléo). Est inclus dans le marché de maintenance, l'engagement de performance énergétique des installations électrique sur les sites Langlade/Atlanta/Colomiers/Garossos/Mesplé.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou forme libre),
2) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
3) Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
4) Les traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue française,
5) Formulaire Excel de déclaration de candidature.
Situation économique et financière:
1) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
2) Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
1) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
2) Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
3) Les candidats devront justifier de la certification Apsad ou équivalent pour chaque lot.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le mandataire du groupement en lieu et place d'un cotraitant défaillant. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le mandataire du groupement en lieu et place d'un cotraitant défaillant. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres de l'un ou plusieurs groupement,
— en qualité de membres de plusieurs groupement.
Conditions d'exécution du contrat:
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 55
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/ — Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/ — Il s'agit d'une remise de candidature et non d'une remise d'offre. Les éléments du dossier de consultation entreprises qui sont diffusés à ce stade de la procédure ont vocation à informer les candidats sur la teneur des engagements attendus afin qu'ils puissent s'organiser au mieux pour l'établissement de leur candidature (candidature en tant que candidat seul, en groupement d'entreprises, sous-traitance). Aucune remise de prix ni de mémoire technique n'est attendue en réponse à ce stade de la procédure. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles sur www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Les entreprises dont la candidature est jugée recevable recevront dans une deuxième phase les codes leur permettant d'accéder au dossier de consultation des entreprises. Les candidats se reporteront à la notice jointe en annexe du présent avis pour le déroulement de la procédure et les modalités de remise des plis. Aucune candidature ou offre télétransmise par courrier électronique ou télécopieur ne pourra être acceptée. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. L'entité adjudicatrice applique le principe «Dîtes-le nous une fois». Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, les candidats préciseront la référence et l'intitulé de la consultation à laquelle ils ont participé au cours de l'année civile. Seules les trois entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation. La date faisant courir le délai de validité de l'offre correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat dans le cadre des négociations. Le détail des critères de jugement est le suivant: le prix pour 55 % sera analysé sur la base DPGF + DQE. La valeur technique sera jugée via le mémoire technique qui présentera l'organisation des prestations pour 15 %, et les moyens humains et opérationnels pour 15 %. Le contrat de performance énergétique sera analysé pour 15 %. Une visite obligatoire sera organisée pendant la phase de remise des offres pour les candidats ne pouvant justifier de la pleine connaissance des installations.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/ — Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/ — Il s'agit d'une remise de candidature et non d'une remise d'offre. Les éléments du dossier de consultation entreprises qui sont diffusés à ce stade de la procédure ont vocation à informer les candidats sur la teneur des engagements attendus afin qu'ils puissent s'organiser au mieux pour l'établissement de leur candidature (candidature en tant que candidat seul, en groupement d'entreprises, sous-traitance). Aucune remise de prix ni de mémoire technique n'est attendue en réponse à ce stade de la procédure. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles sur www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Les entreprises dont la candidature est jugée recevable recevront dans une deuxième phase les codes leur permettant d'accéder au dossier de consultation des entreprises. Les candidats se reporteront à la notice jointe en annexe du présent avis pour le déroulement de la procédure et les modalités de remise des plis. Aucune candidature ou offre télétransmise par courrier électronique ou télécopieur ne pourra être acceptée. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. L'entité adjudicatrice applique le principe «Dîtes-le nous une fois». Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, les candidats préciseront la référence et l'intitulé de la consultation à laquelle ils ont participé au cours de l'année civile. Seules les trois entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation. La date faisant courir le délai de validité de l'offre correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat dans le cadre des négociations. Le détail des critères de jugement est le suivant: le prix pour 55 % sera analysé sur la base DPGF + DQE. La valeur technique sera jugée via le mémoire technique qui présentera l'organisation des prestations pour 15 %, et les moyens humains et opérationnels pour 15 %. Le contrat de performance énergétique sera analysé pour 15 %. Une visite obligatoire sera organisée pendant la phase de remise des offres pour les candidats ne pouvant justifier de la pleine connaissance des installations.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet;
— conformément aux dispositions de l'article L.…
… 551-5 du code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé pré contractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat);
… 551-13 du code de la justice administrative, après la conclusion du contrat;
… 521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Source: OJS 2021/S 141-376434 (2021-07-20)
Avis d'attribution de marché (2022-05-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
il s'agit de marchés à prix mixtes, en plus des prestations forfaitaires, Tisseo pourra commander des prestations sur la base du bordereau des prix unitaires. Les prestations sont divisées en 2 lots. Les marchés sont conclus pour une durée de 8 ans à compter du 01/01/22 ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure. Les marchés sont conclus sans minimum mais avec maximum sur la partie à bons de commande. Le lot 1 est conclu pour un montant maximum de 3 000 000 euro(s) (H.T.). Et le lot 2 est conclu pour un montant maximum de 3 000 000 euro(s) (H.T.). Le lot l concerne la maintenance des équipements, installations de chauffage, ventilation et climatisation. Le lot 2 concerne la maintenance des équipements, installations électriques et détection incendie, détection gaz. Est inclu dans chaque marché un contrat de performance énergétique. Périmètre géographique :réseau Bus - tramway - siège Mesplé - téléo - kiosques Bus.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
il s'agit de marchés à prix mixtes, en plus des prestations forfaitaires, Tisseo pourra commander des prestations sur la base du bordereau des prix unitaires. Les prestations sont divisées en 2 lots. Les marchés sont conclus pour une durée de 8 ans à compter du 01/01/22 ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure. Les marchés sont conclus sans minimum mais avec maximum sur la partie à bons de commande. Le lot 1 est conclu pour un montant maximum de 3 000 000 euro(s) (H.T.). Et le lot 2 est conclu pour un montant maximum de 3 000 000 euro(s) (H.T.). Le lot l concerne la maintenance des équipements, installations de chauffage, ventilation et climatisation. Le lot 2 concerne la maintenance des équipements, installations électriques et détection incendie, détection gaz. Est inclu dans chaque marché un contrat de performance énergétique. Périmètre géographique :réseau Bus - tramway - siège Mesplé - téléo - kiosques Bus.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Valeur totale du marché: 614192.53 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: tisseo
Adresse postale: 4 Impasse Paul Mesplé
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-05-18 📅
Date de publication: 2022-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 099-275435
Se réfère à l'avis: 2021/S 141-376434
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
le présent marché a pour objet la maintenance de ses équipements, installations de chauffage, ventilation et climatisation du patrimoine Bus - tramway et Siège Mesplé - téleo - kiosques.Est inclus dans le marché de maintenance, l'engagement de performance énergétique des installations Cvc sur les sites Bus / Tram / Siège
le présent marché a pour objet la maintenance de ses équipements, installations de chauffage, ventilation et climatisation du patrimoine Bus - tramway et Siège Mesplé - téleo - kiosques.Est inclus dans le marché de maintenance, l'engagement de performance énergétique des installations Cvc sur les sites Bus / Tram / Siège
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: prestations de maintenance des installations C.V.C
Brève description: prestations de maintenance des installations C.V.C
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations complémentaires:
le présent marché a pour objet la maintenance de ses équipements, installations de chauffage, ventilation et climatisation du patrimoine Bus - tramway et Siège Mesplé - téleo - kiosques.Est inclus dans le marché de maintenance, l'engagement de performance énergétique des installations Cvc sur les sites Bus / Tram / Siège
le présent marché a pour objet la maintenance de ses équipements, installations de chauffage, ventilation et climatisation du patrimoine Bus - tramway et Siège Mesplé - téleo - kiosques.Est inclus dans le marché de maintenance, l'engagement de performance énergétique des installations Cvc sur les sites Bus / Tram / Siège
Intitulé du lot: prestations de maintenance des installations Elect. / d.i
Brève description: prestations de maintenance des installations Elect. / d.i
Informations complémentaires:
le présent marché a pour objet la maintenance de ses équipements, installations électriques et détection incendie, détection gaz du patrimoine Tisseo voyageurs Bus/ Tramway/ Siège Mesplé/ Téléphérique (Téleo)Est inclus dans le marché de maintenance, l'engagement de performance énergétique des installations électrique sur les sites Langlade/Atlanta/Colomiers/Garossos/Mesplé
le présent marché a pour objet la maintenance de ses équipements, installations électriques et détection incendie, détection gaz du patrimoine Tisseo voyageurs Bus/ Tramway/ Siège Mesplé/ Téléphérique (Téleo)Est inclus dans le marché de maintenance, l'engagement de performance énergétique des installations électrique sur les sites Langlade/Atlanta/Colomiers/Garossos/Mesplé
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-08 📅
Nom: ege Entreprise Generale Electrique
Adresse postale: 23, Chemin de Virebent
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷 Haute-Garonne🏙️
Valeur totale du marché: 317249.49 EUR 💰
Nom: ineo Mplr
Adresse postale: 16 rue Claude Marie Perroud - bp 34749
Code postal: 31100
Valeur totale du marché: 296943.04 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
Référence Informations complémentaires
les marchés sont consultables dans les conditions prévues aux articles L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration.Le montant de chaque lot renseigné correspond au montant de l'offre de l'attributaire (Dpgf + Dqe).La valeur totale marché correspond au total des 2 offres attribuées
les marchés sont consultables dans les conditions prévues aux articles L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration.Le montant de chaque lot renseigné correspond au montant de l'offre de l'attributaire (Dpgf + Dqe).La valeur totale marché correspond au total des 2 offres attribuées
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Informations sur les délais d'introduction des recours:
toute décision pourra faire l'objet d'un recours :- conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet- conformément aux dispositions de l'article L.551-5 du Code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé pré contractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat)- conformément aux dispositions de l'article L.551-13 du Code de la justice administrative, après la conclusion du contrat- conformément aux dispositions de l'article L.521-1 du Code de la justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
Informations sur les délais d'introduction des recours
toute décision pourra faire l'objet d'un recours :- conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet- conformément aux dispositions de l'article L.551-5 du Code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé pré contractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat)- conformément aux dispositions de l'article L.551-13 du Code de la justice administrative, après la conclusion du contrat- conformément aux dispositions de l'article L.521-1 du Code de la justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution