prestations de lutte contre les nuisibles pour les Etablissements du GHT Béarn et Soule
Centre hospitalier de Pau
la présente consultation concerne :
Prestations de lutte contre les nuisibles pour les Etablissements du GHT Béarn et Soule
Le délai de réception des offres était de 2021-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Sapian
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-10-27 | Avis de marché |
| 2022-04-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de lutte contre les parasites
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de lutte contre les parasites 📦
Code CPV supplémentaire: Services de lutte contre les parasites 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Pau
Adresse postale: 4 Boulevard Hauterive
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-pau.fr/ 🌏
Courrier électronique: secretariat-marches@ch-pau.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-27 📅
Date limite de soumission: 2021-11-29 📅
Date de publication: 2021-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 211-554605
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 127 500 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 127 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Informations complémentaires:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 211-554605 (2021-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de lutte contre les parasites
Brève description:
la présente consultation concerne :
Prestations de lutte contre les nuisibles pour les Etablissements du GHT Béarn et Soule
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de lutte contre les parasites 📦
Code CPV supplémentaire: Services de lutte contre les parasites 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Pau
Adresse postale: 4 Boulevard Hauterive
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-pau.fr/ 🌏
Courrier électronique: secretariat-marches@ch-pau.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-27 📅
Date limite de soumission: 2021-11-29 📅
Date de publication: 2021-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 211-554605
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
le montant maximum de l'accord-cadre sur la durée totale du contrat est : 255 000 euro (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne :
Prestations de lutte contre les nuisibles pour les Etablissements du GHT Béarn et Soule
Valeur estimée hors TVA: 127 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 01/01/2022 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2022. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Afficher plus
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus
le montant maximum de l'accord-cadre sur la durée totale du contrat est : 255 000 euro (H.T.).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2025
visites de sites : Les dates de visites des sites du GHT Béarn et Soule sont indiquées à l'article 5.2 du Règlement de la consultation. Elles se dérouleront entre les 16 et 19 novembre 2021
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un recours en référé pré contractuel peut être exercé dans les conditions fixées à l'article L 551-1 du Code de la justice administrative, et ce jusqu'à la signature du contrat. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions fixées aux article L 551-13 à L 551-18 du Code de la justice administrative Un recours en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans les conditions fixées à la jurisprudence CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no 358994
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Avis d'attribution de marché (2022-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-08 📅
Date de publication: 2022-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 073-196317
Se réfère à l'avis: 2021/S 211-554605
Numéro JO-S: 73
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-29 📅
Nom: sapian
Adresse postale: 11 Avenue des Frères Montgolfier
Commune postale: Lons
Code postal: 64140
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 255 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2022/S 073-196317 (2022-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
prestations de lutte contre les nuisibles pour les Etablissements du GHT Béarn et Soule
Valeur totale du marché: 255 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-08 📅
Date de publication: 2022-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 073-196317
Se réfère à l'avis: 2021/S 211-554605
Numéro JO-S: 73
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-29 📅
Nom: sapian
Adresse postale: 11 Avenue des Frères Montgolfier
Commune postale: Lons
Code postal: 64140
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 255 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2022/S 073-196317 (2022-04-08)
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