Prestations de fourniture, de dépose et de pose de cloisons de bureaux, de moquettes et de dalles PVC, ainsi que de petits travaux de préparation, de peinture et de finition des murs

Haute autorité de santé

Le présent marché alloti a pour objet des prestations de fourniture, de pose, et de dépose de cloisons de bureaux, de moquette et de dalles PVC, ainsi que de petits travaux de préparation, de peinture et de finition des murs (deux lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• alsea
• Delaval Sas

Qui ?

• Haute autorité de santé

Qu'est-ce que c'est ?

• Structures de construction diverses › Cloisons

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-04	Avis de marché
2022-09-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cloisons
Numéro de référence: 2021-2
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cloisons 📦
Code CPV supplémentaire: Cloisons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Haute autorité de santé
Adresse postale: 5 avenue du Stade de France
Code postal: 93218
Commune postale: Saint-Denis-la-Plaine
Contact
Adresse Internet: https://www.has-sante.fr/ 🌏
Courrier électronique: marche.public@has-sante.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=714582&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-04 📅
Date limite de soumission: 2021-04-02 📅
Date de publication: 2021-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 047-117529
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires

Pour ce lot, la part relative aux bons de commandes est conclue sans montant minimal et sans montant maximal sur toute la durée du marché, reconductions comprises.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: 2021-2 — lot 1 — cloisons et portes
Numéro du lot: 1
Brève description:

Dépose de cloisons pleines, vitrées, semi-vitrées, et portes; pose de cloisons pleines, vitrées, semi-vitrées, et portes en utilisant en priorité les cloisons provenant des déposes; fourniture de cloisons pleines, vitrées, semi-vitrées, et portes. pour ce lot, la part relative aux bons de commandes est conclue sans montant minimal et sans montant maximal sur toute la durée du marché, reconductions comprises.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période de douze mois à compter de sa date de notification. Le marché pourra ensuite être reconduit trois fois pour une durée de douze mois, pour une durée totale de 48 mois.

Informations complémentaires:

Pour ce lot, la part relative aux bons de commandes est conclue sans montant minimal et sans montant maximal sur toute la durée du marché, reconductions comprises.

Intitulé du lot: 2021-3 — lot 2 — revêtements sols et travaux sur les murs
Numéro du lot: 2
Brève description:

Dépose de moquette et ou dalle PVC; pose de moquette et/ou dalle PVC; fourniture de moquette et ou dalle PVC selon les besoins; rattrapage mural enduit et peinture. Pour ce lot, la part relative aux bons de commandes est conclue sans montant minimal et sans montant maximal sur toute la durée du marché, reconductions comprises.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-04-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

Les documents sont accessibles uniquement par voie électronique, sur la Plate-forme des achats de l'état (PLACE) (www.marches-publics.gouv.fr). La remise des plis sous format papier n'est plus autorisée depuis le 1.10.2018. La remise sous format papier est uniquement autorisée en ce qui concerne les copies de sauvegarde. La part relative aux bons de commandes est conclue sans montant minimal et sans montant maximal sur toute la durée du marché, reconductions comprises. Le montant total estimé sur toute la durée du marché reconductions comprises, est de 200 000 EUR HT pour chaque lot.

Allotissement: conformément à l'article R. 2113-1 du code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner à un seul ou à plusieurs lots. Visite de site obligatoire: le candidat devra obligatoirement se rendre sur le site de la HAS situé 5 avenue du Stade de France, 93210 Saint-Denis, afin de prendre connaissance de l'état des lieux avant la remise de son offre. Deux dates de visite sont planifiées, les 23 et 24.3.2021 de 10h00 à 11h00 et de 11h30 à 12h30.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Délais de deux mois.
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 047-117529 (2021-03-04)

Avis d'attribution de marché (2022-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
Numéro de référence: 2021-03
Brève description:

le marché a pour objet des prestations de fourniture, de pose, et de dépose de cloisons de bureaux, de moquette et de dalles PVC, ainsi que de petits travaux de préparation, de peinture et de finition des murs

Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: haute autorite de sante
Adresse postale: immeuble Green corner 5 avenue du Stade de France
Commune postale: St Denis-la-Plaine
Contact
Téléphone: +33 155937000 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-08 📅
Date de publication: 2022-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 176-497224
Se réfère à l'avis: 2021/S 047-117529
Numéro JO-S: 176

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot 1 Cloisons et portes
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: haute autorite de sante

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-02 📅
Nom: alsea
Numéro d'enregistrement national: 39234290300060
Adresse postale: 3 allée des Pierres Mayettes
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92220
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0147846767 📞
Courrier électronique: secretariat@alsea.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.alsea.eu/ 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-07-13 📅
Nom: delaval sas
Numéro d'enregistrement national: 67203880900022
Adresse postale: 17 rue Visien
Commune postale: Colombes
Code postal: 92400
Téléphone: +33 1347171717 📞
Courrier électronique: delaval@delaval.fr 📧
Adresse Internet: http://www.sitecible.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 110000445
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Agent.PubliciteConsultation&id=MTg3 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93558
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 176-497224 (2022-09-08)

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