Prestations de fourniture, de dépose et de pose de cloisons de bureaux, de moquettes et de dalles PVC, ainsi que de petits travaux de préparation, de peinture et de finition des murs

Haute autorité de santé

Le présent marché alloti a pour objet des prestations de fourniture, de pose, et de dépose de cloisons de bureaux, de moquette et de dalles PVC, ainsi que de petits travaux de préparation, de peinture et de finition des murs (deux lots).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-04.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-04 Avis de marché
2022-09-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-03-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Haute autorité de santé
Adresse postale: 5 avenue du Stade de France
Commune postale: Saint-Denis-la-Plaine
Code postal: 93218
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche.public@has-sante.fr 📧
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://www.has-sante.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=714582&orgAcronyme=h8j 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de fourniture, de dépose et de pose de cloisons de bureaux, de moquettes et de dalles PVC, ainsi que de petits travaux de préparation, de...”    Afficher plus
Produits/services: Cloisons 📦
Brève description:
“Le présent marché alloti a pour objet des prestations de fourniture, de pose, et de dépose de cloisons de bureaux, de moquette et de dalles PVC, ainsi que...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 2021-2 — lot 1 — cloisons et portes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Cloisons 📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“Dépose de cloisons pleines, vitrées, semi-vitrées, et portes; pose de cloisons pleines, vitrées, semi-vitrées, et portes en utilisant en priorité les...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période de douze mois à compter de sa date de notification. Le marché pourra ensuite être reconduit trois fois pour une durée...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Pour ce lot, la part relative aux bons de commandes est conclue sans montant minimal et sans montant maximal sur toute la durée du marché, reconductions comprises.”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 2021-3 — lot 2 — revêtements sols et travaux sur les murs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Dépose de moquette et ou dalle PVC; pose de moquette et/ou dalle PVC; fourniture de moquette et ou dalle PVC selon les besoins; rattrapage mural enduit et...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-02 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-02 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 trimestre 2025.
Informations complémentaires

“Les documents sont accessibles uniquement par voie électronique, sur la Plate-forme des achats de l'état (PLACE) (www.marches-publics.gouv.fr). La remise...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Délais de deux mois.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 047-117529 (2021-03-04)
Avis d'attribution de marché (2022-09-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: haute autorite de sante
Numéro d'enregistrement national: 110000445
Adresse postale: immeuble Green corner 5 avenue du Stade de France
Commune postale: St Denis-la-Plaine
Téléphone: +33 155937000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Agent.PubliciteConsultation&id=MTg3 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de fourniture, de dépose et de pose de cloisons de bureaux, de moquettes et de dalles PVC, ainsi que de petits travaux de préparation, de...”    Afficher plus
Produits/services: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦
Brève description:
“le marché a pour objet des prestations de fourniture, de pose, et de dépose de cloisons de bureaux, de moquette et de dalles PVC, ainsi que de petits...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: lot 1 Cloisons et portes
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦
Site principal ou lieu d'exécution: haute autorite de sante
Description du marché:
“le marché a pour objet des prestations de fourniture, de pose, et de dépose de cloisons de bureaux, de moquette et de dalles PVC, ainsi que de petits...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 047-117529

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021-02
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1 Cloisons et Portes
Date de conclusion du contrat: 2021-07-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: alsea
Numéro d'enregistrement national: 39234290300060
Adresse postale: 3 allée des Pierres Mayettes
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92220
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0147846767 📞
Courrier électronique: secretariat@alsea.fr 📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.alsea.eu/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2021-03
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2 - revêtements sols et travaux sur les murs
Date de conclusion du contrat: 2021-07-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: delaval sas
Numéro d'enregistrement national: 67203880900022
Adresse postale: 17 rue Visien
Commune postale: Colombes
Code postal: 92400
Téléphone: +33 1347171717 📞
Courrier électronique: delaval@delaval.fr 📧
URL: http://www.sitecible.com 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93558
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93558
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Source: OJS 2022/S 176-497224 (2022-09-08)