prestations de fauchage et d'entretien des espaces verts métropolitains et de certains espaces verts communaux (8 lots)

Orléans Métropole

la présente consultation allotie donnera lieu à 8 accords-cadres à bons de commande mono-attributaire avec des montants minimum et maximum.Ils sont passés dans le cadre du groupement de commande dont la Métropole* " Orléans Métropole " assure la coordination au nom des adhérents suivants :- commune d'ingré- commune de Marigny les Usages- commune d'olivet- commune de Saint Cyr en Val- commune d'orléans

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Orléans Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-09-08	Avis de marché
2022-01-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: M21f0124
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-08 📅
Date limite de soumission: 2021-10-14 📅
Date de publication: 2021-09-13 📅
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 177-461695
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
membre adhérent au lot 1 : Orléans Métropole

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: prestations de fauchage des espaces métropolitains situés sur le périmètre du pôle Nord et du pôle Nord-Est
Numéro du lot: 1
Brève description:

l'Accord-Cadre est passé pour un montant minimum de 40 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 500 000 euro(s) Ht par période

Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre peut être reconduit 3 fois par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans

Informations complémentaires: membre adhérent au lot 1 : Orléans Métropole
Intitulé du lot: prestations de fauchage des espaces métropolitains situés sur le périmètre du pôle Sud-Est et du pôle Sud-Ouest
Numéro du lot: 2
Brève description:

l'Accord-Cadre est passé pour un montant minimum de 30 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 400 000 euro(s) Ht par période

Informations complémentaires: membre adhérent au lot 2 : Orléans Métropole
Intitulé du lot: prestations d'entretien des espaces verts métropolitains situés sur le territoire du pôle Orleans (hors La Source) et sur les espaces verts communaux d'orléans (hors La Source)
Numéro du lot: 3
Brève description:

l'Accord-Cadre est passé pour un montant minimum de 130 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 1 000 000 euro(s) Ht par période

Informations complémentaires: membres adhérents au lot 3 : Orléans Métropole et Orléans
Intitulé du lot: prestations d'entretien des espaces verts métropolitains situés sur le territoire du pôle Nord-Ouest et sur les espaces verts communaux d'ingré
Numéro du lot: 4
Brève description:

l'Accord-Cadre est passé pour un montant minimum de 230 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 1 600 000 euro(s) Ht par période

Informations complémentaires: membres adhérents au lot 4 : Orléans Métropole et Ingré
Intitulé du lot: prestations d'entretien des espaces verts métropolitains situés sur le territoire du pôle Nord
Numéro du lot: 5
Brève description:

l'Accord-Cadre est passé pour un montant minimum de 40 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 400 000 euro(s) Ht par période

Informations complémentaires: membre adhérent au lot 5 : Orléans Métropole
Intitulé du lot: prestations d'entretien des espaces verts métropolitains situés sur le territoire du pôle Nord-Est et sur les espaces verts communaux de Marigny Les Usages
Numéro du lot: 6
Brève description:

l'Accord-Cadre est passé pour un montant minimum de 105 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 900 000 euro(s) Ht par période

Informations complémentaires: membres adhérents au lot 6 : Orléans Métropole et Marigny les Usages
Intitulé du lot: prestations d'entretien des espaces verts métropolitains situés sur le territoire du pôle Sud-Ouest et sur les espaces verts communaux d'olivet
Numéro du lot: 7
Brève description:

l'Accord-Cadre est passé pour un montant minimum de 90 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 900 000 euro(s) Ht par période

Informations complémentaires: membres adhérents au lot 7 : Orléans Métropole et Olivet
Intitulé du lot: prestations d'entretien des espaces verts métropolitains situés sur le territoire du pôle Sud-Est et sur les espaces verts communaux d'orléans La Source et de Saint Cyr en Val
Numéro du lot: 8
Brève description:

l'Accord-Cadre est passé pour un montant minimum de 150 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 1 400 000 euro(s) Ht par période

Informations complémentaires: membres adhérents au lot 8 : Orléans Métropole, Orléans et Saint Cyr en Val

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

-Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.-un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur, disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.-formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée

Situation économique et financière:

-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.-déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents

Capacité technique et professionnelle:

-Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service seront prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

a l'exception des lots no 1, 2 et 5 : dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le maître d'ouvrage a décidé de faire application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, relatif aux marchés publics, en incluant dans le Cahier des Charges Administratives Particulières une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché.Afin de faciliter la mise en oeuvre de la démarche d'insertion, la maîtrise d'ouvrage a mis en place une procédure spécifique d'accompagnement gérée par la Maison de l'emploi du bassin d'orléans.Les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation (article 3-6)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Nom du pouvoir adjudicateur: les coordonnées de chaque membre du groupement sont indiquées à l''article 1 du règlement de la consultation
Adresse postale: place de l''etape
Commune postale: Orleans
Code postal: 45040
Pays: Loiret 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: en lien avec la fin de validité du marché

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.=> Examen des candidatures : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats sur la base des éléments demandés à l'article 5-1-1 du règlement de la consultation.=> La valeur technique de l'offre sera appréciée au regard du cadre de mémoire technique sur la base des sous-critères suivants :o la qualité et la cohérence des éléments proposés pour réaliser les 2 chantiers fictifs (notés sur 30 points, soit 15 points par chantier) jugées d'après :-les procédures et l'organisation préalables au chantier-le plan de balisage et la gestion des tous les types de circulation en assurant sa continuité-les moyens matériels mis en oeuvre-les effectifs et qualifications du personnel présents sur le chantier-le déroulement et la durée du chantiero la qualité et le dimensionnement des dispositions arrêtées par l'entreprise pour garantir la bonne exécution des travaux, objet du présent accord-cadre, appréciées au regard des éléments suivants présentés au sein du cadre de mémoire technique (25 points) :-Les moyens humains (10 points)-les moyens matériels (10 points)-les dispositifs en matière de sécurité (5 points)o la qualité de la démarche environnementale proposée pour les prestations, objet du marché (notée sur 5 points)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 177-461695 (2021-09-08)

Avis d'attribution de marché (2022-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 28 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-12 📅
Date de publication: 2022-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 011-024626
Se réfère à l'avis: 2021/S 177-461695
Numéro JO-S: 11

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-21 📅
Nom: val sologne broyage
Adresse postale: 5 rue creuse
Commune postale: Dampierre-en-Burly
Code postal: 45570
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-16 📅
Nom: sa J Richard
Adresse postale: 43 Rue Corne De Cerf
Commune postale: Orléans
Code postal: 45100
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
1 600 000 EUR 💰
Nom: id Verde
Adresse postale: 57 Rue Des Coudrieres
Commune postale: Veigné
Code postal: 37250
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Nom: bourdin Paysage
Adresse postale: 29 rue des Frères Lumière
Commune postale: Chécy
Code postal: 45430
Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
1 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Référence
Informations complémentaires

il s'agit d'accord-cadre à bons de commande avec les montants minimum et maximum suivants par période :Lot 1 : 40 000 euro(s) Ht minimum et 500 000 euro(s) Ht maximumlot 2 : 30 000 euro(s) Ht minimum et 400 000 euro(s) Ht maximumlot 3 : 130 000 euro(s) Ht minimum et 1 000 000 euro(s) Ht maximumlot 4 : 230 000 euro(s) Ht minimum et 1 600 000 euro(s) Ht maximumlot 5 : 40 000 euro(s) Ht minimum et 400 000 euro(s) Ht maximumlot 6 : 105 000 euro(s) Ht minimum et 900 000 euro(s) Ht maximumlot 7 : 90 000 euro(s) Ht minimum et 900 000 euro(s) Ht maximumlot 8 : 150 000 euro(s) Ht minimum et 1 400 000 euro(s) Ht maximumles accords-cadres sont passés pour une durée d'un an reconductible 3 fois 1 an.Le montant de la valeur totale correspond au total des montants maximum pour 4 ans.Les contrats sont consultables à l'adresse de l'acheteur

Source: OJS 2022/S 011-024626 (2022-01-12)

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