la présente consultation allotie donnera lieu à 8 accords-cadres à bons de commande mono-attributaire avec des montants minimum et maximum.Ils sont passés dans le cadre du groupement de commande dont la Métropole* " Orléans Métropole " assure la coordination au nom des adhérents suivants :- commune d'ingré- commune de Marigny les Usages- commune d'olivet- commune de Saint Cyr en Val- commune d'orléans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-14.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom:
“les coordonnées de chaque membre du groupement sont indiquées à l''article 1 du règlement de la consultation”
Adresse postale: place de l''etape
Commune postale: Orleans
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de fauchage et d'entretien des espaces verts métropolitains et de certains espaces verts communaux (8 lots)
M21f0124”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“la présente consultation allotie donnera lieu à 8 accords-cadres à bons de commande mono-attributaire avec des montants minimum et maximum.Ils sont passés...”
Brève description
la présente consultation allotie donnera lieu à 8 accords-cadres à bons de commande mono-attributaire avec des montants minimum et maximum.Ils sont passés dans le cadre du groupement de commande dont la Métropole* " Orléans Métropole " assure la coordination au nom des adhérents suivants :- commune d'ingré- commune de Marigny les Usages- commune d'olivet- commune de Saint Cyr en Val- commune d'orléans
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de fauchage des espaces métropolitains situés sur le périmètre du pôle Nord et du pôle Nord-Est” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Taille des haies📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage📦
Produits/services supplémentaires: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché:
“l'Accord-Cadre est passé pour un montant minimum de 40 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 500 000 euro(s) Ht par période” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre peut être reconduit 3 fois par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans”
Informations complémentaires: membre adhérent au lot 1 : Orléans Métropole
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de fauchage des espaces métropolitains situés sur le périmètre du pôle Sud-Est et du pôle Sud-Ouest” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre est passé pour un montant minimum de 30 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 400 000 euro(s) Ht par période”
Informations complémentaires: membre adhérent au lot 2 : Orléans Métropole
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'entretien des espaces verts métropolitains situés sur le territoire du pôle Orleans (hors La Source) et sur les espaces verts communaux...”
Titre
prestations d'entretien des espaces verts métropolitains situés sur le territoire du pôle Orleans (hors La Source) et sur les espaces verts communaux d'orléans (hors La Source)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre est passé pour un montant minimum de 130 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 1 000 000 euro(s) Ht par période”
Informations complémentaires: membres adhérents au lot 3 : Orléans Métropole et Orléans
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'entretien des espaces verts métropolitains situés sur le territoire du pôle Nord-Ouest et sur les espaces verts communaux d'ingré” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre est passé pour un montant minimum de 230 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 1 600 000 euro(s) Ht par période”
Informations complémentaires: membres adhérents au lot 4 : Orléans Métropole et Ingré
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'entretien des espaces verts métropolitains situés sur le territoire du pôle Nord” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre est passé pour un montant minimum de 40 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 400 000 euro(s) Ht par période”
Informations complémentaires: membre adhérent au lot 5 : Orléans Métropole
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'entretien des espaces verts métropolitains situés sur le territoire du pôle Nord-Est et sur les espaces verts communaux de Marigny Les Usages” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre est passé pour un montant minimum de 105 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 900 000 euro(s) Ht par période”
Informations complémentaires: membres adhérents au lot 6 : Orléans Métropole et Marigny les Usages
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'entretien des espaces verts métropolitains situés sur le territoire du pôle Sud-Ouest et sur les espaces verts communaux d'olivet” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre est passé pour un montant minimum de 90 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 900 000 euro(s) Ht par période”
Informations complémentaires: membres adhérents au lot 7 : Orléans Métropole et Olivet
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'entretien des espaces verts métropolitains situés sur le territoire du pôle Sud-Est et sur les espaces verts communaux d'orléans La Source et...”
Titre
prestations d'entretien des espaces verts métropolitains situés sur le territoire du pôle Sud-Est et sur les espaces verts communaux d'orléans La Source et de Saint Cyr en Val
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre est passé pour un montant minimum de 150 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 1 400 000 euro(s) Ht par période”
Informations complémentaires: membres adhérents au lot 8 : Orléans Métropole, Orléans et Saint Cyr en Val
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et...”
Liste et brève description des conditions
-Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.-un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur, disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.-formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.-déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service seront prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“a l'exception des lots no 1, 2 et 5 : dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le maître d'ouvrage a décidé de faire...”
Conditions d'exécution du contrat
a l'exception des lots no 1, 2 et 5 : dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le maître d'ouvrage a décidé de faire application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, relatif aux marchés publics, en incluant dans le Cahier des Charges Administratives Particulières une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché.Afin de faciliter la mise en oeuvre de la démarche d'insertion, la maîtrise d'ouvrage a mis en place une procédure spécifique d'accompagnement gérée par la Maison de l'emploi du bassin d'orléans.Les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation (article 3-6)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-14
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: en lien avec la fin de validité du marché
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.=> Examen des candidatures : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats sur la base des éléments demandés à l'article 5-1-1 du règlement de la consultation.=> La valeur technique de l'offre sera appréciée au regard du cadre de mémoire technique sur la base des sous-critères suivants :o la qualité et la cohérence des éléments proposés pour réaliser les 2 chantiers fictifs (notés sur 30 points, soit 15 points par chantier) jugées d'après :-les procédures et l'organisation préalables au chantier-le plan de balisage et la gestion des tous les types de circulation en assurant sa continuité-les moyens matériels mis en oeuvre-les effectifs et qualifications du personnel présents sur le chantier-le déroulement et la durée du chantiero la qualité et le dimensionnement des dispositions arrêtées par l'entreprise pour garantir la bonne exécution des travaux, objet du présent accord-cadre, appréciées au regard des éléments suivants présentés au sein du cadre de mémoire technique (25 points) :-Les moyens humains (10 points)-les moyens matériels (10 points)-les dispositifs en matière de sécurité (5 points)o la qualité de la démarche environnementale proposée pour les prestations, objet du marché (notée sur 5 points)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 177-461695 (2021-09-08)
Avis d'attribution de marché (2022-01-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 28 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 177-461695
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M21525grt
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“prestations de fauchage des espaces métropolitains situés sur le périmètre du pôle Nord et du pôle Nord-Est”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: val sologne broyage
Adresse postale: 5 rue creuse
Commune postale: Dampierre-en-Burly
Code postal: 45570
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: M21526grt
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“prestations de fauchage des espaces métropolitains situés sur le périmètre du pôle Sud-Est et du pôle Sud-Ouest” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: M21527grt
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“prestations d'entretien des espaces verts métropolitains situés sur le territoire du pôle Orleans (hors La Source) et sur les espaces verts communaux...”
Titre
prestations d'entretien des espaces verts métropolitains situés sur le territoire du pôle Orleans (hors La Source) et sur les espaces verts communaux d'orléans (hors La Source)
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2021-12-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sa J Richard
Adresse postale: 43 Rue Corne De Cerf
Commune postale: Orléans
Code postal: 45100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: M21528grt
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“prestations d'entretien des espaces verts métropolitains situés sur le territoire du pôle Nord-Ouest et sur les espaces verts communaux d'ingré” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: M21530grt
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“prestations d'entretien des espaces verts métropolitains situés sur le territoire du pôle Nord” Nom et adresse du contractant
Nom: id Verde
Adresse postale: 57 Rue Des Coudrieres
Commune postale: Veigné
Code postal: 37250
Région: Indre-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: M21531grt
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“prestations d'entretien des espaces verts métropolitains situés sur le territoire du pôle Nord-Est et sur les espaces verts communaux de Marigny Les Usages” Nom et adresse du contractant
Nom: bourdin Paysage
Adresse postale: 29 rue des Frères Lumière
Commune postale: Chécy
Code postal: 45430
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: entretien des espaces verts sur le territoire du pôle Nord-Est
7️⃣
Numéro de contrat: M21533grt
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“prestations d'entretien des espaces verts métropolitains situés sur le territoire du pôle Sud-Ouest et sur les espaces verts communaux d'olivet” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: M21535grt
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“prestations d'entretien des espaces verts métropolitains situés sur le territoire du pôle Sud-Est et sur les espaces verts communaux d'orléans La Source et...”
Titre
prestations d'entretien des espaces verts métropolitains situés sur le territoire du pôle Sud-Est et sur les espaces verts communaux d'orléans La Source et de Saint Cyr en Val
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
“il s'agit d'accord-cadre à bons de commande avec les montants minimum et maximum suivants par période :Lot 1 : 40 000 euro(s) Ht minimum et 500 000 euro(s)...”
il s'agit d'accord-cadre à bons de commande avec les montants minimum et maximum suivants par période :Lot 1 : 40 000 euro(s) Ht minimum et 500 000 euro(s) Ht maximumlot 2 : 30 000 euro(s) Ht minimum et 400 000 euro(s) Ht maximumlot 3 : 130 000 euro(s) Ht minimum et 1 000 000 euro(s) Ht maximumlot 4 : 230 000 euro(s) Ht minimum et 1 600 000 euro(s) Ht maximumlot 5 : 40 000 euro(s) Ht minimum et 400 000 euro(s) Ht maximumlot 6 : 105 000 euro(s) Ht minimum et 900 000 euro(s) Ht maximumlot 7 : 90 000 euro(s) Ht minimum et 900 000 euro(s) Ht maximumlot 8 : 150 000 euro(s) Ht minimum et 1 400 000 euro(s) Ht maximumles accords-cadres sont passés pour une durée d'un an reconductible 3 fois 1 an.Le montant de la valeur totale correspond au total des montants maximum pour 4 ans.Les contrats sont consultables à l'adresse de l'acheteur
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Source: OJS 2022/S 011-024626 (2022-01-12)